Fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées sur routes départementales du Maine-et-Loire

Département de Maine-et-Loire

Fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées sur routes départementales du Maine-et-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Maine-et-Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-21	Avis de marché
2018-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 17S0018
Brève description:

Fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées sur routes départementales du Maine-et-Loire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 0241814583 📞
Fax: +33 0241814783 📠
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-24 📅
Date de publication: 2017-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 184-376597
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum annuel fixé à 40 000 EUR HT et un maximum annuel de 160 000 EUR HT..

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ATD de Baugé
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché passé pour une période initiale d'un an à compter du 1.1.2018 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et reconductible ensuite 3 fois par période annuelle.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum annuel fixé à 40 000 EUR HT et un maximum annuel de 160 000 EUR HT..

Intitulé du lot: ATD de Beaupréau
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum annuel fixé à 40 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 160 000 EUR HT.

Intitulé du lot: ATD de Doué la Fontaine
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu avec un minimum annuel fixé à 80 000 EUR HT et un maximum annuel fixé à 240 000 EUR HT.

Intitulé du lot: ATD du Lion d'Angers et Unité des Voies d'Angers
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire DC1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Situation économique et financière:

Le candidat produit une déclaration (formulaire DC2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat produit: * une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années * un document décrivant ses moyens en matériel * une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, avec indication des montants, dates et destinataires* des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires:

Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

— accord-cadre à bons de commande, passé avec un opérateur économique par lot — en cas de versement d'une avance, le candidat doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximum de paiement de 30 jours — financement sur ressources propres de la collectivité — irrecevabilité des candidatures: *Candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 * Dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées) * Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes — les candidatures et offres peuvent être transmises sur support papier, par voie postale ou contre récépissé, à l'adresse indiquée au point 1. Elles peuvent également être transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité — pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 0240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 184-376597 (2017-09-21)

Avis d'attribution de marché (2018-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux pour l'entretien des chaussées sur routes départementales du Maine-Et-Loire.

Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 241814583 📞
Fax: +33 241814783 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-05 📅
Date de publication: 2018-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 005-006769
Se réfère à l'avis: 2017/S 184-376597
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 40 000 EUR — maximum annuel: 160 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Montant minimum annuel: 40 000 EUR — maximum annuel: 160 000 EUR.
Intitulé du lot: ATD de Doué-la-Fontaine
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 80 000 EUR — maximum annuel: 240 000 EUR.
Intitulé du lot: ATD du Lion-d'Angers et unité des voies d'Angers

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-12 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des marchés: 12.12.2017. Les contrats sont consultables au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous. Les marchés sont passés pour un montant minimum et maximum annuels. Durée maximale des marchés: 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette —BP 24111
Source: OJS 2018/S 005-006769 (2018-01-05)

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