Fourniture de pains et viennoiseries
Centre psychothérapique de l'Ain
Fourniture quotidienne de pains et occasionnellement de viennoiseries et autres produits figurant au catalogue fournisseur. Accord-cadre à bons de commande avec minimum (45 000 EUR HT par an) et maximum (95 000 EUR HT par an). Minimum et maximum identiques pour chaque période de reconduction. Date de début d'exécution: 18.9.2017.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-30 | Avis de marché |
| 2017-08-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: A17004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de l'Ain
Adresse postale: avenue de Marboz — CS 20503
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cpa01.fr 🌏
Courrier électronique: achats@cpa01.fr 📧
Téléphone: +33 474522836 📞
URL des documents: http://cpa01.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date limite de soumission: 2017-07-05 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207188
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Déclaration concernant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Espic
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: http://cpa01.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cpa01.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474241953 📞
Fax: +33 474241861 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: A17004
Brève description:
Fourniture quotidienne de pains et occasionnellement de viennoiseries et autres produits figurant au catalogue fournisseur. Accord-cadre à bons de commande avec minimum (45 000 EUR HT par an) et maximum (95 000 EUR HT par an). Minimum et maximum identiques pour chaque période de reconduction. Date de début d'exécution: 18.9.2017.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr711 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre psychothérapique de l'Ain
Adresse postale: avenue de Marboz — CS 20503
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cpa01.fr 🌏
Courrier électronique: achats@cpa01.fr 📧
Téléphone: +33 474522836 📞
URL des documents: http://cpa01.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-30 📅
Date limite de soumission: 2017-07-05 📅
Date de publication: 2017-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 104-207188
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
L'ouverture des offres n'est pas publique.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (soit durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises: 48 mois).
Description des options:
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus au cours de l'exécution du marché au sens de l'article 30.I.7° du décret n° 2016-360.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01
Informations complémentaires: L'ouverture des offres n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Espic
Contact
Point de contact: Service achats
Adresse du profil d'acheteur: http://cpa01.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://cpa01.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles.
Les candidats ayant remis une offre feront parvenir les échantillons demandés au règlement de la consultation le jeudi 6.7.2017 entre 7:00 et 8:30.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474241953 📞
Fax: +33 474241861 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 10 et référé contractuel prévu aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009.
Source: OJS 2017/S 104-207188 (2017-05-30)
Avis d'attribution de marché (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 147-304061
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207188
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009.
Source: OJS 2017/S 147-304061 (2017-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-02 📅
Date de publication: 2017-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 147-304061
Se réfère à l'avis: 2017/S 104-207188
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
La valeur totale du marché mentionnée au point II.1.7) correspond à la valeur maximale pour la durée totale de l'accord-cadre (48 mois). La valeur totale du marché mentionnée au point V.2.4) est le montant du détail quantitatif estimatif ayant servi au jugement des offres.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Articles 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009.
Source: OJS 2017/S 147-304061 (2017-08-02)
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