Fourniture de consommables pour la stérilisation des dispositifs médicaux du centre hospitalier de Valence

Centre hospitalier de Valence

Le marché est un accord-cadre passé par le biais de bons de commandes, sans minimum ni maximum, conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les quantités indiquées au CCTP sont des quantités annuelles estimatives.
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le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats un mode de réponse simplifiée dit « marché public simplifiée » Mps.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valence

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-13	Avis de marché
2018-01-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:

Le marché est un accord-cadre passé par le biais de bons de commandes, sans minimum ni maximum, conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les quantités indiquées au CCTP sont des quantités annuelles estimatives. — ------------------------ le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats un mode de réponse simplifiée dit « marché public simplifiée » Mps.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, direction achats, travaux, équipements, logistique
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.aobtp.net/chv 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
Fax: +33 475757376 📠
URL des documents: http://www.aobtp.net/chv 🌏
URL pour la participation: http://www.aobtp.net/chv 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-13 📅
Date limite de soumission: 2017-11-20 📅
Date de publication: 2017-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 200-411166
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aobtp.net/chv - Questions complémentaires en cours de consultation: D'Éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats via la plateforme à l'adresse suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — rubrique Appels d'offres. Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres. — -------- le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. — -------- echantillons: Le candidat a l'obligation de fournir en dix exemplaires minimum un échantillonnage complet de tous les produits et consommables du lot auquel il soumissionne sauf pour le lot 10 où un seul échantillon suffit. Les échantillons fournis pour les essais ne seront ni restitués, ni facturés. Chaque échantillon doit comporter: — référence du marché — raison sociale du candidat — référence du produit (type de produit) ils devront être livrés franco de port et d'emballages et devront parvenir au plus tard le 20.11.2017 à 12:00, au CH de Valence — magasin central — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. Ils seront accompagnés d'une fiche technique. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aobtp.net/chv -

Questions complémentaires en cours de consultation:

D'Éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats via la plateforme à l'adresse suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — rubrique Appels d'offres. Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.

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le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.

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echantillons:

Le candidat a l'obligation de fournir en dix exemplaires minimum un échantillonnage complet de tous les produits et consommables du lot auquel il soumissionne sauf pour le lot 10 où un seul échantillon suffit. Les échantillons fournis pour les essais ne seront ni restitués, ni facturés.

Chaque échantillon doit comporter:

— référence du marché

— raison sociale du candidat

— référence du produit (type de produit)

ils devront être livrés franco de port et d'emballages et devront parvenir au plus tard le 20.11.2017 à 12:00, au CH de Valence — magasin central — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. Ils seront accompagnés d'une fiche technique.

Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats un mode de réponse simplifiée dit « marché public simplifiée » Mps.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 11
Intitulé du lot: Sachets plastiques de transport
Numéro du lot: 1
Brève description: Sachets plastiques de transport.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification renouvelable 3 fois sans toutefois pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.

La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit.

Description des options:

Prestations complémentaires

possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30 dans le cadre du 30 4°a du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires à celles qui lui seront confiées au titre du présent marché, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Intitulé du lot: Sachets et gaines pelables
Numéro du lot: 2
Brève description: Sachets et gaines pelables.
Intitulé du lot: Feuille absorbante d'humidité
Numéro du lot: 3
Brève description: Feuille absorbante d'humidité.
Intitulé du lot: Feuilles interfoliées
Numéro du lot: 4
Brève description: Feuilles interfoliées.
Intitulé du lot: Rubans de stérilisation
Numéro du lot: 5
Brève description: Rubans de stérilisation.
Intitulé du lot: Filtres papier et étiquettes pour conteneurs
Numéro du lot: 6
Brève description: Filtres papier et étiquettes pour conteneurs.
Intitulé du lot: Clips universels pour conteneurs avec vireur
Numéro du lot: 7
Brève description: Clips universels pour conteneurs avec vireur.
Intitulé du lot: Porte-étiquette plastique avec collier d'électricien
Numéro du lot: 8
Brève description: Porte-étiquette plastique avec collier d'électricien.
Intitulé du lot: Test pour soudeuse
Numéro du lot: 9
Brève description: Test pour soudeuse.
Intitulé du lot: Filtres à eau
Numéro du lot: 10
Brève description: Filtres à eau.
Intitulé du lot: Poignée pour extraction des compostions des conteneurs
Numéro du lot: 11
Brève description: Poignée pour extraction des compostions des conteneurs.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A)Candidature Mps:

*Formulaire Mps Dematerialise(Comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du signataire, chiffre d'affaires, effectifs du candidat)

*references Du Candidat:

Exécutées au cours des 3 dernières années

indiquant montant, date, destinataire (public ou privé)

*capacite Technique Du Candidat

*Declaration De Sous-Traitance Si Declaration A La Notification Du Marche.

Situation économique et financière:

B)Candidature Classique:

*Lettre de candidature Formulaire Dc1

*Déclaration candidat Formulaire Dc2 renseignée/complétée par:

— Copie jugement(s) si redressement judiciaire

— copie documents relatifs aux pouvoirs personne habilitée à engager candidature à hauteur de l'opération considérée. Si groupement, copie pouvoir du mandataire

— déclaration sur honneur ne fait pas objet d'une condamnation pour infraction prévue à l'art 45 ordonnance no2015-899 du 23.7.2015

*references Candidat:

— Exécutées au cours des 3 dernières années

— indiquant montant,date,destinataire (public/privé)

*capacite Technique pour répondre au marché: qualifications entreprise,personnels etc. Justificatifs avec dates de validité ne dépassant les dates d'exécution du marché

*declaration De Sous-Traitance Si Declaration A La Notification Du Marche

*Assurance Sur Risques Professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Documents a fournir au titre de l'offre pour une reponse en mps et en reponse classique:

Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation.

*le Ccap valant acte d'engagement renseigné intégralement, par personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marché publics ou mandataire du groupement

— en cas de sous-traitance, fournir en annexe un formulaire Dc4 complété, daté et signé

— en cas de groupement, fournir en annexe répartition détaillée et montant correspondant aux prestations de chacun des membres

*mémoire technique exposant les différents éléments de l'offre et les modalités d'exécution de la prestation objet du marché par lot.

*renseignements permettant le jugement des critères de choix.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire. Il devra posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué.

interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements

— en qualité de membres de plusieurs groupements

financement: prévu sur le budget exploitation/investissement du CH de Valence. Paiement conformément au décret no2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût: Prix de l'offre
Pondération du coût: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aobtp.net/chv 🌏
URL des documents: http://www.aobtp.net/chv 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aobtp.net/chv -

Questions complémentaires en cours de consultation:

D'Éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats via la plateforme à l'adresse suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — rubrique Appels d'offres. Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.

le Représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.

echantillons:

Le candidat a l'obligation de fournir en dix exemplaires minimum un échantillonnage complet de tous les produits et consommables du lot auquel il soumissionne sauf pour le lot 10 où un seul échantillon suffit. Les échantillons fournis pour les essais ne seront ni restitués, ni facturés.

Chaque échantillon doit comporter:

— référence du marché

— raison sociale du candidat

— référence du produit (type de produit)

ils devront être livrés franco de port et d'emballages et devront parvenir au plus tard le 20.11.2017 à 12:00, au CH de Valence — magasin central — 179 boulevard Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, avec l'indication du marché auquel ils se rapportent. Ils seront accompagnés d'une fiche technique.

Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Source: OJS 2017/S 200-411166 (2017-10-13)

Avis d'attribution de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un accord-cadre passé par le biais de bons de commandes, sans minimum ni maximum, conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les quantités indiquées au CCTP sont des quantités annuelles estimatives. Le pouvoir adjudicateur met à disposition des candidats un mode de réponse simplifiée dit «marché public simplifiée» Mps.

Valeur totale du marché: 174 057 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 179 boulevard Maréchal Juin, Direction achats, travaux, équipements, logistique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041392
Se réfère à l'avis: 2017/S 200-411166
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sachets plastiques de transport
Description des options:

Prestations complémentaires possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article 30 dans le cadre du 30 4º a du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations complémentaires à celles qui lui seront confiées au titre du présent marché, dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

Brève description:

Sachets et gaines pelables

Feuille absorbante d'humidité

Feuilles interfoliées

Rubans de stérilisation

Filtres papier et étiquettes pour conteneurs

Clips universels pour conteneurs avec vireur

Porte-étiquette plastique avec collier d'électricien

Test pour soudeuse

Filtres à eau

Poignée pour extraction des compostions des conteneurs

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-15 📅
2018-01-12 📅
Source: OJS 2018/S 020-041392 (2018-01-26)