Fourniture de pièces détachées matériel agricole

Ville de Grande-Synthe

Fourniture de pièces détachées matériel agricole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-16 Avis de marché
2017-11-14 Informations complémentaires
2018-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Brève description: Fourniture de pièces détachées matériel agricole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grande-Synthe
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 59760
Commune postale: Grande-Synthe
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grande-synthe.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grande-synthe.fr 📧
Téléphone: +33 328627700 📞
Fax: +33 328627712 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-415219
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces pour matériel de marque Stilh.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Durée: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour matériel de marque John Deere.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces pour matériel de marque Toro.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces pour matériel de marque Honda.
Description des renouvellements: Durée du marché: 1 an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces pour matériel de marque Ransommes.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces pour matériel de marque Saelen.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces pour matériel de marque Iseki.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces pour matériel de marque Massey Fergusson.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces pour matériel de marque Carraro.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces pour matériel de marque Kirogn.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 3 000 EUR HT.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces pour matériel de marque Pflanzfuchs.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 2 000 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces pour matériel de marque Kubota.
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces pour matériel de marque AEBI.
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces pour matériel de marque Deutz.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 6 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat dûment complétée.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison décomposé comme suit délai de livraison pour une commande en circuit normal 5 % et délai de livraison suite à commande téléphonique 5 %
Pondération du prix: 80
Critère de qualité (nom): Délai de livraison pour une commande en circuit normal 5 % et délai de livraison suite à commande téléphonique 5 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 328236600 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Unité monétaire: euro. Le PA met à disposition le dossier de consultation sur support papier et par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Le PA accepte la transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique à la même adresse. Justif. candidature: DC1 — DC2 — Doc. à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attest et certif. délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI2 ou doc. équivalents en cas de candidat étranger le cas échéant, copie du jugement prononcé si candidat est en redressement judiciaire - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 et suivants du code du travail — documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer des documents de candidature et d'offre - attestation d'assurance - garanties professionnelles, techniques et financières.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31
Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Les recours sont à introduire auprès du:
Tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039, 59014 Lille Cedex, tél. 03 59 54 23 42, télécopie: 03 59 54 24 45, émail: greffe.ta-lille@juradm.fr
Source: OJS 2017/S 202-415219 (2017-10-16)
Informations complémentaires (2017-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date limite de soumission: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 222-461447
Se réfère à l'avis: 2017/S 202-415219
Numéro JO-S: 222

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 222-461447 (2017-11-14)
Avis d'attribution de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142331
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 8 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 5 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 3 000 EUR (HT).
Brève description: Pièces pour matériel de marque pflanzfuchs.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 2 000 EUR (HT).
Brève description: Pièces pour matériel de marque Aebi.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 6 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison décomposé comme suit délai de livraison pour une commande encircuit normal 5 % et délai de livraison suite à commande téléphonique 5 %
délai de garantie
délai de livraison décomposé comme suit délai de livraison pour une commande en circuit normal 5 % et délai de livraison suite à commande téléphonique 5 %
délai de livraison décomposé comme suit délai de livraison pour une commande en circuit normal 5 % et délai de livraison suite à commande téléphoniqu 5 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-23 📅
2018-03-26 📅

Référence
Informations complémentaires
Tous les marchés ont été signés le 19.3.2018 pour une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 - 59792 Grande-Synthe Cedex Télécopie / 03 28 62 77 12/mail: marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Source: OJS 2018/S 064-142331 (2018-03-29)