Fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les services du département de l'Oise

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet la fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les services départementaux ainsi que l'assistance et le Conseil à la médiathèque départementale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Adav
• GAM SAS
• RDM Video

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon › Jeux vidéo
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-06	Avis de marché
2018-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enregistrements sonores
Numéro de référence: 17-MDO-CH-01
Brève description:

La consultation a pour objet la fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les services départementaux ainsi que l'assistance et le Conseil à la médiathèque départementale.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enregistrements sonores 📦
Code CPV supplémentaire: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Disques compacts (CD) 📦
Jeux vidéo 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, 224 bis avenue Marcel Dassault
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-06 📅
Date limite de soumission: 2017-11-09 📅
Date de publication: 2017-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 195-400104
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Chacun des lots de l'accord- cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale de 48 mois, périodes de reconduction comprises. Le lot 1 est estimé annuellement à 11 000 EUR HT soit 44 000 EUR HT sur sa durée totale.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 228 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documentaires images au format DVD ainsi que l'assistance et le conseil dans le domaine documentaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les caractéristiques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.

Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Les modalités sont précisées à l'article 3.1 du CCAP.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de fictions image au format DVD ainsi que l'assistance et le conseil dans le domaine de la fiction image
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Chacun des lots de l'accord- cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale de 48 mois, périodes de reconduction comprises. Le lot 2 est estimé annuellement à 35 000 EUR HT soit 140 000 EUR HT sur sa durée totale.

Intitulé du lot: Fourniture de CD musique ainsi que l'assistance et le conseil dans le domaine de l'acquisition de CD musique
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Chacun des lots de l'accord- cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale de 48 mois, périodes de reconduction comprises. Le lot 3 est estimé annuellement à 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT sur sa durée totale.

Intitulé du lot: Fourniture de jeux vidéo et prestations ainsi que l'assistance et le conseil dans le domaine des jeux vidéo
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Chacun des lots de l'accord- cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale de 48 mois, périodes de reconduction comprises. Le lot 1 est estimé annuellement à 1 000 EUR HT soit 4 000 EUR HT sur sa durée totale.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Oise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue aux articles 45 de l'ordonnance no2015-899 du 23.7.2015 et 48-i-1 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation ne comporte pas de conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social ou à l'emploi conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: Elle n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 32 et 42-1 a) de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25 I 1°, 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marché publics.

L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 48 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification.

Le délai de livraison court à compter de la notification du bon de commande.

Le délai maximum de livraison est de 21 jours calendaires pour 80 % des titres commandés. Le délai maximum de livraison du reliquat des titres commandés est de 30 jours calendaires à compter de la notification du bon de commande.

Le candidat peut présenter une offre pour un lot, ou pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. S'agissant d'un accord-cadre de fournitures, la sous-traitance n'est pas autorisée pour les prestations de fournitures. La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'article 5.3.2 du R.C. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 9 du CCAP. Le contenu du DCE est précisé à l'article 6 du RC. S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique lll.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 7.1 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique ll.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 7.2 du RC. Les conditions d'envoi ou de remise des dossiers sont fixées à l'article 8 du R.C. Seules les offres des candidats admis seront jugées.

Pour attribuer chacun des lots de l'accord-cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants (commun aux 4 lots): 1 — valeur technique: 60 points; 2 — prix: 40 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'article 9.2 du R.C. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard 9 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 31.10.2017 à 17:00), selon les modalités fixées à l'article 13 du R.C. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plateforme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 3.11.2017 à 17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Les modalités d'attribution du marché sont fixées à l'article 10 du R.C. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. Le cas échéant, il communiquera aux candidats les raisons pour lesquelles, il a été décidé de ne pas attribuer l'accord-cadre ou de recommencer la procédure.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (CJA);

— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA;

— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 4.4.2014 «Tarn et Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 195-400104 (2017-10-06)

Avis d'attribution de marché (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture de documents sonores et audiovisuels pour les services départementaux ainsi que l'assistance et le conseil à la médiathèque départementale.

Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, Direction de la commande publique, 224 bis avenue Marcel Dassault
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121548
Se réfère à l'avis: 2017/S 195-400104
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

L'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 32 et 42-1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12, 25 I 1º, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marché publics. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Pour chacun des lots, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale de 48 mois, périodes de reconduction comprises. Pour chacun des lots, la valeur totale du marché telle qu'indiquée à la rubrique V.2.4 est le montant estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (soit 48 mois). Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1, — par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret nº 2005-1755 du 30.12.2005; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-13 📅

Référence
Informations complémentaires

Pour chacun des lots, la valeur totale du marché telle qu'indiquée à la rubrique V.2.4 est le montant estimé de l'accord-cadre sur sa durée totale (soit 48 mois). Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:

— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1,

— par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies par l'article 35 du décret nº 2005-1755 du 30.12.2005; - par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du Conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vi.4.1):

— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (CJA),

— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Amiens
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 055-121548 (2018-03-19)

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