Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

Ville de Montluçon

Fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2018 (sous réserve de la notification du contrat).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-25.

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Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-25 Avis de marché
Avis de marché (2017-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:
Fourniture de denrées alimentaires pour la Cuisine Centrale. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2018 (sous réserve de la notification du contrat).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de bœuf 📦
Viande de veau 📦
Viande de porc 📦
Charcuterie 📦
Produits surgelés 📦
Aliments en conserve 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Légumes transformés 📦
Vins 📦
Boissons sans alcool 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Beurre 📦
Produits laitiers 📦
Biscuits sucrés 📦
Volaille fraîche 📦
Poisson congelé 📦
Plats préparés 📦
Abats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montluçon
Adresse postale: 1 rue des Conches — CS 13249
Code postal: 03106
Commune postale: Montluçon
Contact
Adresse Internet: http://www.montlucon.com 🌏
Courrier électronique: contactv@mairie-montlucon.fr 📧
Téléphone: +33 470025500 📞
Fax: +33 470025519 📠
URL des documents: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-25 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 144-296634
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 582 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Boucherie — viande fraîche de boeuf.
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 1 an et 36 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Boucherie — viande fraîche de veau.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Boucherie — viande de Porc.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Charcuteries et Salaisons.
Valeur estimée hors TVA: 152 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits Surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 684 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Epicerie Conserves Alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et Légumes Frais.
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Légumes et Salades prets à l'emploi.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Boissons alcoolisées et vins.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Boissons non alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Pains et Patisseries Fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Beurre, Oeufs, Fromages.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description: Produits Laitiers Frais.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description: Biscuiteries.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description: Volailles Fraîches.
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Numéro du lot: 16
Brève description: Produits Poissons Surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description: Plats Cuisinés et Prets à l'emploi.
Numéro du lot: 18
Brève description: Viandes et Abats Cuits sous Vide.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 1.1.2018 (sous réserve de la notification du contrat). Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables selon les modalités prévues au contrat. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Budget Ville de Montluçon (Fonds propres). Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre de service
Critère de qualité (pondération): 20.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montluçon service commande publique
Téléphone: +33 470025605 📞
Courrier électronique: s.vilaca@mairie-montlucon.fr 📧
Fax: +33 470025536 📠
Pays: Allier 🏙️
Adresse Internet: http://montlucon.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, Dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le meme mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le meme candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut etre doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .doc (97/2003) .xls(97-2003), .ppt, .pdf, .jpeg, .dwg, .dxf (les noms des fichiers devront etre suffisamment explicites). Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés: Afin de procéder à l'analyse de la qualité gustative des produits un échantillon de produits sera adressé sur demande de la cuisine centrale au moment de l'analyse des offres. Les lots concernés par la demande d'échantillons sont les suivants: Lots no1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 12, 13, 15, 16, 17 et 18. Chaque échantillon devra comporter le code produit du fournisseur. Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront etre facturés par le candidat.. Numéro de la consultation: 17vcp028.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 1
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2017/S 144-296634 (2017-07-25)
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Produits/services:
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