Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale de la mairie de Bouguenais

Ville de Bouguenais

Accords-Cadres conclus, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article 78 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du même décret.
Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2018, ou à compter de leur notification si elle est postérieure, et seront conclus jusqu'au 31 décembre 2018.
Ils seront reconductibles tacitement du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, puis du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
Les soumissionnaires devront pouvoir répondre à l'ensemble des spécifications demandées, que ce soit seul ou en groupement d'entreprises.
A titre indicatif, le nombre de repas fabriqués en moyenne par jour scolaire est de 1800.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-01 Avis de marché
2017-08-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:
Accords-Cadres conclus, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article 78 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du même décret. Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2018, ou à compter de leur notification si elle est postérieure, et seront conclus jusqu'au 31 décembre 2018. Ils seront reconductibles tacitement du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, puis du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020. Les soumissionnaires devront pouvoir répondre à l'ensemble des spécifications demandées, que ce soit seul ou en groupement d'entreprises. A titre indicatif, le nombre de repas fabriqués en moyenne par jour scolaire est de 1800.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Fromages 📦
Produits alimentaires divers 📦
Biscuits sucrés 📦
Produits surgelés 📦
Viande de bœuf 📦
Viande de porc 📦
Volaille fraîche 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bouguenais
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris 1871
Code postal: 44340
Commune postale: Bouguenais
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bouguenais.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-bouguenais.fr 📧
URL des documents: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-13 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082068
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Montant indicatif et prévisionnel annuel: 45 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-Cadres conclus, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article 78 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du même décret.
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Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2018, ou à compter de leur notification si elle est postérieure, et seront conclus jusqu'au 31 décembre 2018.
Ils seront reconductibles tacitement du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, puis du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
Les soumissionnaires devront pouvoir répondre à l'ensemble des spécifications demandées, que ce soit seul ou en groupement d'entreprises.
A titre indicatif, le nombre de repas fabriqués en moyenne par jour scolaire est de 1800.
Valeur totale estimée: 381 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits laitiers issus de l'agriculture biologique.
Description des renouvellements:
Il sera reconductible tacitement du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, puis du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
Description des options:
L'Accord cadre sera reconductible tacitement du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019, puis du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 45 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Fromages pré-découpés issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 2
Brève description: Fromages pré-découpés issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 16 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Produits laitiers conventionnels
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits laitiers conventionnels.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 5 500 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits d'épicerie issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 40 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Produits appertisés issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits appertisés issus de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 12 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Produits d'épicerie conventionnels
Numéro du lot: 6
Brève description: Produits d'épicerie conventionnels.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 27 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Biscuits enveloppés conventionnels
Numéro du lot: 7
Brève description: Biscuits enveloppés conventionnels.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 8 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Légumes surgelés crus issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 8
Brève description: Légumes surgelés crus issus de l'agriculture biologique.
Intitulé du lot: Viandes surgelées conventionnelles
Numéro du lot: 9
Brève description: Viandes surgelées conventionnelles.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 11 500 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Légumes surgelés conventionnels crus et cuits
Numéro du lot: 10
Brève description: Légumes surgelés conventionnels crus et cuits.
Intitulé du lot: Entrées et desserts surgelés conventionnels
Numéro du lot: 11
Brève description: Entrées et desserts surgelés conventionnels.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 7 500 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Poissons et produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 12
Brève description: Poissons et produits de la mer surgelés.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 32 500 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Viandes fraîches de boeuf, mouton, veau issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 13
Brève description: Viandes fraîches de boeuf, mouton, veau issues de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 32 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Viandes fraîches de porc et charcuterie issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 14
Brève description: Viandes fraîches de porc et charcuterie issues de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 64 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Viandes fraîches de volaille issues de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 15
Brève description: Viandes fraîches de volaille issues de l'agriculture biologique.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel :55 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Viandes et charcuteries fraîches conventionnelles
Numéro du lot: 16
Brève description: Viandes et charcuteries fraîches conventionnelles.
Informations complémentaires: Montant indicatif et prévisionnel annuel: 3 500 euros (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du 8 mai — 44340 Bouguenais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A l'appui de leur candidature, les opérateurs économiques doivent produire:
— une lettre de candidature (formulaire Dc1 mis à jour au 31/03/2016 ou équivalent).
— La déclaration du candidat — formulaire Dc2 mis à jour au 31/03/2016 ou équivalent — complétée par les documents listés dans le règlement de la consultation
l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats: précisées dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères de jugement indiqués dans le règlement de la consultation.
Financement: budget principal de la Ville de fonctionnement
Le paiement se fera par virement au moyen d'un mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la ville de Nantes
Adresse postale: service du greffe du tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché
référé contractuel: à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause, dans un délai de 2 mois suivant la publication/notification de la décision attaquée
recours de pleine juridiction contestant la validité du marché: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 045-082068 (2017-03-01)
Avis d'attribution de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres conclus, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du même décret. Les contrats prendront effet à compter du 1.1.2018 et seront conclus jusqu'au 31.12.2018. Ils seront reconductibles tacitement du 1.1.2019 au 31.12.2019, puis du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Afficher plus
Valeur totale du marché: 359 187 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue de la Commune de Paris 1871 — BP 4109
Code postal: 44341
Commune postale: Bouguenais Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 154-319159
Se réfère à l'avis: 2017/S 045-082068
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres conclus, pour chaque lot, avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, et exécutés au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du même décret.
Afficher plus
Les contrats prendront effet à compter du 1.1.2018 et seront conclus jusqu'au 31.12.2018.
Ils seront reconductibles tacitement du 1.1.2019 au 31.12.2019, puis du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Description des options: L'accord-cadre sera reconductible tacitement du 1
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Accord cadre conclu sans montant minimum ni montant maximum.
Intitulé du lot: Viandes fraîches de bœuf, mouton, veau issues de l'agriculture biologique
Brève description: Viandes fraîches de bœuf, mouton, veau issues de l'agriculture biologique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du 8 Mai — 44340 Bouguenais.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-03 📅
2017-08-04 📅

Référence
Informations complémentaires
Les valeurs indiquées pour chacun des lots sont des montants estimatifs annuels.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Ville de Nantes
Adresse postale: Service du greffe du tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: pendant toute la durée de la procédure de passation et jusqu'à la signature du marché.
Référé contractuel: à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: jusqu'à la conclusion du marché et en tout état de cause, dans un délai de 2 mois suivant la publication/notification de la décision attaquée.
Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 154-319159 (2017-08-10)
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