Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague

Communauté de communes de La Hague

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-02.

Qui ?

• Communauté de communes de La Hague

Qu'est-ce que c'est ?

• Accumulateurs, piles et batteries primaires › Batteries
• Appareils de distillation, de filtration ou de rectification › Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
• Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage › Ampoules
• Pièces de moteurs › Bougies d'allumage
• Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles › Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

Où ?

• Basse-Normandie › Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-02	Avis de marché

Avis de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: AO 2017-212-CL-G40
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air 📦
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont-Hague
Code postal: 50442
Commune postale: La Hague Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lahague.com 🌏
Courrier électronique: mp@lahague.com 📧
Téléphone: +33 233015333 📞
Fax: +33 233019348 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OBYy0H4SeF 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date limite de soumission: 2017-09-22 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-306095
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 168 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'ampoules, de balais d'essuie-glace, de batteries et de bougies.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant la fin de chaque période.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de filtrations.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 12 000 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour les remorques de la marque Mécanorem.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de la Hague.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de la Hague.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai (en %)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix (en %)
Pondération du coût: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OBYy0H4SeF 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217 — Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cédex
Point de contact: Direction des affaires générales et juridiques
Pays: Manche 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_OBYy0H4SeF 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de la Hague

Référence
Informations complémentaires

Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com

Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).

Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.

Présentation du dossier de l'offre.

L'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention: "ne pas ouvrir" offre \ AO 2017-212-CL-G40 — fourniture de pièces détachées pour les véhicules et les remorques de la commune de la Hague, lot n°.."

Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises.

L'unité monétaire utilisée est l'euro.

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes dues aux titulaires et aux sous traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague.

Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 6068 et s'inscrivent aux numéros de nomenclature 24.05, 24.06 et 24.09.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Source: OJS 2017/S 148-306095 (2017-08-02)

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