Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale

Caisse des écoles

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale composé de six lots: lot n° 1 préparations alimentaires élaborées, composites surgelées et préparations simples — lot n° 2 légumes crus ou cuits, surgelés — lot n° 3 pâtisseries surgelées, glaces, viennoiseries et pains surgelés, produits festifs surgelés — lot n° 4 poissons surgelés et dérivés — lot n° 5 viande et abats de porc frais ou réfrigérés et charcuterie — lot n° 6 viande et charcuterie de volaille réfrigérées et surgelées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-07-17	Avis de marché
2017-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: FOURN20172934
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Poisson congelé 📦
Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93806
Commune postale: Épinay-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Courrier électronique: servicemarches@epinay-sur-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date limite de soumission: 2017-09-01 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278531
Numéro JO-S: 136

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Préparations alimentaires élaborées, composites surgelées et préparations simples
Numéro du lot: 1
Brève description:

Préparations alimentaires élaborées, composites surgelées et préparations simples.

Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à partir de la date de l'accusé de réception de sa notification. Il est renouvelable par reconduction tacite, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans. Chaque période de reconduction est d'une durée de 1 an.

Intitulé du lot: Légumes crus ou cuits, surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes crus ou cuits, surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries surgelées, glaces, viennoiseries et pains surgelés, produits festifs surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Pâtisseries surgelées, glaces, viennoiseries et pains surgelés, produits festifs surgelés.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Poissons surgelés et dérivés
Numéro du lot: 4
Brève description: Poissons surgelés et dérivés.
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande et abats de porc frais ou réfrigérés et charcuterie
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande et abats de porc frais ou réfrigérés et charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viande et charcuterie de volaille réfrigérées et surgelées
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande et charcuterie de volaille réfrigérées et surgelées.
Valeur estimée hors TVA: 185 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature: imprimé DC1 — disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires — et précisant:

Le nom et l'adresse du candidat si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

— imprimé DC2 — déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— pièces justifiant de l'existence légale de l'entreprise avec le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés.

Situation économique et financière:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste de principales fournitures réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— certificat établi par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise des mesures équivalentes de garantie de la qualité.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 136-278531 (2017-07-17)

Avis d'attribution de marché (2017-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale composé de 6 lots: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n

Valeur totale du marché: 3 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-456906
Se réfère à l'avis: 2017/S 136-278531
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale composé de 6 lots:

— lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Pondération du prix: 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-07 📅
Source: OJS 2017/S 220-456906 (2017-11-14)

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