Fourniture de divers vegetaux pour les besoins de la ville — lOT 1 fourniture de plantes annuelles et bisannuelles
Ville de Fos-sur-Mer
Fourniture de divers vegetaux pour les besoins de la ville — lOT 1 fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
- • Produits de pépinière › Plantes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-01-03 | Avis de marché |
| 2017-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2016-12-193
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fos-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 0442477000 📞
Fax: +33 0442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_JKE1hTrG8_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003057
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340439
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos sur mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fos sur mer.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2016_CRyQvLq5os&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_JKE1hTrG8_ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2017/S 003-003057 (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Numéro de référence: 2016-12-193
Brève description:
Fourniture de divers vegetaux pour les besoins de la ville — lOT 1 fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Adresse postale: boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fos-sur-mer.fr 🌏
Courrier électronique: lila.mehadji@mairie-fos-sur-mer.fr 📧
Téléphone: +33 0442477000 📞
Fax: +33 0442488205 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_JKE1hTrG8_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date limite de soumission: 2017-02-06 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003057
Se réfère à l'avis: 2016/S 190-340439
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
Il sera passé un accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics, sans montants annuels minimum et maximum pour ce lot.
Dépense annuelle à titre estimatif 5 200 euro(s) (H.T.).
Il s'agit d'une relance d'une précédente consultation suite à une déclaration sans suite en application de l'article 98 du décret 2016-360, pour modification des pièces financières du dossier de consultation.
critères de jugement des offres:
Prix (55 %) apprécié au regard:
Montant total HT du bordereau des prix unitaires (30 %)
montant total HT de la commande type (" sousforme masquée ") (25 %)
valeur technique appréciée au regard des éléments constitutifs du mémoire technique 35 %:
— les fiches techniques des produits proposés 15 % ;
— les modalités de passation des commandes (interlocuteurs, mise à disposition de supports numériques (format excel) présentant les tarifs remisés, existence ou non d'un site Internet permettant à la Collectivité de consulter en ligne les fiches produits et les tarifs remisés, etc.) 10 %;
— les conditions de livraison des produits (référent / interlocuteur privilégié, conditions de transport et caractéristiques des camions, engagement sur le délai de livraison, jours de livraison, etc.) 10 %
délai de livraison apprécié au regard du délai proposé par le candidat dans la note d'intention 10 %
la commande type (sous forme masquée) n'est pas remise dans le dossier de consultation. Elle sera constituée sur la base des prix figurant uniquement dans le bordereau des prix unitaires.
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique n'est autorisée.
Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com
Formats utilisés: .doc.
dossier de consultation disponible également sur support "Papier", à demander par écrit: Mairie de Fos sur Mer, Direction de la commande publique,bp 5, 13771 Fos-Sur-Mer Cedex.
Par télécopie: 0442488205
ou Le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante:
Mairie de Fos-Sur-Mer, Direction de la Commande Publique, Site de la Mériquette — rN 569 Bât 19 G 13270 Fos sur Mer.
Du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de divers vegetaux pour
les besoins de la ville — lOT 1 fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de un an à compter de la notification du marché au titulaire, tacitement renouvelable 3 fois pour la même durée, sans toutefois excéder 4 ans. La reconduction interviendra tacitement, sauf décision de non reconduction, prise par la ville de Fos sur Mer deux mois, au moins, avant la fin de la période en cours.
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Site principal ou lieu d'exécution: Fos sur mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant) dûment complété;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; ATTENTION: dans l'hypothèse où un candidat serait placé en redressement judiciaire après le dépôt de son offre, il doit en informer sans délai la Ville de Fos sur Mer.
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Le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature:
les déclarations délivrées par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/2015 auxquelles il est fait référence à l'article 51 du décret 2016-360 du 25/03/2016;
la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents;
Déclaration du chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
les entreprises de création récente peuvent justifier leurs capacités par tout autre moyen.
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations;
— la liste des principales livraisons réalisées au cours des trois dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Fos sur mer.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130039700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2016_CRyQvLq5os&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_JKE1hTrG8_ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de 1 an (12 mois), renouvelable trois fois pour la même durée, sans toutefois excéder quatre ans (48 mois).
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 25, 33, 39, 43, 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la collectivité (www.achatpublic.com).
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Il sera passé un accord cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés Publics, sans montants annuels minimum et maximum pour ce lot.
Dépense annuelle à titre estimatif 5 200 euro(s) (H.T.).
Il s'agit d'une relance d'une précédente consultation suite à une déclaration sans suite en application de l'article 98 du décret 2016-360, pour modification des pièces financières du dossier de consultation.
critères de jugement des offres:
Prix (55 %) apprécié au regard:
Montant total HT du bordereau des prix unitaires (30 %)
montant total HT de la commande type (" sousforme masquée ") (25 %)
valeur technique appréciée au regard des éléments constitutifs du mémoire technique 35 %:
— les fiches techniques des produits proposés 15 % ;
— les modalités de passation des commandes (interlocuteurs, mise à disposition de supports numériques (format excel) présentant les tarifs remisés, existence ou non d'un site Internet permettant à la Collectivité de consulter en ligne les fiches produits et les tarifs remisés, etc.) 10 %;
Afficher plus
— les conditions de livraison des produits (référent / interlocuteur privilégié, conditions de transport et caractéristiques des camions, engagement sur le délai de livraison, jours de livraison, etc.) 10 %
délai de livraison apprécié au regard du délai proposé par le candidat dans la note d'intention 10 %
la commande type (sous forme masquée) n'est pas remise dans le dossier de consultation. Elle sera constituée sur la base des prix figurant uniquement dans le bordereau des prix unitaires.
le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique n'est autorisée.
Dossier de consultation disponible sous format électronique sur www.achatpublic.com
Formats utilisés: .doc.
dossier de consultation disponible également sur support "Papier", à demander par écrit: Mairie de Fos sur Mer, Direction de la commande publique,bp 5, 13771 Fos-Sur-Mer Cedex.
Par télécopie: 0442488205
ou Le dossier de consultation peut également faire l'objet d'un retrait sur place, à l'adresse suivante:
Mairie de Fos-Sur-Mer, Direction de la Commande Publique, Site de la Mériquette — rN 569 Bât 19 G 13270 Fos sur Mer.
Du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.
La remise des plis peut être effectuée par envoi électronique ou postal ou dépôt sur place à l'adresse du pouvoir adjudicateur (cf. Règlement de la consultation).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 0491156374 📞
Fax: +33 0491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: direction de la Commande Publique BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 0442477078 📞
Fax: +33 0442488205 📠
Source: OJS 2017/S 003-003057 (2017-01-03)
Avis d'attribution de marché (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boîte postale 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314697
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-003057
Numéro JO-S: 152
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique — BP 5
Source: OJS 2017/S 152-314697 (2017-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de divers végétaux pour les besoins de la ville — lot 1: fourniture de plantes annuelles et bisannuelles.
Valeur totale du marché: 20 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Boîte postale 5
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-08 📅
Date de publication: 2017-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 152-314697
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-003057
Numéro JO-S: 152
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fos-sur-Mer.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 55
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-05-02 📅
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction de la commande publique — BP 5
Source: OJS 2017/S 152-314697 (2017-08-08)
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