Fourniture de mobilier de bureau et de sièges de travail pour les services de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

Dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer:
— la livraison, le montage, l'installation des mobiliers, ainsi que la reprise des emballages, sur tous les sites de la Métropole Rouen Normandie (tous ces sites étant situés sur le périmètre de la Métropole)
— les études d'implantation et la fourniture de plans en 2d ou 3d. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la Métropole Rouen Normandie
— la fourniture de devis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Burod'Oc

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-12	Avis de marché
2017-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 2017-MG-FoMOB
Brève description:

Dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer: — la livraison, le montage, l'installation des mobiliers, ainsi que la reprise des emballages, sur tous les sites de la Métropole Rouen Normandie (tous ces sites étant situés sur le périmètre de la Métropole) — les études d'implantation et la fourniture de plans en 2d ou 3d. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la Métropole Rouen Normandie — la fourniture de devis.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-12 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 075-144790
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer:

— la livraison, le montage, l'installation des mobiliers, ainsi que la reprise des emballages, sur tous les sites de la Métropole Rouen Normandie (tous ces sites étant situés sur le périmètre de la Métropole)

— les études d'implantation et la fourniture de plans en 2d ou 3d. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la Métropole Rouen Normandie

— la fourniture de devis.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de mobilier de bureau (plans, tables, cloisons, rangement).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Intitulé du lot: Sièges, chaises et articles assimilés et pièces connexes
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de sièges de travail.

Échantillons pour le lot 2:

Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir leur échantillons selon les dispositions suivantes:

Les candidats devront remettre avant la date et heure limite de réception des plis 1 modèle de chaque siège dactylo avec accoudoirs et 1 modèle de siège visiteur, présenté au BPU, en démonstration permettant d'apprécier le critère n° 2 aux coordonnées suivantes:

Métropole Rouen Normandie

Département ressources et moyens

Direction immobilier et moyens généraux

Norwich House

14 bis avenue Pasteur

BP 1180

76176 Rouen.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Rouen Normandie.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont:

Garanties et capacités techniques et financières

capacités professionnelles

chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1)

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1)

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le DC1).

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016.

Dans le cadre de sa politique favorisant le développement durable, le pouvoir adjudicateur souhaite faire l'acquisition de mobiliers et sièges de travail respectant les caractéristiques suivantes:

— les produits proposés ont un impact limité sur l'environnement tout au long de leur cycle de vie

— les produits standards des Bordereaux des Prix Unitaires (BPU), composés de parties en bois sont obligatoirement labellisés PEFC-FSC ou équivalent, gestion durable des forêts ou équivalent.

— Les bois entrant dans la fabrication des produits proposés est d'origine licite

— les produits proposés ne présentent aucun danger pour leurs utilisateurs, que ce soit sur le plan sanitaire (émissions, substances dangereuses...) ou de leur sécurité d'usage.

— Les produits sont emballés dans des matériaux facilement recyclables et ou issus de ressources renouvelables.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Une avance de 5 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.

Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

En cas d'égalité, la priorité est donnée au critère prix.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2017-mg-fomob.

Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation.

Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée.

Date CAO prévisionnelle: juin 2017

Début d'exécution: 2eme semestre 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. — un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. — un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. n° 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. n° 358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2017/S 075-144790 (2017-04-12)

Avis d'attribution de marché (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre du présent marché, le titulaire devra assurer: — la livraison, le montage, l'installation des mobiliers, ainsi que la reprise des emballages, sur tous les sites de la métropole Rouen-Normandie (tous ces sites étant situés sur le périmètre de la métropole), — les études d'implantation et la fourniture de plans en 2D ou 3D. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la métropole Rouen-Normandie, — la fourniture de devis.

Valeur totale du marché: 86418.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen-Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, Service des marchés, Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382569
Se réfère à l'avis: 2017/S 075-144790
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Lot nº 1: la commission d'appel d'offres décide d'attribuer l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Burod'oc. À titre indicatif, le montant (TTC) du détail quantitatif estimatif s'élève à 61 929,60 EUR. Lot nº 2: la commission d'appel d'offres décide d'attribuer l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Burod'oc. À titre indicatif, le montant (TTC) du détail quantitatif estimatif s'élève à 41 772,12 EUR. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis nº 17-44386 publié le 14.4.2017. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex — tél.: (+33) 02.32.76.44.22.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la livraison, le montage, l'installation des mobiliers, ainsi que la reprise des emballages, sur tous les sites de la métropole Rouen-Normandie (tous ces sites étant situés sur le périmètre de la métropole),

— les études d'implantation et la fourniture de plans en 2D ou 3D. Si nécessaire, le prestataire devra se déplacer sur les différents sites de la métropole Rouen-Normandie,

Fourniture de sièges de travail. Échantillons pour le lot 2: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir leur échantillons selon les dispositions suivantes: les candidats devront remettre avant la date et heure limite de réception des plis 1 modèle de chaque siège dactylo avec accoudoirs et 1 modèle de siège visiteur, présenté au BPU, en démonstration permettant d'apprécier le critère nº 2 aux coordonnées suivantes:

Métropole Rouen Normandie — département ressources et moyens — direction immobilier et moyens généraux — Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180, 76176 Rouen.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Rouen-Normandie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président ou son représentant délégué

Référence
Informations complémentaires

Lot nº 1: la commission d'appel d'offres décide d'attribuer l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Burod'oc.

À titre indicatif, le montant (TTC) du détail quantitatif estimatif s'élève à 61 929,60 EUR.

Lot nº 2: la commission d'appel d'offres décide d'attribuer l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum à la société Burod'oc.

À titre indicatif, le montant (TTC) du détail quantitatif estimatif s'élève à 41 772,12 EUR.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: Avis nº 17-44386 publié le 14.4.2017.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex — tél.: (+33) 02.32.76.44.22.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société tropic travaux signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn et Garonne» req. nº 358994).

Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la Direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2017/S 187-382569 (2017-09-27)

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