Fourniture de pneumatiques pour les véhicules et engins de la Ville d'Arles (2 Lots)

Ville d'Arles

La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire avec un montant minimum et un montant maximum conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Cette accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
Les marchés subséquents seront exécutés au fur et à mesure ds besoins par l'émission de bons de commande, dans les conditions de l'article 80 du décret.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Euromaster France SNC
• MPI SASU — enseigne Bestdrive

Qui ?

• Ville d'Arles

Qu'est-ce que c'est ?

• Pneus pour charges légères › Pneus pour voitures
• Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-29	Avis de marché
2017-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Numéro de référence: 17ff-Cop-0525-C
Brève description:

La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord-cadre multi-attributaire avec un montant minimum et un montant maximum conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Cette accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret. Les marchés subséquents seront exécutés au fur et à mesure ds besoins par l'émission de bons de commande, dans les conditions de l'article 80 du décret.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Code CPV supplémentaire: Pneus pour voitures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: v.petrini@ville-arles.fr 📧
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254071
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Ce montant est identique pour chaque période éventuelle de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés subséquents seront exécutés au fur et à mesure ds besoins par l'émission de bons de commande, dans les conditions de l'article 80 du décret.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et véhicules utilitaires. Le montant minimum est de 10 000 EUR HT et le montant maximum est de 45 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il est reconductible tacitement 3 fois du 1er janvier au 31 décembre de l'année calendaire, dans les mêmes conditions que pour la période initiale, sans pouvoir dépasser le 31.12.2021.

Informations complémentaires: Ce montant est identique pour chaque période éventuelle de reconduction.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de pneumatiques pour poids lourds et engins
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et pose de pneumatiques pour poids lourds et engins. Le montant minimum est de 10 000 EUR HT et le montant maximum est de 25 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— l'Acte de candidature sur formulaire DC1,

— le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Arles
Adresse postale: Hôtel de Ville, Service des marchés publics ( 3ème étage)
Courrier électronique: f.roux@ville-arles.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info

Toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate forme de dématérialisation, une adresse mail consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE.

Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:

— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Joue,

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au Joue.

Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Code postal: 13286
Source: OJS 2017/S 125-254071 (2017-06-29)

Avis d'attribution de marché (2017-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée en vue de conclure un accord cadre multi attributaire avec un montant minimum et un montant maximum conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Cette accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret. Les marchés subséquents seront exécutés au fur et à mesure ds besoins par l'émission de bons de commande, dans les conditions de l'article 80 du décret.

Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-18 📅
Date de publication: 2017-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 244-509386
Se réfère à l'avis: 2017/S 125-254071
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Ce montant est identique pour chaque période éventuelle de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Ce montant est identique pour chaque période éventuelle de reconduction

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis accord-cadre à marchés subséquents sur prix unitaires conclu pour un montant annuel minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 45 000 EUR HT pour le lot 1 et un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 25 000 EUR HT pour le lot 2.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,

— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Source: OJS 2017/S 244-509386 (2017-12-18)

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