Fourniture de petits matériels, accessoires et consommables pour les consultations, examens et soins

Centre hospitalier régional de Marseille

Fourniture de petits matériels, accessoires et consommables pour les consultations, examens et soins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-16 Avis de marché
2018-07-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: DAM 170573
Brève description:
Fourniture de petits matériels, accessoires et consommables pour les consultations, examens et soins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr824 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional de Marseille
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: da-marches@ap-hm.fr 📧
Téléphone: +33 491382898 📞
Fax: +33 491381922 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334102&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-16 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 097-191180
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Appel d'offres pour la fourniture de petits matériels, accessoires et consommables pour les consultations, examens et soins dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande comportant un minimum en valeur mais pas de maximum ni en valeur, ni en quantité. Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.marches-publics.gouv.fr — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dam170573. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 9.2 du règlement de consultation. Les plis devront parvenir à l'adresse AP-HM — direction des achats — 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.marches-pubics.gouv.fr au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 20.06.2017 — 16:00. Les pièces constituant la candidature sont détaillées à l'article 6-2.2 du règlement de la consultation. Les pièces constituant l'offre sont détaillées à l'article 6-2.2 du règlement de la consultation. Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DAM 170573. Des échantillons sont à fournir (détail à l'article 6-3 et en annexe 2 au Règlement de la Consultation) Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande: soit par télécopie à: assistance publique — hôpitaux de Marseille direction des achats — secteur des marchés 80 rue Brochier 13 354 Marseille Cedex 05 fax 04.91.38.13.11. Soit par mail à: da-marches@ap-hm.fr soit par le biais de la plate forme: https://www.marches-publics.gouv.fr au plus tard le 9.6.2017, en application de l'article 43 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire. Le comptable assignataire chargé du paiement est: M. le Receveur des finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille immeuble le Grand Prado 6 allée Turcat Méry Bât A — 5ème étage 13008 Marseille. Le mode de financement est celui du budget d'exploitation de l'ap-hm. Le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Abaisse langue adulte et enfant
Numéro du lot: 1
Brève description: Abaisse langue adulte et enfant.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont reconductibles ensuite, 2 fois pour une période de 1 an, une troisième fois pour une période allant jusqu'au 15.6.2021.
Intitulé du lot: Boite à dentier
Numéro du lot: 4
Brève description: Boite à dentier.
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification au titulaire.
Ils sont reconductibles ensuite, 2 fois pour une période de un an, une troisième fois pour une période allant jusqu'au 15.6.2021.
Intitulé du lot: Coupe, écrase comprimés
Numéro du lot: 10
Brève description: Coupe, écrase comprimés.
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de un an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont reconductibles ensuite, 2 fois pour une période de un an, une troisième fois pour une période allant jusqu'au 15.6.2021.
Intitulé du lot: Crachoir à usage unique
Numéro du lot: 11
Brève description: Crachoir à usage unique.
Intitulé du lot: Distributeur individuel de comprimés
Numéro du lot: 12
Brève description: Distributeur individuel de comprimés.
Intitulé du lot: Garrot adulte et enfant
Numéro du lot: 14
Brève description: Garrot adulte et enfant.
Intitulé du lot: Otoscope de poche et spéculum (+ ampoules)
Numéro du lot: 21
Brève description: Otoscope de poche et spéculum (+ ampoules).
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire.
Intitulé du lot: Haricot à usage unique
Numéro du lot: 25
Brève description: Haricot à usage unique.
Intitulé du lot: Poche à urines
Numéro du lot: 27
Brève description: Poche à urines.
Intitulé du lot: Stéthoscope d'auscultation adulte et enfant
Numéro du lot: 31
Brève description: Stéthoscope d'auscultation adulte et enfant.
Intitulé du lot: Tensiomètre standard adulte, obèse, enfant et nourrisson
Numéro du lot: 35
Brève description: Tensiomètre standard adulte, obèse, enfant et nourrisson.
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur date de notification au titulaire. Ils sont reconductibles ensuite, 2 fois pour une période de un an, une troisième fois pour une période allant jusqu'au 15.6.2021.
Intitulé du lot: Thermomètre médical hypothermie sans mercure
Numéro du lot: 36B
Brève description: Thermomètre médical hypothermie sans mercure.
Intitulé du lot: Toise adulte et nourrisson
Numéro du lot: 38
Brève description: Toise adulte et nourrisson.
Intitulé du lot: Lames à usage unique pour tondeuses chirurgicales (avec mise à disposition des tondeuses et chargeurs associés)
Numéro du lot: 39
Brève description:
Lames à usage unique pour tondeuses chirurgicales (avec mise à disposition des tondeuses et chargeurs associés).
Intitulé du lot: Dispositifs d'aide aux transferts
Numéro du lot: 41
Brève description: Dispositifs d'aide aux transferts.
Intitulé du lot: Dispositif pour soins de bouche
Numéro du lot: 51
Brève description: Dispositif pour soins de bouche.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme logistique de l'AP-HM 167 chemin de Saint Louis au Rove 13016 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Extrait KBIS.
Situation économique et financière: Article 6.2.2 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Article 6.2.2 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'article 7.3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (détaillé à l'article 7.3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Coût des fournitures (détaillé à l'article 7.3 du règlement de consultation)
Pondération du coût: 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillé à l'article 7.3 du règlement de consultation)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334102&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Appel d'offres pour la fourniture de petits matériels, accessoires et consommables pour les consultations, examens et soins dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande comportant un minimum en valeur mais pas de maximum ni en valeur, ni en quantité.
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Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse internet du serveur national: http://www.marches-publics.gouv.fr — le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dam170573. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 9.2 du règlement de consultation.
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Les plis devront parvenir à l'adresse AP-HM — direction des achats — 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, les jours ouvrables de 9:00 à 16:00, ou par le biais de la plateforme http://www.marches-pubics.gouv.fr au plus tard à la date limite de réception des offres soit le 20.06.2017 — 16:00.
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Les pièces constituant la candidature sont détaillées à l'article 6-2.2 du règlement de la consultation.
Les pièces constituant l'offre sont détaillées à l'article 6-2.2 du règlement de la consultation.
Les documents à fournir par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché sont détaillés à l'article 11 du règlement de la consultation en libre accès sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr sous la référence DAM 170573.
Des échantillons sont à fournir (détail à l'article 6-3 et en annexe 2 au Règlement de la Consultation)
Pour obtenir tous renseignements complémentaires — administratifs ou techniques — qui leur seraient nécessaires en vue d'établir leur proposition, les candidats devront faire parvenir une demande:
soit par télécopie à:
assistance publique — hôpitaux de Marseille
direction des achats — secteur des marchés
80 rue Brochier
13 354 Marseille Cedex 05
fax 04.91.38.13.11.
Soit par mail à: da-marches@ap-hm.fr
soit par le biais de la plate forme: https://www.marches-publics.gouv.fr au plus tard le 9.6.2017, en application de l'article 43 du décret no2016-360 du 25.3.2016. Les réponses communiquées par le pouvoir adjudicateur seront transmises également à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.
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Le mode de règlement choisi par la personne publique est le mandat administratif suivi du virement bancaire.
Le comptable assignataire chargé du paiement est:
M. le Receveur des finances de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille
immeuble le Grand Prado
6 allée Turcat Méry Bât A — 5ème étage
13008 Marseille.
Le mode de financement est celui du budget d'exploitation de l'ap-hm.
Le délai de paiement est de 50 jours, conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires correspond au taux directeur de la Banque Centrale Européenne (Bce) en vigueur au premier jour du semestre au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134833 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 097-191180 (2017-05-16)
Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Regional de Marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-320123
Se réfère à l'avis: 2017/S 097-191180
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ce marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable ensuite, une fois pour une période de 1 an, une 2 Les lots nº 1-4-10-11-25-39 et 51 ont été déclarés sans suite, une nouvelle consultation sera lancée fin 2018. Le lot nº 12 est déclaré infructueux (aucune réponse). Le lot nº 36b a fait l'objet d'offres irrégulières, un marché négocié sera passé avec les candidats ayant répondu. Le marché peut être consulté à l'adresse suivante: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille — Direction des achats — Secteur marchés — 80 rue Brochier, 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Abaisse langue adulte et enfant
Boite à dentier
Coupe, écrase comprimés
Crachoir à usage unique
Distributeur individuel de comprimés
Garrot adulte et enfant
Otoscope de poche et spéculum (+ ampoules)
Haricot à usage unique
Poche à urines
Stéthoscope d'auscultation adulte et enfant
Tensiomètre standard adulte, obèse, enfant et nourrisson
Thermomètre médical hypothermie sans mercure
Toise adulte et nourrisson
Lames à usage unique pour tondeuses chirurgicales (avec mise à disposition des tondeuses et chargeurs associés)
Dispositifs d'aide aux transferts
Dispositif pour soins de bouche
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Plateforme logistique de l'ap-hm 167, chemin de Saint Louis au Rove 13016 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût des fournitures (détaillé à l'article 7.3 du règlement de consultation)
Critère de coût (pondération): 55
Critère de coût (nom): coût des fournitures (détaillé à l'article 7.3 du règlement de consultation)
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détaillée à l'art. 7.3 du RC)
Délai de livraison (détaillé à l'art. 7.3 du RC)
Critère de coût (nom): Coût des fournitures (détaillé à l'art. 7.3 du RC)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-16 📅
Nom: Didactic
Adresse postale: 1800 route des Bleuets Le Mirlibut
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 9 000 EUR 💰
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou, BP 60010, Gazinet
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33611
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 27 000 EUR 💰
Nom: Laboratoires Euromedis
Adresse postale: ZA de la Tuilerie
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 33 000 EUR 💰
Nom: Comeda
Adresse postale: 2 rue Marcel Porte
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Nom: Alter Eco Sante
Adresse postale: zi Lou Verdaï ,7 impasse Pradié
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 10 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31

Référence
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ce marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable ensuite, une fois pour une période de 1 an, une 2
Les lots nº 1-4-10-11-25-39 et 51 ont été déclarés sans suite, une nouvelle consultation sera lancée fin 2018.
Le lot nº 12 est déclaré infructueux (aucune réponse).
Le lot nº 36b a fait l'objet d'offres irrégulières, un marché négocié sera passé avec les candidats ayant répondu. Le marché peut être consulté à l'adresse suivante: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille — Direction des achats — Secteur marchés — 80 rue Brochier, 13005 Marseille, sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
Afficher plus

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 140-320123 (2018-07-19)