Fourniture de gaz conditionnés et services associés

Université de Strasbourg

Fourniture de gaz conditionnés et services associés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-21 Avis de marché
2017-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz
Numéro de référence: Gaz conditionnés
Brève description: Fourniture de gaz conditionnés et services associés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz industriels 📦
Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène 📦
Dioxyde de carbone 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr421 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Strasbourg
Adresse postale: 4 rue Blaise Pascal — CS 90032
Code postal: 67081
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://wwww.unistra.fr 🌏
Courrier électronique: dam@unistra.fr 📧
Téléphone: +33 368851028 📞
Fax: +33 368851022 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_a4zudiDVNr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_a4zudiDVNr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-289463
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le lot 2 gaz scientifiques et mélanges spéciaux concerne uniquement l'UNISTRA et l'INSERM Région Est.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gaz industriels
Numéro du lot: 1
Brève description: Gaz industriels.
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 13 mois
Description des renouvellements:
Sous réserve d'une notification en temps voulu, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend du 19.11.2017 jusqu'au 31.12.2018. Il est ensuite reconductible: du 1
Intitulé du lot: Gaz scientifiques et mélanges spéciaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Gaz scientifiques et mélanges spéciaux.
Valeur estimée hors TVA: 154 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 2 gaz scientifiques et mélanges spéciaux concerne uniquement l'UNISTRA et l'INSERM Région Est.
Intitulé du lot: Gaz solides
Numéro du lot: 3
Brève description: Gaz solides.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Sous réserve d'une notification en temps voulu, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui s'étend du 19.11.2017 jusqu'au 31.12.2018. Il est ensuite reconductible: du 1er janvier au 31.12.2019 du 1er janvier au 31.12.2020 puis pour une dernière période qui s'étend du 1.1.2021 jusqu'à la date correspondant au terme d'une durée totale de quatre (4) ans.
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Informations complémentaires: Le lot 3 Gaz solides concerne uniquement l'UNISTRA et l'INSERM Région Est.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Strasbourg, Eurométropole, Colmar, Mulhouse.
Strasbourg, Eurométropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Au titre de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle concernée par le contrat:
— copie de l'arrêté préfectoral portant agrément du candidat pour son activité,
— copie des déclarations et/ou arrêtés préfectoraux des entreprises et installations utilisées pour les opérations de transport de gaz par le candidat.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 9:00
Informations complémentaires:
Cette date est donnée à titre purement indicatif, car en l'absence, en droit interne, d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, l'acheteur n'est pas tenu de faire figurer des précisions relatives aux personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres, ainsi qu'aux date, lieu et heure de cette ouverture.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 130 005 457 00010
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM Région Est
Adresse postale: 5 rue Jacob Mayer — BP 10005
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Code postal: 67037
Pays: fr421 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Haute Alsace
Adresse postale: 2 rue des Frères Lumière
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68093
Pays: fr422 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: thomas.bansart@inserm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grand-est.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: arnaud.humbert@uha.fr 📧
Adresse Internet: http://www.uha.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_a4zudiDVNr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans, sous réserve de la reconduction du contrat.
Le candidat est invité à utiliser les formulaires DC1/DC2 pour présenter sa candidature. La nouvelle version (issue de la nouvelle réglementation applicable) des documents DC1 et DC2 et leur notice explicative sont disponibles gratuitement sur le portail de l'économie, des finances et du commerce extérieur, sous le lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
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Il est à noter que c'est la dernière version disponible des documents qui doit être utilisée.
Le candidat est néanmoins libre de présenter sa candidature sous une autre forme. Il peut notamment utiliser le Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français pour présenter sa candidature.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com
Le département achats et marchés est fermé du 31 juillet au 15.8.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE. Ass., 4.4.2014, n° 358994),
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— recours pour excès de pouvoir pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 141-289463 (2017-07-21)
Avis d'attribution de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 552 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498046
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-289463
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Le contrat est consultable sur rendez-vous au département des achats et marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 17:00.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de services
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-08 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm région Est
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse postale: 2 rue des frères Lumière
Pays: Haut-Rhin 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038, Strasbourg
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel selon les conditions fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique dans les conditions fixées par la jurisprudence (CE Ass, 4.4.2014, nº 358994),
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 240-498046 (2017-12-11)
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Fournisseurs:
Air Liquide Air Product Linde
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène Composés oxygénés inorganiques Dioxyde de carbone