Fourniture de matériaux et équipements divers pour les bâtiments communaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Fourniture de matériaux et équipements divers pour les bâtiments communaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-02-27	Avis de marché
2017-03-30	Informations complémentaires
2017-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Numéro de référence: 2016-137
Brève description:

Fourniture de matériaux et équipements divers pour les bâtiments communaux de la Ville de Neuilly-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Peintures 📦
Matériel électrique 📦
Matériel de plomberie 📦
Fenêtres, portes et articles connexes 📦
Articles de quincaillerie 📦
Bois 📦
Matériaux de construction et articles connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=264489&orgAcronyme=b4a 🌏
URL pour la participation: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-03 📅
Date de publication: 2017-03-02 📅
Date de début: 2017-12-17 📅
Date de fin: 2018-12-16 📅
Date de début: 2017-07-31 📅
Date de fin: 2018-07-30 📅
Date de début: 2017-08-05 📅
Date de fin: 2018-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 043-078226
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
La date et le lieux mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Peinture, revêtements de sols et muraux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de fourniture de peinture, revêtement de sols et muraux

le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 100 000 EUR (HT).

Description des renouvellements:

Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée d'un an à chaque fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Matériels d'électricité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de matériels d'électricité. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 200 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Matériel de plomberie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de matériel de plomberie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 100 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de fourniture de vitrerie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 30 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de fourniture de quincaillerie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 150 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Matériaux pour menuiseries et agencement
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de matériaux pour menuiserie et agencement. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 150 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de fourniture de maçonnerie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 90 000 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire communal — 92200 Neuilly-sur-Seine.

Territoire communal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire DC2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.

Si le candidat ne se sert pas de la DC2, il pourra également produire ces informations sur papier libre.

Situation économique et financière:

Il est possible de répondre en utilisant le dispositif marché public simplifié (MPS) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le règlement de la consultation).

Si le candidat envoie une réponse papier ou une réponse électronique sans expérimenter le formulaire MPS, il devra fournir le formulaire Dc1, ou les mêmes informations sur papier libre. Il n'est pas obligé de les dater et de les signer, tout comme les candidats répondant avec le dispositif MPS. La signature de ce document sera induite par la signature de l'acte d'engagement qui ne sera exigée que du seul attributaire.

Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;

Le candidat devra produire la DC2 en renseignant notamment le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles, ou les mêmes informations sur papier libre.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat présentera une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, les éléments de preuve relatifs à des services/fournitures pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur accepte de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique par le biais de son profil acheteur.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction des marchés publics.
Informations complémentaires: La date et le lieux mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219.200.516.000.17
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=264489&orgAcronyme=b4a 🌏
Point de contact: À l'attention d'Emmanuelle Kashema-Roques
Téléphone: +33 140888878 📞
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti (4ème étage)
Point de contact: Direction des marchés publics: les offres sont envoyées par tout moyen donnant date certaine à leur remise, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, du lundi au vendredi — sauf le dernier jour de remise des offres à 16:00
Téléphone: +33 0140888840 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si le marché est reconduit au regard des trois reconductions prévues, le prochain avis de marché sera publié début 2021.

A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.

B/ Pour obtenir les documents sur support physique électronique (cd-rom), il est possible de venir retirer celui-ci au secrétariat (Séverine Hervé ou Catherine Coutaud) de la Direction des marchés publics de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi, au 127 avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, 4ème étage.

C/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché public simplifié) et à l'article 53 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (SGMAP). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L.551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2017/S 043-078226 (2017-02-27)

Informations complémentaires (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériaux et équipements divers pour les bâtiments communaux de la ville de Neuilly-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-124127
Se réfère à l'avis: 2017/S 043-078226
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

La date limite de remise des offres a été repoussée suite à des modifications faites sur certaines pièces du dossier de consultation des entreprises. La section modifiée est la IV.2.7) dans l'avis JOUE.

Source: OJS 2017/S 066-124127 (2017-03-30)

Avis d'attribution de marché (2017-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-11 📅
Date de publication: 2017-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 155-321831
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

La procédure a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général suite à la réception d'une seule offre irrégulière. Une nouvelle procédure concurrentielle avec négociation a été relancée conformément aux articles 25-6°, 71, 72 et 73 du décret relatif aux Marchés Publics. Aussi, les éléments d'attribution du présente lot, à la section V, concerne l'attribution suite à la 2ème procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 100 000 EUR HT.

Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze mois. Il est reconductibles 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de matériels d'électricité. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires:

Brève description:

Le marché a pour objet l'achat de matériel de plomberie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).

Le marché a pour objet l'achat de fourniture de…

… vitrerie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 30 000 euro(s) (H.T.).

… quincaillerie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 150 000 euro(s) (H.T.).

Le marché a pour objet l'achat de matériaux pour menuiserie et agencement. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 150 000 euro(s) (H.T.).

Le marché a pour objet l'achat de fourniture de maçonnerie. Le marché sera traité à prix unitaires par accord-cadre à bons de commande, conformément à l'article 78 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux Marchés Publics, dont les quantités sont susceptibles de varier, sur chaque période d'exécution, dans la limite financière maximum de 90 000 euro(s) (H.T.).

Procédure
Procédure accélérée:

Le pouvoir adjudicateur a accepté de recevoir les candidatures et les offres par voie électronique par le biais de son profil acheteur.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 70
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Accès au catalogue
Critère de qualité (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-07 📅
2017-07-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics

Référence
Informations complémentaires

1/ L'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis no 17-27656, publié le 02/03/2017).

2/ Un avis rectificatif a été publié au BOAMP (avis no 17-44105, publié le 04/04/2017).

3/ Les lots no3, 5, 6 et 7 de la présente consultation ont été conclus le 25/07/2017, le lot no2 le 26/07/2017 et le lot no1 a été conclu le 07/08/2017. Ces contrats sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-Sur-Seine — direction des marchés publics — 127, avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-Sur-Seine Cedex.

Il peuvent être contestés par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Organisme responsable des procédures de médiation
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 155-321831 (2017-08-11)

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