Fourniture de mobilier scolaire
Ville de Belfort
Fourniture de mobilier scolaire. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 14.6.2017 jusqu'au 13.6.2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-belfort.com 🌏
Courrier électronique: mcusenier@grandbelfort.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080082
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 555 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Écoles élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Bibliothèques, centres documentaires BCD des écoles maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Présentoirs à livres, bacs à albums, rayonnages, coins lecture, etc.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Restaurants scolaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Pondération du prix: 50.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-belfort.com 🌏
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort Service courrier
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2017/S 044-080082 (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Brève description:
Fourniture de mobilier scolaire. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 14.6.2017 jusqu'au 13.6.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort
Adresse postale: place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-belfort.com 🌏
Courrier électronique: mcusenier@grandbelfort.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 044-080082
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Numéro de la consultation: 17v021.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 555 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Écoles élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Équipement de classes ou complément en tables, chaises, armoires, chaises de professeur, tableaux, etc.
Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois.
Intitulé du lot: Écoles maternelles
Numéro du lot: 2
Brève description:
Équipement de classes en tables, chaises, armoires, bancs, banquettes, chauffeuses, couchettes empilables, meubles pédagogiques, etc.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bibliothèques, centres documentaires BCD des écoles maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Présentoirs à livres, bacs à albums, rayonnages, coins lecture, etc.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Restaurants scolaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Équipement de salle de restaurant en tables et chaises pour enfants de maternelles et adultes.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Capacité technique et professionnelle:
— si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...),
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Pondération du prix: 50.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-belfort.com 🌏
URL des documents: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
Pays: Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Belfort Service courrier
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2017/S 044-080082 (2017-03-01)
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