Fourniture de cocktails réalisés à l'occasion des manifestations protocolaires organisées par le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Département des Bouches-du-Rhône

Fourniture de cocktails réalisés à l'occasion des manifestations protocolaires organisées par le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, à l'exception des réceptions se déroulant dans le cadre de manifestations avec des partenaires ayant un traiteur exclusif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-24	Avis de marché
2017-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: E1SPRP20042017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires transformés 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: yves.padovani@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311825 📞
Fax: +33 413312394 📠
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=12951&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-24 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 081-155791
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Montant annuel: mini 45 000 EUR TTC — maxi 120 000 EUR TTC La «Valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Cocktails classiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de cocktails classiques réalisés à l'occasion des manifestations protocolaires organisées par le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.

Valeur estimée hors TVA: 436 364 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Durée de un (1) an à compter de la notification renouvelable par tacite reconduction pour trois (3) périodes d'égale durée, sauf dénonciation par l'une des parties 3 mois au moins avant la fin de chacune des périodes, dans la limite de quatre (4) ans.

Informations complémentaires:

Montant annuel: mini 45 000 EUR TTC — maxi 120 000 EUR TTC

La «Valeur estimée» s'entend du montant maximum toutes reconductions comprises.

Intitulé du lot: Cocktails prestige
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de cocktails prestige réalisés à l'occasion des manifestations protocolaires organisées par le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.

Intitulé du lot: Pains — viennoiseries
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pains et de viennoiseries réalisés à l'occasion des manifestations protocolaires organisées par le Conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône.

Valeur estimée hors TVA: 51 185 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel: mini 5 000 EUR TTC — maxi 13 500 EUR TTC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bouches-du-Rhône.

Bouches-Du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. La déclaration du candidat (formulaire Dc2 en vigueur au 26.10.2016), à produire pour chaque lot par le candidat ou dans le cas d'un groupement, par chacun de ses membres et rédigé en français.

Situation économique et financière:

Le candidat devra fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra renseigner ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement ainsi que l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des marchés: matériel laboratoire, véhicules livraison...

Le candidat devra préciser ses références dans le domaine du marché, réalisées au cours des 3 dernières années, avec indication du maître d'ouvrage, de la nature des prestations se rapportant à l'objet du lot concerné, du lieu, du montant et de l'année.

Le candidat pourra également justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen approprié.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat devra impérativement fournir l'agrément sanitaire (au titre de l'arrêté ministériel du 22.1.93 ou du 29.9.97) ou la dispense d'agrément sanitaire (au titre de l'arrêté ministériel du 8.9.94).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Informations complémentaires:

La date énoncée ci-dessus est une date prévisionnelle. La séance n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: Hôtel du Département, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: Service du protocole et des relations publiques: -Pour la partie administrative: M. Yves Padovani — tel: 04.13.31.18.25/mail: yves.padovani@cg13.fr — Pour la partie technique: Mme Valérie Brun — tel: 04.13.31.13.71/mail: valerie.brun@cg13.fr
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Point de contact: DJCP — bâtiment B — 6ème étage — bureau B6039
Courrier électronique: monique.giovacchini@cg13.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

La procédure concerne la passation d'un accord-cadre à bons de commande.

Le financement des accord-cadres sera effectué sur le budget départemental en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours.

Conformément à l'article 53-i du DMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Le détail des critères du jugement des offres figure au règlement de consultation.

La fourniture des échantillons est obligatoire.

Le candidat devra produire la lettre de candidature — formulaire DC1, joint au dossier de consultation (en vigueur au 26.10.2016), dûment rempli et rédigé en français.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (Art L 551-1 et suivants du code de justice administrative), — référé contractuel (Art L 551-13 et suivants du code de justice administrative) — en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007, Sté tropic signalisation, n

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral — préfecture de région — secrétariat général pour les affaires générales
Adresse postale: boulevard Paul Peytral — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Source: OJS 2017/S 081-155791 (2017-04-24)

Avis d'attribution de marché (2017-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 230 976 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-12 📅
Date de publication: 2017-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 199-409294
Se réfère à l'avis: 2017/S 081-155791
Numéro JO-S: 199

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pains et de viennoiseries réalisés à l'occasion des manifestations protocolaires organisées par le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (Art L 551-1 et suivants du code de justice administrative) — référé contractuel (Art L 551-13 et suivants du code de justice administrative) — en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'État le 16.7.2007 (CE., 16.7.2007, Sté tropic signalisation, n° 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence « Aae1sprp20042017 ».

Source: OJS 2017/S 199-409294 (2017-10-12)

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