Fourniture de liasses autocopiantes, registres, imprimés divers, dossiers façonnés et ordonnances sécurisées

Centre hospitalier unvt. Grenoble

Fourniture de liasses autocopiantes, registres, imprimés divers, dossiers façonnés et ordonnances sécurisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier unvt. Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-15	Avis de marché
2017-07-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Imprimés divers
Numéro de référence: 17E6F005
Brève description:

Fourniture de liasses autocopiantes, registres, imprimés divers, dossiers façonnés et ordonnances sécurisées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Imprimés divers 📦
Code CPV supplémentaire: Imprimés divers 📦
Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier unvt. Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322061&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-15 📅
Date limite de soumission: 2017-04-25 📅
Date de publication: 2017-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 055-101385
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 1.6.2017. Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. La valeur estimée mentionnée ci-dessus est purement indicative et n'engage pas le CHUGA.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Feuilles à en-tête et feuilles diverses.
Valeur estimée hors TVA: 21 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée maximale de l'accord-cadre à bons de commande (reconductions comprises) ne peut, par conséquent, excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Registres.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Dossiers façonnés.
Valeur estimée hors TVA: 70 400 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Carnets et liasses autocopiantes.
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Ordonnances sécurisées (selon norme).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Imprimés administratifs et pédagogiques.
Valeur estimée hors TVA: 33 200 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 38420 Domène.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date indiquée ci-dessus n'a qu'un caractère indicatif, l'ouverture des offres n'étant pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 65

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benjamin Kerleroux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=322061&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication au 1er trimestre 2021 (sauf cas de non-reconduction, qui amènerait à publier avant cette date).

A. L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7 n'est qu'indicative.

B. L'opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes sans obtenir de subvention particulière. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013. C. Cette procédure comporte une demande de remise d'échantillons obligatoires et gratuits pour certains produits — voir Bordereau des Prix Unitaires et article 4.3 du Règlement de la Consultation. D. Cette procédure comporte une visite obligatoire sur site pour consultation des specimens des imprimés, cela pour les soumissionnaires répondant à au moins un des lots suivants: 2, 3 et 4 — voir article 7.3 du Règlement de la Consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 055-101385 (2017-03-15)

Avis d'attribution de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296816
Se réfère à l'avis: 2017/S 055-101385
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

A. Le lot nº 3 a été déclaré infructueux (relance de ce lot en procédure concurrentielle avec négociation, sans nouvelle mesure de publicité, conformément aux articles nº 25 II 6° et 71 à 73 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics). À l'issue de la relance du lot nº 3, le soumissionnaire retenu est Nordprint — 41 rue de la Croix — 80220 Maisnières — marché nº 17e109 notifié le 22.7.2017. B. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour assurer la prestation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅

Référence
Informations complémentaires

B. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2017/S 144-296816 (2017-07-25)

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