Fourniture de fioul pour le CHU de Montpellier, les établissements du RESAH-LR et la Centrale d'achat du RESAH-LR

CHU de Montpellier

Fourniture de 2 types de fioul:
• Fioul domestique standard.
• FOD pour moteur diesel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-10 Avis de marché
2017-06-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 17A0074
Brève description:
Fourniture de 2 types de fioul: • Fioul domestique standard. • FOD pour moteur diesel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Aude 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: Centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — Secteur achats travaux — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: s-giraud@chu-montpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324006&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324006&orgAcronyme=x7c, 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-10 📅
Date limite de soumission: 2017-04-10 📅
Date de publication: 2017-03-15 📅
Date de début: 2017-05-21 📅
Date de fin: 2021-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 052-095705
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Quantités indicatives fournies dans le CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de 2 types de fioul:
• Fioul domestique standard.
• FOD pour moteur diesel.
Intitulé du lot: CHU de Montpellier, CH de Pézenas, CH de Lamalou-les-Bains et établissements de l'Hérault membres de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de fioul.
Informations complémentaires: Quantités indicatives fournies dans le CCP.
Intitulé du lot: CH de Narbonne et établissements de l'Aude membres de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: EHPAD de Salses-le-Château et établissements des Pyrénées-Orientales membres de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Établissements de l'Aveyron membres de la Centrale d'achat
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires: Pas de quantités indicatives car pas d'établissements adhérents à ce jour.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Procédure accélérée: L'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: CHU de Montpellier.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre (appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle, des fiches produits et de la note relative à la prise en compte des contraintes environnementales)
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Pézenas
Adresse postale: 22 rue Henri Reboul — CS 30002
Commune postale: Pézenas
Code postal: 34120
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Paul Coste-Floret de Lamalou-les-Bains
Adresse postale: 5 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Lamalou-les-Bains
Code postal: 34240
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Narbonne
Adresse postale: boulevard du Docteur Lacroix
Commune postale: Narbonne Cedex
Code postal: 11108
Pays: Aude 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD de Salses-le-Château
Adresse postale: Départementale 900
Commune postale: Salses-le-Château
Code postal: 66600
Pays: Pyrénées-Orientales 🏙️
Contact
Point de contact: À l'attention de Sophie Giraud
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: e-ferrando@hopital-pezenas.fr 📧
: n.vidal@hopital-lamalou.fr 📧
: christophe.motos@ch-narbonne.fr 📧
: dominique.dachs@ehpad-salses.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324006&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Lot 1: Référencement de 4 opérateurs maximum.
Lot 2: Référencement de 3 opérateurs maximum.
Lot 3: Référencement de 3 opérateurs maximum.
Lot 4: Référencement de 3 opérateurs maximum.
Le critère «Qualité technique de l'offre» (80 %) comporte 3 sous-critères:
— sous-critère 1: Moyens humains et matériels dédiés au marché, dispositifs mis en œuvre pour répondre au cahier des charges (notamment aux volumes de livraison demandés) et pour assurer les délais de livraison, ainsi que procédure de gestion du nettoyage des cuves des camions (fréquence, procédé, suivi): 45 %,
Afficher plus
— sous-critère 2: Fiches produits des 2 types de fioul: 50 %,
— sous-critère 3: Prise en compte des contraintes environnementales (moyens de transport, processus qualité, produits fournis, gestion des déchets): 5 %.
Le critère «Prix» comporte 2 sous-critères:
— sous-critère 1: Prix de référence «FOD pour moteur diesel» contenu dans l'acte engagement: 50 %,
— sous-critère 2: Prix de référence «fioul domestique standard» contenu dans l'acte d'engagement: 50 %.
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra joindre à son dossier:
DUME
ou
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent dûment daté et signé par le candidat (avec mention de la qualité du signataire),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent).
Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=324006&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.
Afficher plus
Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt ...).
Par «Points de contact susmentionnés» au paragraphe I.3), il faut entendre «CHU de Montpellier».
Instance chargée des procédure de recours: Concernant les marchés subséquents, en fonction des lots, devra être saisi le tribunal administratif dont dépend l'établissement concerné.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L 551-13 du code de justice administrative).
Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Source: OJS 2017/S 052-095705 (2017-03-10)
Avis d'attribution de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de 2 types de fioul: . fioul domestique standard. FOD pour moteur diesel.
Valeur totale du marché: 393 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — secteur achats travaux — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date de publication: 2017-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 110-221151
Se réfère à l'avis: 2017/S 052-095705
Numéro JO-S: 110

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chu de Montpellier, CH de Pézenas, CH de Lamalou-les-Bains et établissements de l'Hérault membres de la centrale d'achat
CH de Narbonne et établissements de l'Aude membres de la centrale d'achat
Ehpad de Salses-le-Château et établissements des Pyrénées-Orientales membres de la centrale d'achat
Établissements de l'Aveyron membres de la centrale d'achat

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-06 📅
2017-06-07 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Paul Coste Floret de Lamalou-les-Bains
Ehpad de Salses-le-Château
Source: OJS 2017/S 110-221151 (2017-06-08)