Fourniture de pièces détachées et services de réparation pour véhicules de type VL, pl, espaces verts et 2 roues — seconde consultation — fourniture de pièces détachées — relance des lots n 1, 3, 4, 28, 30 et 31. Cette seconde consultation concerne uniquement la relance des lots n 1, 3, 4, 28, 30 et 31 déclarés infructueux suite à une première consultation. Accord-cadre à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Aucune variante n'est autorisée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-10-31.
L'appel d'offres a été publié le 2017-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-09-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 06917AO
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et services de réparation pour véhicules de type VL, pl, espaces verts et 2 roues — seconde consultation — fourniture de pièces détachées — relance des lots n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-09-26 📅
Date limite de soumission: 2017-10-31 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380446
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critère de jugement des offres: critère unique du prix (sur 100 points): 100 % noté sur la base du montant total du BPU/DQE.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critère de jugement des offres: critère unique du prix (sur 100 points): 100 % noté sur la base du montant total du BPU/DQE.
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 107 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour scooter de marque Yamaha.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour moto de marque Honda et Yamaha.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour matériel espaces verts de marque John Deere.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 28
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour machines de marque Glutton.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Numéro du lot: 30
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour machines Hydro Cureuse de marque Rivard.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Numéro du lot: 31
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour vannes pompe haute pression.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
#Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; #La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger; #Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (cf annexe au RC mise à la disposition du candidat par la collectivité: à compléter, à dater et à signer).
#Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne engageant la société, y compris si nécessaire ceux retraçant les délégations; #La copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire ou de procédure équivalente régie par un droit étranger; #Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (cf annexe au RC mise à la disposition du candidat par la collectivité: à compléter, à dater et à signer).
Situation économique et financière: #Aucune pièce n'est exigée.
Capacité technique et professionnelle:
#Pour tous les lots: Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur ressources propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur ressources propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les délais d'introduction des recours
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Source: OJS 2017/S 186-380446 (2017-09-26)
Avis d'attribution de marché (2018-03-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées — Seconde consultation — relance des lots nº 1, 3, 4, 28, 30 et 31.
Valeur totale du marché: 107 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Amiens métropole
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 2720 Cedex 1
Commune postale: Amiens
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 051-112826
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380446
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé pour une année et reconductible tacitement trois fois, à chaque fois pour une année.
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour machines hydro cureuse de marque Rivard.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-29 📅
2018-01-26 📅
2018-01-25 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'amiens
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.