Fourniture de légumes, fruits et produits de la mer frais pour le groupement de commandes dont le CHD Vendée est le coordonnateur

CHD Vendée

Fourniture issue d'un mode de production respectueux de l'environnement et performant en matière de développement des approvisionnements directs et circuits courts de produits frais tels que les fruits, légumes et produits de la mer dans les services des établissements membres du groupement de commandes. La consultation est un accord-cadre multi-attributaires qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est divisé en 3 lots, dont le détail figure à l'article 4 du présent CCP. Le nombre d'opérateurs économiques attributaires de l'accord-cadre sera de 3 au minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Le CHD Vendée se réserve la possibilité de continuer la procédure même si ce minimum de candidat n'est pas atteint. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, la remise en concurrence interviendra lors de la survenance des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-21 Avis de marché
2017-09-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes-fruits
Numéro de référence: GC-DAL_2017-037
Brève description:
Fourniture issue d'un mode de production respectueux de l'environnement et performant en matière de développement des approvisionnements directs et circuits courts de produits frais tels que les fruits, légumes et produits de la mer dans les services des établissements membres du groupement de commandes. La consultation est un accord-cadre multi-attributaires qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est divisé en 3 lots, dont le détail figure à l'article 4 du présent CCP. Le nombre d'opérateurs économiques attributaires de l'accord-cadre sera de 3 au minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Le CHD Vendée se réserve la possibilité de continuer la procédure même si ce minimum de candidat n'est pas atteint. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, la remise en concurrence interviendra lors de la survenance des besoins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes-fruits 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Filets de poisson frais 📦
Produits à base de mollusques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446103 📞
Fax: +33 251446040 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=326272&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-21 📅
Date limite de soumission: 2017-04-28 📅
Date de publication: 2017-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 060-111596
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Le GCS Médilog 85 est constitué entre les directions du CHD Vendée (site de Luçon) et CH Côte de Lumière (les Sables d'Olonne). Il porte des fonctions médico-techniques, dont l'exploitation d'un service de restauration devenu unique. Le GCS Médilog 85, le CHD Vendée (sites de La Roche-sur-Yon et de Montaigu), l'EHPAD de La Chaize-le-Vicomte, le CH Fontenay-le-Comte, le CH Les Collines Vendéennes (site de la Châtaigneraie), le CH Georges Mazurelle, le CH Loire Vendée Océan (site de Challans) ainsi que l'hôpital local de Noirmoutier, l'EHPAD La Reynerie et l'EPSMS Résidence La Madeleine (site de Bouin), l'EHPAD Ernest Guérin (site de St Jean de Monts), l'EHPAD Résidence Les Mathurins (site de Beauvoir-sur-Mer) constituent un groupement de commandes pour réaliser en commun l'achat de produits frais tels que les fruits, légumes et produits de la mer dont le CHD Vendée est le coordonnateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de fruits et légumes frais
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois. Quel que soit les dates d'entrée dans l'accord-cadre, la date de fin est commune à tous les établissements membres du groupement de commandes.
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Description des options:
Le CHD Vendée se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture selon les termes de l'article 30-I-4°a) du décret nº 2016-360.
Intitulé du lot: Fourniture de poissons frais
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de poissons frais.
Intitulé du lot: Fourniture de moules fraîches
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de moules fraîches.
Description des options:
Le CHD Vendée se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture selon les termes de l'article 30-i-4°a) du décret nº 2016-360.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois. En application de l'article 16 du décret nº 2016-360, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Si le CHD Vendée ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifiera par courrier au(x) titulaire(s) 2 mois avant la date anniversaire du marché. La durée d'exécution des marchés subséquents prend en compte la nature des prestations et la nécessité d'une remise en concurrence périodique. La durée et les éventuelles conditions de reconduction seront précisées pour chaque marché subséquent. Si l'accord-cadre est résilié, les marchés subséquents passés antérieurement à cette résiliation et sur la base de cet accord-cadre continueront d'être régulièrement exécutés.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Aspects fonctionnels — M. Freddy CHEVRIER — Responsable Achats restauration
Téléphone: +33 251454068 📞
Courrier électronique: freddy.chevrier@chd-vendee.fr 📧
Pays: Vendée 🏙️
Point de contact: Direction des achats et de la logistique — cellule des marchés
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si les 3 périodes de reconduction sont validées, la prochaine consultation devrait être lancée le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2017/S 060-111596 (2017-03-21)
Avis d'attribution de marché (2017-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture issue d'un mode de production respectueux de l'environnement et performant en matière de développement des approvisionnements directs et circuits courts de produits frais tels que les fruits, légumes et produits de la mer dans les services des établissements membres du groupement de commandes. La consultation est un accord-cadre multi-attributaires qui donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret n° 2016-360. L'accord-cadre est divisé en 3 lots, dont le détail figure à l'article 4 du présent CCP. Le nombre d'opérateurs économiques attributaires de l'accord-cadre sera de 3 au minimum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres. Le CHD Vendée se réserve la possibilité de continuer la procédure même si ce minimum de candidat n'est pas atteint. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, la remise en concurrence interviendra lors de la survenance des besoins.
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Valeur totale du marché: 5 185 362 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: les Oudairies

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-27 📅
Date de publication: 2017-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 187-382558
Se réfère à l'avis: 2017/S 060-111596
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le CHD Vendée se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture selon les termes de l'article 30 — i- 4°a) du…
… décret n° 2016-360.
… Décret no 2016-360.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture
Critère de coût: Total des prix des produits listés dans le bordereau de prix sur la quinzaine du 3 au 17.4.2017
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-21 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2017/S 187-382558 (2017-09-27)
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