Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots nº 75 au 90

Commune de Bastia

Ces lots ont été déclarés sans suite lors d'une précédente consultation référencée sous le nº 2016/026 sauf pour le lot nº 90 dont le montant maximum a été atteint. Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia comportant 16 lots, la présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant maximum et minimum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sas I Fratelli Angeli
• snc Cash Corse

Qui ?

• Commune de Bastia

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Confiserie
• Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque › Purées de fruits
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
• Légumes à feuilles › Feuilles de salade
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Repas préparés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Boissons, tabac et produits connexes
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers divers › Crème glacée et produits similaires
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Corse › Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-14	Avis de marché
2018-05-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2017/084
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Charcuterie 📦
Confiserie 📦
Purées de fruits 📦
Pâtes alimentaires 📦
Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire 📦
Repas préparés 📦
Feuilles de salade 📦
Boissons, tabac et produits connexes 📦
Crème glacée et produits similaires 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bastia
Adresse postale: avenue Pierre Giudicelli
Code postal: 20410
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Courrier électronique: marches@bastia.corsica 📧
Téléphone: +33 495559702 📞
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-14 📅
Date limite de soumission: 2018-01-25 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-505592
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics — Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir gratuitement pour certains produits des échantillons: les produits pour lesquels un échantillon est demandé sont indiqués au BP. Les échantillons seront impérativement livrés avant la date limite de remise des offres du lundi au vendredi le matin de 8:00 à 12:00 à la cuisine centrale Amadei, Paese-Novu, 20600 Bastia. Le nom de l'entreprise candidate devra impérativement être indiqué sur l'échantillon ainsi que le numéro du lot pour lequel cet échantillon est remis. La liste des échantillons déposés à la cuisine centrale sera jointe à l'offre des candidats. Dépôt par porteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 16
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 16
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Numéro du lot: 75
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30.6.2019. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

Intitulé du lot: Produits carnés surgelés ou congelés
Numéro du lot: 76
Brève description: Produits carnés surgelés ou congelés.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Légumes surgelés
Numéro du lot: 77
Brève description: Légumes surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuterie fraîche — produits transformés
Numéro du lot: 78
Brève description: Charcuterie fraîche — produits transformés.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits sucrés — confiserie chocolat
Numéro du lot: 79
Brève description: Produits sucrés — confiserie chocolat.
Valeur estimée hors TVA: 3 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Compote de fruits
Numéro du lot: 80
Brève description: Compote de fruits.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Féculent pâtes et riz
Numéro du lot: 81
Brève description: Féculent pâtes et riz.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits frais sous vides pommes de terre
Numéro du lot: 82
Brève description: Produits frais sous vides pommes de terre.
Valeur estimée hors TVA: 650 EUR 💰
Intitulé du lot: Salade composée longue conservation
Numéro du lot: 83
Brève description: Salade composée longue conservation.
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Sachet fraîcheur longue conservation
Numéro du lot: 84
Brève description: Sachet fraîcheur longue conservation.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Salade 4
Numéro du lot: 85
Brève description: Salade 4
Valeur estimée hors TVA: 350 EUR 💰
Intitulé du lot: Boisson avec et sans alcool
Numéro du lot: 86
Brève description: Boisson avec et sans alcool.
Intitulé du lot: Légumes surgelés sachets 2,5 kg
Numéro du lot: 87
Brève description: Légumes surgelés sachets 2,5 kg.
Valeur estimée hors TVA: 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Glaces portions individuelles
Numéro du lot: 88
Brève description: Glaces portions individuelles.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Galettes des rois briochées sans sujet
Numéro du lot: 89
Brève description: Galettes des rois briochées sans sujet.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains
Numéro du lot: 90
Brève description: Pains.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le formulaire DC1 comprenant les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont:

— la lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses co-traitants,

— la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Le formulaire DC2 comprenant les éléments suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références relatives à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— la description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du produit
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21200033500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.bastia.corsica/marches-publics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bastia
Téléphone: +33 495559704 📞
Pays: Corse 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bastia.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.

Source: OJS 2017/S 243-505592 (2017-12-14)

Avis d'attribution de marché (2018-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces lots ont été déclarés sans suite lors d'une précédente consultation référencée sous le n

Valeur totale du marché: 36 853 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue Pierre Giudicelli

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-11 📅
Date de publication: 2018-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 091-206544
Se réfère à l'avis: 2017/S 243-505592
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Date de signature des lots: 23.4.2018 compte tenu de la procédure retenue, accord cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum, le montant du marché indiqué pour chaque lot est indicatif et correspond au montant total du bordereau de prix. Lieu et horaire où le marché pourra être consulté: Mairie de Bastia, Service de la commande publique, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia cedex, de 8.30 à 12.00 et de 13.30 à 16.30.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées
Intitulé du lot: Produits carnée surgelés ou congelés
Brève description: Produits carnée surgelés ou congelés.
Intitulé du lot: Légumes surgeles
Brève description: Légumes surgeles.
Intitulé du lot: Charcuterie fraiche - produits transformés
Brève description: Charcuterie fraiche - produits transformés.
Intitulé du lot: Produits sucrés - confiserie chocolat
Brève description: Produits sucrés - confiserie chocolat.
Intitulé du lot: Féculent Pates et riz
Brève description: Féculent Pates et riz.
Intitulé du lot: Salade composes longue conservation
Brève description: Salade composes longue conservation.
Intitulé du lot: Sachet fraicheur longue conservation
Brève description: Sachet fraicheur longue conservation.
Intitulé du lot: Salade 4ème gamme
Brève description: Salade 4ème gamme.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-26 📅
2018-04-27 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative.

Source: OJS 2018/S 091-206544 (2018-05-11)

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