Fourniture de colonnes aériennes métalliques et polyéthylène pour l'apport volontaire

Clermont Auvergne Métropole

Acquisition de colonnes aériennes métalliques et polyéthylènes pour l'apport volontaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Collectal
• Plast'Up

Qui ?

• Clermont Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-10-18	Avis de marché
2017-11-14	Informations complémentaires
2018-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Numéro de référence: 17cm-F08
Brève description:

Acquisition de colonnes aériennes métalliques et polyéthylènes pour l'apport volontaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-18 📅
Date limite de soumission: 2017-11-21 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-417761
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

Minimum 30 000 EUR HT /An maximum 200 000 EUR HT/ an pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 207 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de colonnes aériennes en polyéthylène pour l'apport volontaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'acquisition de colonnes aériennes en polyéthylène pour l'apport volontaire destiné à la collecte du verre, des corps creux et des corps plats.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre.l'accord cadre est reconductible trois (3) fois, pour la même durée, par reconduction tacite, sans que sa durée globale ne puisse excéder quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Minimum 30 000 EUR HT /An maximum 200 000 EUR HT/ an pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Acquisition de colonnes aériennes métalliques pour l'apport volontaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'acquisition de colonnes aériennes métalliques pour l'apport volontaire destiné à la collecte des ordures ménagères, de la collecte sélective et du verre.

Valeur estimée hors TVA: 142 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

Minimum 30 000 EUR HT/An maximum 300 000 EUR HT/An pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire de Clermont Auvergne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 ou équivalent). ; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou k-bis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements la durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 55
Critère de coût: Valeur technique présentée dans le mémoire technique
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole: Élodie Bombled
Adresse postale: Daja-Service de la commande publique, Pôle Conseils achats, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse postale: DAJA-Service de la commande publique, Pôle Conseils achats, 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu -

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE)

Dossiers fournis gratuitement sur CD Rom

Téléchargés: http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/, ou peuvent être retirés sur place (9:00-12:00 et 14:00-16:00 — 5

Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le RC)

Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2017/S 203-417761 (2017-10-18)

Informations complémentaires (2017-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-14 📅
Date limite de soumission: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 220-457063
Se réfère à l'avis: 2017/S 203-417761
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2017/S 220-457063 (2017-11-14)

Avis d'attribution de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64 66 avenue de l'union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-176366
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Minimum 30 000 EUR HT /an maximum 200 000 EUR HT /an pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Option au sens du droit communautaire signifie reconduction. Il y aura au maximum 3 reconductions.

Informations complémentaires:

Minimum 30 000 EUR HT /an maximum 200 000 EUR HT /an pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Minimum 30 000 EUR HT /an maximum 300 000 EUR HT /an pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: valeur technique présentée dans le mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅
2018-04-11 📅

Référence
Informations complémentaires

— Lot 1: montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et montant maximum annuel de 200 000 EUR HT,

— Lot 2: montant minimum annuel de 30 000 EUR HT et montant maximum annuel de 300 000 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de Justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comié consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2018/S 079-176366 (2018-04-20)

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