Fourniture de jeunes plants de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la ville de Paris

Ville de Paris — DEVE

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de jeunes plants de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en quatre (4) lots séparés. Cette consultation constitue la relance de quatre (4) lots déclarés infructueux à l'issue de la consultation initiale n° 2016v23017960.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gasa Holland BV
• Graines Voltz SA

Qui ?

• Ville de Paris — DEVE

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Plantes à repiquer

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-08-31	Avis de marché
2018-03-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2017V23042410
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes à repiquer 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — DEVE
Adresse postale: 103 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: devebcaa@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171285338 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-31 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 167-343334
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: https://marches.maximilien.fr — les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ La durée du marché se définit comme suit: 45 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché. Aucune enchère électronique ne sera effectuée.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants de plantes vertes et fougères d'intérieur
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de jeunes plants de plantes vertes et fougères d'intérieur. Montant minimum: 48 000 EUR HT et montant maximum: 120 000 EUR HT. Cet accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire.

Durée de l'accord: 45 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-4° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants d'anthurium
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture de jeunes plants d'anthurium. Montant minimum: 6 000 EUR HT et montant maximum: 15 000 EURHT. Cet accord-cadre est mono-attributaire.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-I-4° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Intitulé du lot: Fourniture de jeunes plants de pétunia retombant, verveine et autres
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture de jeunes plants de pétunia retombant, verveine et autres. Montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum pour: 35 000 EUR HT. Cet accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire.

Intitulé du lot: Fourniture de cuttings de chrysanthèmes
Numéro du lot: 4
Brève description:

Accord-cadre pour la fourniture de cuttings de chrysanthèmes. Montant minimum: 4 000 EUR HT et montant maximum: 10 000 EUR HT. Cet accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection: Cf article 3.1 du règlement de consultation.

Situation économique et financière:

Liste et description succincte des critères de sélection: Cf article 3.1 du règlement de consultation.

Capacité technique et professionnelle:

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: Cf article 3.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Point de contact: Direction des espaces et de l'environnement — Bureau de coordination de l'approvisionnement et des achats,
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/

La durée du marché se définit comme suit: 45 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification du marché.

Aucune enchère électronique ne sera effectuée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 167-343334 (2017-08-31)

Avis d'attribution de marché (2018-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la fourniture de jeunes plants de serre pour les productions horticoles et les différents espaces verts de la Ville de Paris, en 4 lots séparés. Cette consultation constitue la relance de 4 lots déclarés infructueux à l'issue de la consultation initiale nº 2016v23017960.

Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — d'Eve

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-07 📅
Date de publication: 2018-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 048-105196
Se réfère à l'avis: 2017/S 167-343334
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de jeunes plants de plantes vertes et fougères d'intérieur. Montant minimum: 48.000 EUR HT et montant maximum: 120 000 EUR HT. Cet accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 30-i-4

Brève description:

Accord-Cadre pour la fourniture de jeunes plants d'anthurium. Montant minimum: 6.000 EUR HT et montant maximum: 15 000 EUR HT. Cet accord-cadre est mono-attributaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du Code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2018/S 048-105196 (2018-03-07)

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