Fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine municipale de Pithiviers

Ville de Pithiviers

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine municipale de Pithiviers et plus précisément la relance des lots 4 — beurre oeufs fromage (BOF), 6 — épiceries et 7 — boissons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Qui ?

• Ville de Pithiviers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-20	Avis de marché

Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 2017/01 à 03
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Boissons sans alcool 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pithiviers
Adresse postale: 5 place Denis Poisson
Code postal: 45307
Commune postale: Pithiviers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pithiviers.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@pithiviers.fr 📧
Téléphone: +33 238300877 📞
Fax: +33 238304122 📠
URL des documents: http://www.ville-pithiviers.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-pithiviers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-27 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027333
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-pithiviers.fr Le marché pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède pas trois années. Le contrat pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours, moyennant un préavis de quatre mois au moins par le titulaire, par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception ou par la ville de Pithiviers, également par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception au moins trois mois avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande au sens de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Beurre oeufs fromage (BOF)
Numéro du lot: 4
Brève description: Beurre oeufs fromage (BOF).
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Le marché sera conclu pour une période initiale de un (1) an à compter de l'ordre de service, renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que la durée totale du marché n'excède trois (3) ans.

Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans le cadre de l'acte d'engagement et du CCAP.

Intitulé du lot: Épiceries
Numéro du lot: 6
Brève description: Épiceries.
Intitulé du lot: Boissons
Numéro du lot: 7
Brève description: Boissons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat et attestant que ce dernier n'est pas en procédure de liquidation judiciaire ou fait l'objet d'une mesure de faillite personnelle ou d'une interdiction de gérer ou admis à la procédure de redressement judiciaire;

certificats délivrés par les administrations et organismes compétents en matière fiscale ou sociale ou les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail, relatifs à la lutte contre le travail dissimulé;

Situation économique et financière:

— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

— Tout document permettant d'apprécier les capacités professionnelles dans le domaine du présent marché (numéro d'agrément,??.).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450252800018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-pithiviers.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-pithiviers.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-pithiviers.fr

Le marché pourra être renouvelé annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale n'excède pas trois années.

Le contrat pourra être résilié par l'une ou l'autre des parties avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours, moyennant un préavis de quatre mois au moins par le titulaire, par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception ou par la ville de Pithiviers, également par l'envoi d'une lettre avec demande d'accusé réception au moins trois mois avant la date d'échéance de la période contractuelle en cours.

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande au sens de l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 017-027333 (2017-01-20)

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