Fourniture de pièces détachées pour jeux d'enfants

Ville de Clermont-Ferrand

Le présent C.C.T.P. Régit la fourniture de pièces détachées pour la réparation de jeux d'enfants pour la Ville de Clermont-Ferrand.
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.
Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kompan
• Proludic

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de construction › Équipement de parcs et de terrains de jeux

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-25	Avis de marché
2018-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Numéro de référence: 17cf-F07
Brève description:

Le présent C.C.T.P. Régit la fourniture de pièces détachées pour la réparation de jeux d'enfants pour la Ville de Clermont-Ferrand. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-25 📅
Date limite de soumission: 2018-01-17 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-427384
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ - Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marchespublics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** Sont conformes et acceptés pour signer les plis. Marché périodique: Non Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires: Non Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus clermont auvergne metropole hame Kajin Daja Service Commande Publique Pôle Conseils-Achats 64/ 66 avenue de l'union Soviétique Bp 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent C.C.T.P. Régit la fourniture de pièces détachées pour la réparation de jeux d'enfants pour la Ville de Clermont-Ferrand.

Le présent marché est un accord cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.

Valeur totale estimée: 144 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: Pieces Detachees Pour Les Jeux Hags
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent marché régit la fourniture de pièces détachées pour la réparation de jeux d'enfants pour la Ville de Clermont-Ferrand. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande basé sur des catalogues fournisseurs avec tarif. La fourniture des pièces détachées est réputée comprendre le transport et le déchargement des pièces sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 4 540 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 3 fois pour une période successive de 12 mois.
Intitulé du lot: Pieces Detachees Pour Les Jeux Husson
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 2 593 EUR 💰
Intitulé du lot: Pieces Detachees Pour Les Jeux Quali Cite
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 017 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Kompan
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 1 507 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Lappset
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 1 050 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Proludic
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 2 049 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Pro Urba
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 4 220 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Transalp
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 2 092 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Huck
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 5 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Extebois
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 1 850 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Kaiser Et Kuhne
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Sineu Graff
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 3 400 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. — Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) — documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) — preuve d'une assurance pour les risques professionnels — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Par fonds propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Metropole: Kajin Hame
Adresse postale: daja Service de la Commande Publique Pôle Conseils Achats, 64-66, avenue de l'union Soviétique
Commune postale: Clermont Ferrand
Téléphone: +33 443762249 📞
Courrier électronique: khame@clermontmetropole.eu 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/Vcf/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Metropole

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ -

Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par

recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres

visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles

sont déposées via la plateforme de dématérialisation

www.marchespublics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs**

Sont conformes et acceptés pour signer les plis.

Marché périodique: Non

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds

communautaires: Non

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être

obtenus

clermont auvergne metropole

hame Kajin

Daja Service Commande Publique Pôle Conseils-Achats

64/ 66 avenue de l'union Soviétique

Bp 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1

pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53, boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 207-427384 (2017-10-25)

Avis d'attribution de marché (2018-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent CCTP régit la fourniture de pièces détachées pour la réparation de jeux d'enfants pour la Ville de Clermont-Ferrand. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum. Le présent accord-cadre est passé pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois.

Valeur totale du marché: 29004.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: service de la Commande Publique, 64-66,avenue de l'union Soviétique
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-25 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-181114
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-427384
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum d'une durée initiale d'un an renouvelable 3 fois soit une durée maximum de 4 ans. Le montant indiqué pour chaque marché correspond au montant du détail estimatif multiplié par 4. La valeur totale indiquée correspond au cumul des montants estimatifs des 2 lots attribués pour 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Pièces détachées pour les jeux Hags
Pièces détachées pour les jeux Husson
Pièces détachées pour les jeux Quali Cite

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6cours Sablon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.

— Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative.

— Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat.

— Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2018/S 081-181114 (2018-04-25)

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