Fourniture de denrées alimentaires famille homogène: entrées pâtissières
Centre hospitalier Sainte-Marie
Fourniture de denrées alimentaires Famille homogène: entrées pâtissières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats, 50 route de Montredon, CS 10021
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com 📧
Téléphone: +33 471075555 📞
Fax: +33 471075599 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-307526
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 085,92 💰
36 257,79 💰
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires Famille homogène: entrées pâtissières.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: LP17A08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Sainte-Marie — Le Puy-en-Velay 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Qualité: Pourcentage valeur de matière restituée (10)
3. Qualité: Aspect (20)
4. Qualité: Texture (15)
5. Qualité: Goût (5)
6. Prix des prestations (35)
7. Conditions de livraison (10)
8. Conditions de livraison: Emballage Conditionnement (5)
9. Conditions de livraison: Horaire de livraison (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Nom: Centre hospitalier Sainte-Marie
Point de contact: M. Pierre Chometon
URL pour informations complémentaires: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LP17A08
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue de Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 148-307526 (2017-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 4 028,64 EUR HT seuil maximum 12 085,93 EUR HT. pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Les articles figurant au bordereau de prix, font partie d'une même famille homogène.12 085,9236 257,79
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Service achats, 50 route de Montredon, CS 10021
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: serviceachat@lepuy-groupe-sainte-marie.com 📧
Téléphone: +33 471075555 📞
Fax: +33 471075599 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-01 📅
Date limite de soumission: 2017-09-21 📅
Date de publication: 2017-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 148-307526
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 12 085,92 💰
36 257,79 💰
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires Famille homogène: entrées pâtissières.
Quantité ou étendue:
Accord-cadre avec mini et maxi et un opérateur économique.Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 4 028,64 EUR HT seuil maximum 12 085,93 EUR HT. pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2018. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas lancer la consultation en lots séparés pour les motifs suivant: Les articles figurant au bordereau de prix, font partie d'une même famille homogène.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Sainte-Marie — Le Puy-en-Velay 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Autres conditions particulières:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les produits frais quant à eux seront réglés dans un délai de 20 jours. Modalités de financements: Fonds propres Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements La durée du contrat précitée est une durée maximum.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2017-09-25 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Qualité: Pourcentage valeur de matière restituée (10)
3. Qualité: Aspect (20)
4. Qualité: Texture (15)
5. Qualité: Goût (5)
6. Prix des prestations (35)
7. Conditions de livraison (10)
8. Conditions de livraison: Emballage Conditionnement (5)
9. Conditions de livraison: Horaire de livraison (5)
10. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur
Nom: Centre hospitalier Sainte-Marie
Point de contact: M. Pierre Chometon
URL pour informations complémentaires: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ahsm.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LP17A08
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Adresse postale: 67 rue de Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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