Fourniture de combustible et de carburant pour la commune de Samoëns
Ville de Samoëns
La présente consultation a pour objet la fourniture de combustible et de carburant, tel que détaillée ci-après:
— fioul domestique aux fins de chauffage,
— fioul aux fins de fonctionnement d'engin (températures normale et hivernale),
— gazole aux fins de fonctionnement de véhicules (température normale et hivernale).
Le délai de réception des offres était de 2017-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-02-27 | Avis de marché |
| 2017-07-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 17 Aoo F02
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Samoëns
Adresse postale: 33 place des Dents Blanches
Code postal: 74340
Commune postale: Samoens
Contact
Adresse Internet: http://www.mairiedesamoens.fr/ 🌏
Courrier électronique: cbertrand@mairiedesamoens.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076542
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le montant estimé est annuel.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Combustible pour bâtiments
Numéro du lot: 1
Brève description: Fioul domestique.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Carburant pour véhicules et engins
Numéro du lot: 2
Brève description: Carburant diesel et gasoil non-routier.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant estimé annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Samoëns.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740258500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Samoëns: service marchés publics
Commune postale: Samoëns
Téléphone: +33 450344238 📞
Courrier électronique: contact@mairiedesamoens.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 042-076542 (2017-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 17 Aoo F02
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de combustible et de carburant, tel que détaillée ci-après:
— fioul domestique aux fins de chauffage,
— fioul aux fins de fonctionnement d'engin (températures normale et hivernale),
— gazole aux fins de fonctionnement de véhicules (température normale et hivernale).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Samoëns
Adresse postale: 33 place des Dents Blanches
Code postal: 74340
Commune postale: Samoens
Contact
Adresse Internet: http://www.mairiedesamoens.fr/ 🌏
Courrier électronique: cbertrand@mairiedesamoens.fr 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-27 📅
Date limite de soumission: 2017-04-04 📅
Date de publication: 2017-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 042-076542
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Le montant estimé est annuel.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de combustible et de carburant, tel que détaillée ci-après:
— fioul domestique aux fins de chauffage,
— fioul aux fins de fonctionnement d'engin (températures normale et hivernale),
— gazole aux fins de fonctionnement de véhicules (température normale et hivernale).
Numéro du lot: 1
Brève description: Fioul domestique.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de la présente consultation est de 1 an, renouvelable 3 fois par reconduction expresse.
Informations complémentaires: Le montant estimé est annuel.
Intitulé du lot: Carburant pour véhicules et engins
Numéro du lot: 2
Brève description: Carburant diesel et gasoil non-routier.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant estimé annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Samoëns.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740258500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Samoëns: service marchés publics
Commune postale: Samoëns
Téléphone: +33 450344238 📞
Courrier électronique: contact@mairiedesamoens.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 042-076542 (2017-02-27)
Avis d'attribution de marché (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107354.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Samoëns
Contact
Courrier électronique: f.lievremont@mairiedesamoens.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269844
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076542
Numéro JO-S: 132
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2017/S 132-269844 (2017-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 107354.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Samoëns
Contact
Courrier électronique: f.lievremont@mairiedesamoens.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-11 📅
Date de publication: 2017-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 132-269844
Se réfère à l'avis: 2017/S 042-076542
Numéro JO-S: 132
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-28 📅
Référence
Informations complémentaires
Le montant estimatif annuel est de 107 354,06 EUR HT.
Le marché (d'une durée d'une année) étant reconductible 3 fois, le montant estimatif total du marché est de 429 416,24 EUR HT.
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