Fourniture de denrées alimentaires

Mairie de Saint-André-de-Cubzac

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• API Restauration

Qui ?

• Mairie de Saint-André-de-Cubzac

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-03	Avis de marché
2017-07-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 2017-01AOO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr612 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Saint-André-de-Cubzac
Adresse postale: 8 place Raoul Larche — BP 97
Code postal: 33240
Commune postale: Saint-André-de-Cubzac
Contact
Adresse Internet: http://www.saintandredecubzac.fr 🌏
Courrier électronique: sophie.huet@hotmail.fr 📧
Téléphone: +33 557451010 📞
Fax: +33 557451042 📠
URL des documents: http://www.saintandredecubzac.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=13400&orgAcronyme=MAIRIE_33_102 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-03 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 087-169347
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Retrait du dossier de consultation: le dossier de consultation est transmis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par lettre, télécopie ou courrier électronique auprès de la Mairie de Saint-André-de-Cubzac aux coordonnées sus indiquées. Le dossier de consultation est également consultable et téléchargeable gratuitement sur le site www.saintandredecubzac.fr, rubriques Mairie / marchés publics -> lien vers la plateforme «Marchés publics d'aquitaine». Modalités de remise des offres: les offres seront transmises sous format papier par pli recommandé avec avis de réception postal ou remises contre récépissé à la Mairie de Saint-André-de-Cubzac, à l'adresse sus-mentionnée, où conformément à l'article 40 du décret nº 2016-360, communiquées par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.saintandredecubzac, rubriques mairie / marchés publics -> lien vers la plateforme «Marchés publics d'aquitaine».

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre sous forme de bons de commande en application des dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

La commune s'engage sur les quantités minimum et maximum de repas servis par jour de classe suivantes:

— repas enfants «École maternelle»: minimum de 240 et maximum de 450 repas,

— repas enfants «École primaire»: minimum de 480 et maximum de 720 repas,

— repas «Adultes»: minimum de 50 et maximum de 115 repas.

Le nombre de jours à prendre en compte par semaine est de 4.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an à compter du premier jour et pour la période de l'année / scolaire 2017/2018, reconductible 3 fois par décision expresse de la commune (pour les années scolaires 2018/2019 — 2019-2020 et 2020-2021).

Description des options:

Le présent accord-cadre comporte 2 options ayant pour objet d'inclure des denrées issues de l'agriculture biologique.

Option 1: ensemble des fruits livrés issus de l'agriculture biologique.

Option 2: viande bovine livrée issue de l'agriculture biologique 1 fois par mois. La réponse aux options est obligatoire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: http://www.saintandredecubzac.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si le marché est reconduit 3 fois, la prochain avis sera publié au printemps 2021.

Modalités de remise des offres: les offres seront transmises sous format papier par pli recommandé avec avis de réception postal ou remises contre récépissé à la Mairie de Saint-André-de-Cubzac, à l'adresse sus-mentionnée, où conformément à l'article 40 du décret nº 2016-360, communiquées par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.saintandredecubzac, rubriques mairie / marchés publics -> lien vers la plateforme «Marchés publics d'aquitaine».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 087-169347 (2017-05-03)

Avis d'attribution de marché (2017-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture en lot unique de denrées crues et de matières premières nécessaires à la préparation des repas servis aux restaurants scolaires de la Communes de Saint-André-de-Cubzac. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La Commune s'engage sur des quantités minimum et maximum de repas servis par jour de classe.

Valeur totale du marché: 1107964.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: sophie.huet@saintandredecubzac.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 136-278758
Se réfère à l'avis: 2017/S 087-169347
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d'un an à compter du premier jour et pour la période de l'année scolaire 2017/2018, reconductible 3 fois sur décision expresse de la Commune (pour les années 2018/2019, 2019/2020 et 2020/2021).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Commune s'engage sur les quantités minimum et maximum de repas servis par jour de classe suivantes:

Description des options:

Option 1: ensemble des fruits livrés issus de l'agriculture biologique;

Option 2: viande bovine livrée issue de l'agriculture biologique 1 fois par mois.

La réponse aux options est obligatoire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée notamment au regard de la fiche technique dûment complétée par le candidat et des documents à l'appui
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-13 📅
Source: OJS 2017/S 136-278758 (2017-07-17)

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