Fourniture de denrées alimentaires pour la commune, la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale de Fontenay-sous-Bois

Ville de Fontenay-sous-Bois

Le marché issu de la présente consultation à pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et de boissons non alcoolisées pour la commune, la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale de Fontenay-sous-Bois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fontenay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-19	Avis de marché
2018-02-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: 17/AO/ENT/01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.fontenay-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747744 📞
Fax: +33 149747799 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YpK1k0r9vR 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-19 📅
Date limite de soumission: 2017-11-03 📅
Date de publication: 2017-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 182-372044
Numéro JO-S: 182

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Boulangerie et viennoiseries
Numéro du lot: 1
Brève description: Boulangerie et viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 335 428 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Viandes et abats de boucherie frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Numéro du lot: 2
Brève description:

Viandes et abats de boucherie frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Valeur estimée hors TVA: 931 810 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes et abats de boucherie frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective BIO
Numéro du lot: 3
Brève description:

Viandes et abats de boucherie frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective BIO.

Valeur estimée hors TVA: 116 190 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes et abats de volailles, lapins, gibiers frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Numéro du lot: 4
Brève description:

Viandes et abats de volailles, lapins, gibiers frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Valeur estimée hors TVA: 464 762 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes et abats de volailles, lapins, gibiers frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective BIO
Numéro du lot: 5
Brève description:

Viandes et abats de volailles, lapins, gibiers frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective BIO.

Valeur estimée hors TVA: 78 095 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes et abats de porc frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Numéro du lot: 6
Brève description:

Viandes et abats de porc frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Valeur estimée hors TVA: 111 238 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer ou d'eau douce frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective
Numéro du lot: 7
Brève description:

Produits de la mer ou d'eau douce frais ou réfrigérés à destination de la restauration collective.

Valeur estimée hors TVA: 491 429 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes préparés réfrigérés et préparations alimentaires élaborées composites réfrigérés à destination de la restauration collective
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fruits et légumes préparés réfrigérés et préparations alimentaires élaborées composites réfrigérés à destination de la restauration collective.

Valeur estimée hors TVA: 434 286 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie, produits laitiers, fruits et légumes bio
Numéro du lot: 9
Brève description: Épicerie, produits laitiers, fruits et légumes bio.
Valeur estimée hors TVA: 32 381 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits, légumes et pommes de terre
Numéro du lot: 10
Brève description: Fruits, légumes et pommes de terre.
Valeur estimée hors TVA: 598 095 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés à destination de la restauration collective et de l'épicerie sociale
Numéro du lot: 11
Brève description:

Produits surgelés à destination de la restauration collective et de l'épicerie sociale.

Valeur estimée hors TVA: 1 048 381 EUR 💰
Description des options:

Les candidats des lots n° 11 et 12 ont la possibilité de chiffrer dans le BPU des prestations supplémentaires éventuelles (plats cuisinés). Le pouvoir adjudicateur indiquera aux titulaires s'il choisit de contractualiser une ou plusieurs de ces prestations ou non au moment de la notification du marché. Ces prestations ne seront pas prises en compte pour le jugement des offres.

Intitulé du lot: Produits laitiers, avicoles et plats cuisinés à destination de la restauration collective et de l'épicerie sociale
Numéro du lot: 12
Brève description:

Produits laitiers, avicoles et plats cuisinés à destination de la restauration collective et de l'épicerie sociale.

Valeur estimée hors TVA: 1 197 714 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie et boissons non alcoolisées à destination de la restauration collective et de l'épicerie sociale
Numéro du lot: 13
Brève description:

Épicerie et boissons non alcoolisées à destination de la restauration collective et de l'épicerie sociale.

Valeur estimée hors TVA: 1 712 762 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie et boissons non alcoolisées de petit conditionnement pour les besoins occasionnels des services
Numéro du lot: 14
Brève description:

Épicerie et boissons non alcoolisées de petit conditionnement pour les besoins occasionnels des services.

Valeur estimée hors TVA: 253 867 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service achats — marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YpK1k0r9vR 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YpK1k0r9vR 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics.

Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L521-1 du code de justice administrative).

Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel (articles L551-13 et suivants et R551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du Conseil d'État du 16-07-07 n° 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 04-04-14 n° 358994).

Source: OJS 2017/S 182-372044 (2017-09-19)

Avis d'attribution de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché issu de la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires et de boissons non alcoolisées pour la commune, la caisse des écoles et le centre communal d'action sociale de Fontenay-sous-Bois.

Valeur totale du marché: 3 557 758 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontenay-sous-Bois

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056405
Se réfère à l'avis: 2017/S 182-372044
Numéro JO-S: 26

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les candidats des lots nº 11 et 12 ont la possibilité de chiffrer dans le BPU des prestations supplémentaires éventuelles (plats cuisinés). Le pouvoir adjudicateur indiquera aux titulaires s'il choisit de contractualiser une ou plusieurs de ces prestations ou non au moment de la notification du marché. Ces prestations ne seront pas prises en compte pour le jugement des offres.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière environnementale
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 35
10
25
Pondération du prix: 30
75

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-09 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L. 551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,

— référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 nº 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994).

Source: OJS 2018/S 026-056405 (2018-02-05)

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