Fourniture de consommables de soins et petits matériels de prélèvement

Établissement Français du Sang

Le présent Accord Cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition par l'établissement de transfusion sanguine Alpes Méditerranée de consommables de soins et petits matériels de prélèvement. Les spécifications des consommables concernés figurent dans le cahier des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-05-18	Avis de marché
2017-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 2016EFS-ALPM356
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de suture chirurgical 📦
Pansements; clips, sutures, ligatures 📦
Consommables médicaux 📦
Textiles et articles connexes 📦
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr82 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: Contact: service des marchés publics, 506 avenue du Prado, CS 30002
Code postal: 13272
Commune postale: Marseille Cedex 08
Contact
Adresse Internet: https://dondesang.efs.sante.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
Téléphone: +33 491172882 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331901&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331901&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-18 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-05-23 📅
Date de début: 2017-11-20 📅
Date de fin: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 098-193193
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les personnes autorisées et les modalités d'ouverture ne sont pas encore définies. La date d'ouverture mentionnée dans l'aapc est une date prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 189 200 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de fils double hameçon de chirurgie cornéenne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de fils double hameçon de chirurgie cornéenne. Montant estimé annuel: 5 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Description des options:

Reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. L'Ac peut évoluer en cours d'exécution dans l'éventualité de fournitures complémentaires (article 30 I 4° a) du Dmp) et dans les conditions prévues aux articles 139 et 140 du DMP.

Intitulé du lot: Fourniture de sets de sutures stériles
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de sets de sutures stériles. Montant estimé annuel: 2 500 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de sets ophtalmologiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sets ophtalmologiques. Montant estimé annuel: 23 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de trépan cornéen
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de trépan cornéen. Montant estimé annuel: 3 300 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 13 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels de prélèvement destinés aux soins
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de petits matériels de prélèvement destinés aux soins. Montant estimé annuel: 2 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de consommables textiles à usage unique
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de consommables textiles à usage unique. Montant estimé annuel: 4 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de consommables destinés aux soins de chirurgie
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de consommables destinés aux soins de chirurgie. Montant estimé annuel: 1 500 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de masques médicaux
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de masques médicaux. Montant estimé annuel: 500 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de tensiomètres
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de tensiomètres. Montant annuel estimé: 5 500 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dépôt régional ARENC, 13002 Marseille.

Dépôt régional d'Arence, 13002 Marseille.

Dépôt régional d'arence, 13002 Marseille.

Dépôt régional d'Arenc, 13002 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Confère Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles (2016/2015/2014).

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre moyen considéré équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Une présentation d'une liste des références professionnelles en rapport avec l'objet du marché au cours des trois dernières années (2016/2015/2014).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Marseille.
Informations complémentaires:

Les personnes autorisées et les modalités d'ouverture ne sont pas encore définies. La date d'ouverture mentionnée dans l'aapc est une date prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331901&orgAcronyme=h8j 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement de transfusion sanguine Alpes Méditerranée
Adresse postale: Contact: service des marchés publics 506 avenue du Prado CS 30002
Commune postale: Marseille Cedex 08
Code postal: 13272
Pays: France 🇫🇷
fr82 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=331901&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est renouvelable à chaque reconduction (24 mois soit 2019) ou au terme des 4 ans (2021).

Le détail des critères de jugement des offres ainsi que leur pondération et sous pondération respectives sont précisés dans le Règlement de la Consultation.

Le marché issu de chaque lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande. Chaque lot, soumis aux dispositions des articles 78 et 80 du DMP, est conclu sans minimum ni maximum et avec un seul opérateur économique.

pour chacun des lots, les montant prévisionnels sont communiqués à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'ets-am et le titulaire autres que celles relatives aux dispositions portant sur les marchés à bons de commande sans minimum ni maximum. Le titulaire est supposé être en mesure de fournir à l'ets-am les prestations pour les montants prévisionnels mentionnées.

Les montants prévisionnels sont évalués en fonction des consommations du dernier exercice et / ou des prévisions d'activités.

sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché figurant au CCP, le marché issu de chaque lot est conclu à compter du 20.11.2017 ou à la date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

les plis peuvent être déposés:

— soit par voie dématérialisée à l adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr

— soit par voie non dématérialisée dans les conditions définies à l'article 7.2 du Règlement de la Consultation

Le choix du mode de transmission initial est irréversible: l utilisation d un mode de transmission différencié entre la candidature et l offre n est pas autorisée. Les modalités pour remettre des offres par voie dématérialisée sont précisées dans le Règlement de la

consultation.

le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr. Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.

aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.

les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli.

le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.

Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'efs, rubrique «Aide» pour tout renseignement relatif au site ou contacter la hotline au +33 176647407 de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés.

les candidats doivent fournir des échantillons à l'appui de leur offre. Le nombre d'échantillons à fournir par référence figure en annexe 1 du CCP. Les modalités relatives à l'envoi des échantillons sont précisées dans le RC.

Les questions/réponses sont consultables sur la plateforme de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2017/S 098-193193 (2017-05-18)

Avis d'attribution de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition par l'établissement de transfusion sanguine Alpes-Méditerranée de consommables de soins et petits matériels de prélèvement. Les spécifications des consommables concernés figurent dans le cahier des clauses particulières.

Valeur totale du marché: 192740.84 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495846
Se réfère à l'avis: 2017/S 098-193193
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande. Tous les lots ont été attribués sous le nº général 11b17096 et conclu le 8.11.2017. Le marché est consultable, dans le respect des principes posés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 à l'adresse suivante: Établissement de transfusion sanguine Alpes-Méditerranée, service des marchés publics, 506 avenue du Prado, CS 30002, 13272 Marseille. Toute demande de consultation doit être adressée au service des marchés (adresse sus mentionnée). Les montants annoncés dans le présent avis d'attribution sont des estimations basées sur la simulation réalisée lors de l'analyse des offres sur les quantités estimées. le lot 1 a été relancé en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Le lot 5 a été relancé en procédure concurrentielle avec négociation avec les opérateurs économiques ayant participé à la procédure d'appel d'offres sur le lot 5.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de fils double hameçon de chirurgie cornéenne. Montant estimé annuel: 5 000 EUR (HT).

Description des options:

Reconductible expressément une fois pour une nouvelle période de 24 mois sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. L'AC peut évoluer en cours d'exécution dans l'éventualité de fournitures complémentaires (article 30 I 4º a) du DMP) et dans les conditions prévues aux articles 139 et 140 du DMP.

Brève description:

Fourniture de sets de sutures stériles. Montant estimé annuel: 2 500 EUR (HT).

Fourniture de sets ophtalmologiques. Montant estimé annuel: 23 000 EUR (HT).

Fourniture de trépan cornéen. Montant estimé annuel: 3 300 EUR (HT).

Fourniture de petits matériels de prélèvement destinés aux soins. Montant estimé annuel: 2 000 EUR (HT).

Fourniture de consommables textiles à usage unique. Montant estimé annuel: 4 000 EUR (HT).

Fourniture de consommables destinés aux soins de chirurgie. Montant estimé annuel: 1 500 EUR (HT).

Fourniture de masques médicaux. Montant estimé annuel: 500 EUR (HT).

Fourniture de tensiomètres. Montant annuel estimé: 5 500 EUR (HT).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Dépôt régional ARENC, 13002 Marseille

Dépôt régional d'Arence, 13002 Marseille

Dépôt régional d'Arenc, 13002 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-13 📅
2017-11-15 📅
2017-11-10 📅
2017-11-14 📅
Source: OJS 2017/S 239-495846 (2017-12-08)

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