Fourniture de denrées alimentaires pour les Crèches départementales

Département du Val de Marne

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires fraîches, surgelées, d'épicerie et de laits infantiles pour les 76 Crèches du Département du Val-De-Marne. L'Accord-Cadre correspondant au lot no3 pourra être utilisé par tout service faisant parti du Pôle Enfance et Solidarités, notamment les établissements de la Direction de la Protection maternelle et infantile et Promotion de la Santé. De même, l'accord-cadre correspondant au lot no4 pourra également être utilisé par le Service de la Restauration de la Direction de la Logistique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cercle Vert SAS
• Compagnie financière de distribution alimentaire (Cofida)
• Davigel SAS
• Sodilac

Qui ?

• Département du Val de Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-11-17	Avis de marché
2018-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: DL-2017-23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Lait 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne
Adresse postale: Direction de la logistique
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: https://valdemarne.fr/marches-publics 🌏
Courrier électronique: sdm@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291576&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291576&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-17 📅
Date limite de soumission: 2017-12-20 📅
Date de publication: 2017-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 224-465466
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

Le montant minimum annuel est de 20 000,00 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 400 000,00 euro(s) (H.T.). Le montant réel des consommations financières pour 2016 est de 332 269,79 euro(s) (T.T.C.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 360 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Le frais (viandes, traiteur et beurre-oeufs-fromages)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Viande rouge, viande blanche, traiteur (mini-baguettes, pâtes feuilletées, pâtes brisées...) et le BOF (fromage, laitages infantiles, matières grasses).

Les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants:

— 20 000,00 euros

— 400 000,00 euros.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Il pourra être reconduit par tacite reconduction au 1er janvier de chaque année sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Les montants minimum et maximum de la première et de la dernière période d'exécution seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Le surgelé
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fruits, légumes non assaisonnés, féculents et aromates, viandes (blanches, rouges), poissons glaçage compensé sans arête, pain et glace.

— 500 000,00 euros.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 20 000,00 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 500 000,00 euro(s) (H.T.). Le montant réel des consommations financières pour 2016 est de 432 822,00 euro(s) (T.T.C.).

Intitulé du lot: L'Épicerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Aide pâtissière (crèmes, entremets...), épices, aromates, condiments, féculents (boulgour, chapelure, coquillettes...), produits infantiles, boisson (hors laits infantiles)...

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Les laits infantiles
Numéro du lot: 4
Brève description:

Laits: 1er âge, 2ème âge et de croissance.

— 10 000,00 euros

— 60 000,00 euros.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant minimum annuel est de 10 000,00 euro(s) HT et le montant maximum annuel est de 60 000,00 euro(s) (H.T.). Le montant réel des consommations financières pour 2016 est de 37 128,75 euro(s) (T.T.C.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département du Val-De-Marne.

Val-De-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats devront répondre au présent marché par voie dématérialisée hors MPS: ils doivent fournir avec leur offre les documents justificatifs de la candidature listés au règlement de la consultation (Rc) mais sont cependant dispensés de signer électroniquement leur offre. Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 44, 48, 49, 51 et 55 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et les candidatures ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières.

Situation économique et financière:

Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (Dc2, un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement, fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le RC art. 5. Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Ils peuvent également être établis sur papier libre. La réponse est électronique, mais la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt, et sera demandée à postériori à la seule entreprise retenue.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la règlementation en vigueur, à compter du 1er janvier 2017, les factures électroniques peuvent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site: https://chorus-pro.gouv.fr

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Val-de-Marne
Adresse du profil d'acheteur: https://valdemarne.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=291576&orgAcronyme=a8z 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Val-De-Marne
Adresse postale: service Administratif et Financier — secteur de la Commande publique
Point de contact: Direction de la Logistique
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr/marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un marché renouvelable. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, devrait être publié en 2021.

Unité monétaire: l'euro.

Modalités de remise des offres: les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe.

La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.

La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément à la Directive 2014/24/cd du 26/02/14 et aux articles 38 à 42 du Décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatifs aux marchés public, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: Conseil départemental du Val-De-Marne — direction des Finances et des Marchés — service des marchés — 94054 — créteil Cedex ". Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: — direction des Finances et des Marchés — service des marchés (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h) — immeuble Thalès — bureau 156 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil avant la date limite des remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante: " Copie de sauvegarde — ne pas ouvrir Accord-Cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour les Crèches départementales" ainsi que le nom de la société expéditrice.

Les sommes dues en exécution du marché seront réglées pour les lots no1, 2 et 3 par carte d'achat, donc entièrement dématérialisé selon les dispositions contractuelles en vigueur entre le Département du Val-De-Marne et la banque émettrice. Les modalités d'exécution sont fixées dans les conditions du CCAP. En cas d'exécution par carte d'achat, le marché ne peut faire l'objet ni d'une cession, ni d'un nantissement de créances.

Pour le lot no4: Le paiement s'effectuera par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément à l'article 59 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, aux articles 114 à 121 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et le Décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case Postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 224-465466 (2017-11-17)

Avis d'attribution de marché (2018-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires fraîches, surgelées, d'épicerie et de laits infantiles pour les 76 crèches du Département du Val-de-Marne. L'accord-cadre correspondant au lot nº 3 pourra être utilisé par tout service faisant parti du Pôle Enfance et Solidarités, notamment les établissements de la Direction de la protection maternelle et infantile et promotion de la santé. De même, l'accord-cadre correspondant au lot nº 4 pourra également être utilisé par le service de la restauration de la Direction de la logistique.

Valeur totale du marché: 717596.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la Logistique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-03 📅
Date de publication: 2018-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 087-195323
Se réfère à l'avis: 2017/S 224-465466
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Il pourra être reconduit par tacite reconduction au 1 Pour le lot 1, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants: — 20 000 EUR, — 400 000 EUR. Pour le lot 2, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants: — 20 000 EUR, — 500 000 EUR. Pour le lot 3, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants: — 20 000 EUR, — 400 000 EUR. Pour le lot 4, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants: — 10 000 EUR, — 60 000 EUR. La valeur totale finale indiquée correspond au montant du détail quantitatif estimatif annuel pour l'ensemble des lots remis par chaque entreprise et qui a servi à l'analyse des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Le frais (viandes, traiteur et Beurre — œufs — fromages)
Brève description:

Viande rouge, viande blanche, traiteur (mini-baguettes, pâtes feuilletées, pâtes brisées…) et le BOF (fromage, laitages infantiles, matières grasses).

— 20 000 EUR,

— 400 000 EUR.

— 500 000 EUR.

Intitulé du lot: L'épicerie
Brève description:

Aide pâtissière (crèmes, entremets…), épices, aromates, condiments, féculents (boulgour, chapelure, coquillettes…), produits infantiles, boisson (hors laits infantiles)…

Laits: 1

— 10 000 EUR,

— 60 000 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département du Val-de-Marne.

Val-de-Marne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-03-09 📅

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre de la même année. Il pourra être reconduit par tacite reconduction au 1

Pour le lot 1, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants:

— 20 000 EUR,

— 400 000 EUR.

Pour le lot 2, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants:

— 500 000 EUR.

Pour le lot 3, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants:

Pour le lot 4, les montants HT minimum et maximum pour un an sont les suivants:

— 10 000 EUR,

— 60 000 EUR.

La valeur totale finale indiquée correspond au montant du détail quantitatif estimatif annuel pour l'ensemble des lots remis par chaque entreprise et qui a servi à l'analyse des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Source: OJS 2018/S 087-195323 (2018-05-03)

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