Fourniture de pièces détachées pour les matériels roulants bus

Régie T2c

La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées (mécaniques, électriques, ?) pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-25	Avis de marché
2018-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: Vj
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2C
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-26 📅
Date de publication: 2017-08-29 📅
Date de fin: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 164-338677
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr Les lots n° 3 et n° 7 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot n° 9 sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Climatisation
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui démarre à compter de la date de notification du contrat et prend fin au 7.6.2019.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

Intitulé du lot: Pièces moteurs gaz E3
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces d'origine constructeur
Numéro du lot: 9

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— extrait K-bis.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Avance versée dans les conditions des articles 110 à 113 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Financement par fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
URL des documents: http://www.t2c.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: T2C — Régie des transports urbains de l'agglomération Clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.t2c.fr

Les lots n° 3 et n° 7 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Le lot n° 9 sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 164-338677 (2017-08-25)

Avis d'attribution de marché (2018-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées (mécaniques, électriques,…) pour les matériels roulants bus de la régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective.

Valeur totale du marché: 370 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-04 📅
Date de publication: 2018-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 004-005801
Se réfère à l'avis: 2017/S 164-338677
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants estimatifs annuels. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum et sans montant maximum.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-16 📅
Nom: Dicsit Alliance SARL
Adresse postale: ZI de l'Argile — Lot 120
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Hispacold France SA
Adresse postale: 2 rue de Fieusal — CS 40016
Commune postale: Bruges Cedex
Code postal: 33522
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Car et bus maintenance SAS
Adresse postale: 16-18 rue Jacques Offenbach — ZAC de l'Oseraie
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Nom: Assistance technique et services SAS
Adresse postale: rue Louvois — ZI du Lobel
Commune postale: Arques
Code postal: 62510
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Crmt sas
Adresse postale: chemin de la Brocardière
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Heuliez bus SA
Adresse postale: La Crénuère
Commune postale: Rorthais
Code postal: 79700
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Nom: Faurie Auvergne SAS
Adresse postale: 5-7 avenue de Cournon — BP 65
Commune postale: Aubiere Cedex
Code postal: 63172
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2018/S 004-005801 (2018-01-04)

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