Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande composé du CCAS, de la Caisse des Écoles et de la ville de Bezons

Ville de Bezons

Les stipulations du présent marché concernent la fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande composé du CCAS, de la Caisse des Écoles et de la ville de Bezons.La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bezons

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-14	Avis de marché
2018-03-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits de boulangerie 📦
Charcuterie 📦
Viande 📦
Produits surgelés 📦
Plats préparés 📦
Poissons 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Produits laitiers divers 📦
Pâtisserie 📦
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bezons
Adresse postale: 6 avenue Gabriel Péri
Code postal: 95875
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://klekoon.com 🌏
Courrier électronique: c.sourbier@mairie-bezons.fr 📧
Téléphone: +33 179876200 📞
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-14 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-19 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 179-366100
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Le groupement de commande est constitué des acheteurs publics: — acheteur public 1 / désigné Coordinateur du groupement: commune de bezons — acheteur public 2 / Membre du groupement: ccas de la commune de bezons — acheteur 3 / Membre du groupement: caisse des écoles de la commune de bezons. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i,1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni maximum annuel. Ce marché est un marché à prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 336 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 18
Intitulé du lot: Fruits et légumes divers
Numéro du lot: 1
Brève description:

Pour la ville de Bezons, le CCAS de Bezons et la caisse des écoles de la ville de Bezons.

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Tous les ans.
Intitulé du lot: Fruits et légumes divers biologiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pour la commune de Bezons, le CCAS de la commune de Bezons et la caisse des écoles de la commune de Bezons.

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pain et viennoiseries
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de charcuterie
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande fraîche de boucherie ( boeuf, veau, agneau, porc)
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Volaille fraîche
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Volaille fraîche biologique
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 396 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Viandes surgelés
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Plats élaborés
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Possions frais
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromage et produits laitiers dérivés
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches cuites
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisserie de collectivité fraîche sucrée et salée
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Denrées alimentaires en petites quantités ( pour les différents services du groupement)
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Bezons.

La commune de Bezons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'article 45 du décret du 25 mars 2016, les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou d'un groupement solidaire.la composition du groupement ainsi que son mandataire devront être présentés lors de la remise des offres.la recevabilité de la candidature sera analysée pour chaque entreprise, que le groupement soit solidaire ou conjoint. L'Appréciation des capacités financières, professionnelles et techniques sera globale.un même candidat ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même lot.le candidat peut soumissionner soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membres d'un groupement. Il ne peut donc pas cumuler les deux qualités.

Procédure
Droit des marchés publics applicable: Législation Française.
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ville de Bezons.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Commune de Bezons
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Nom du pouvoir adjudicateur: caisse des ecoles de la commune de Bezons
Adresse postale: 6, avenue Gabriel Péri
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://klekoon.com 🌏
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
Adresse Internet: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Tous les 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009, il est possible d'initier auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé: * Un référé précontractuel, à partir de la date à laquelle la décision de rejet est notifiée aux soumissionnaires dont l'offre n'a pas été retenue et jusqu'à la date de signature du marché; * Un référé contractuel, après notification du marché et durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Il est également possible d'initier un recours de plein contentieux (recours « Tropic ») auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché. Enfin, il est possible d'initier un recours pour excès de pouvoir auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché et durant toute la période de consultation des entreprises.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 179-366100 (2017-09-14)

Avis d'attribution de marché (2018-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour le groupement de commande composé du CCAS, de la Caisse des écoles et de la ville de Bezons.

Valeur totale du marché: 5 336 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-28 📅
Date de publication: 2018-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 063-139694
Se réfère à l'avis: 2017/S 179-366100
Numéro JO-S: 63

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fruits et légumes divers.

Fruits et légumes divers biologiques.

Pain et viennoiseries.

Produits de charcuterie.

Intitulé du lot: Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau, porc)
Brève description:

Viande fraîche de boucherie (bœuf, veau, agneau, porc).

Volaille fraîche.

Volaille fraîche biologique.

Poissons surgelés.

Légumes surgelés.

Viandes surgelés.

Plats élaborés.

Intitulé du lot: Poissons frais
Brève description:

Poissons frais.

Épicerie.

Boissons.

Beurre, oeufs, fromage et produits laitiers dérivés.

Viandes fraîches cuites.

Pâtisserie de collectivité fraîche sucrée et salée.

Intitulé du lot: Denrées alimentaires en petites quantités (pour les différents services du groupement)
Brève description:

Denrées alimentaires en petites quantités (pour les différents services du groupement).

Procédure
Droit des marchés publics applicable: Législation française.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères selon le RC
Critère de qualité (pondération): 25
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-11 📅
2017-12-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de la commune de Bezons

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009, il est possible d'initier auprès du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé:

— un référé pré-contractuel, à partir de la date à laquelle la décision de rejet est notifiée aux soumissionnaires dont l'offre n'a pas été retenue et jusqu'à la date de signature du marché,

— un référé contractuel, après notification du marché et durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Il est également possible d'initier un recours de plein contentieux (recours « Tropic ») auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché. Enfin, il est possible d'initier un recours pour excès de pouvoir auprès Tribunal administratif de Cergy-Pontoise susvisé dans un délai de 2 mois suivant la parution de l'avis d'attribution du marché et durant toute la période de consultation des entreprises.

Source: OJS 2018/S 063-139694 (2018-03-28)

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