Fourniture de ciment et béton

Métropole Rouen Normandie

Dans le cadre d'un groupement de commande entre la métropole Rouen Normandie et la ville de Rouen, le présent marché a pour objet la fourniture de ciment et béton pour les services de la Métropole Rouen Normandie et de la Ville de Rouen. Le marché se compose en 2 lots:
— fourniture et livraison de ciment et ses dérivés,
— fourniture de béton en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6m3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Route Service Industrie

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Mastics, matières de charge, ciment de scellement et diluants › Mastics, matières de charge, ciment de scellement
• Matériaux de bâtiment › Ciment
• Matériaux de construction › Béton

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-30	Avis de marché
2017-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mastics, matières de charge, ciment de scellement
Numéro de référence: 2017-PPR-FoCiBe
Brève description:

Dans le cadre d'un groupement de commande entre la métropole Rouen Normandie et la ville de Rouen, le présent marché a pour objet la fourniture de ciment et béton pour les services de la Métropole Rouen Normandie et de la Ville de Rouen. Le marché se compose en 2 lots: — fourniture et livraison de ciment et ses dérivés, — fourniture de béton en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6m3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mastics, matières de charge, ciment de scellement 📦
Code CPV supplémentaire: Mastics, matières de charge, ciment de scellement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Établissement public territorial, service des marchés Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-30 📅
Date limite de soumission: 2017-05-02 📅
Date de publication: 2017-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 066-123842
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture et livraison de ciment et ses dérivés,

— fourniture de béton en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6m3.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de ciment et ses dérivés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de ciment et ses dérivés.

Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est estimé à 50 000 EUR HT par période annuelle.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Intitulé du lot: Fourniture de béton pris en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6m3
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de béton pris en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6m3.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la Métropole Rouen Normandie.

Centrale du titulaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères d'examen des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières,

— capacités professionnelles.

Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière et les capacités du candidat,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La séance n'est pas publique. Les offres seront ouvertes par les représentants du pouvoir adjudicateur.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Commune postale: Rouen
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.rouen.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Ce marché est passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la Métropole Rouen Normandie (le coordonnateur) et la ville de Rouen.

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence 2016-ppr-focibe. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.

Les offres devront remises selon les prescriptions prévues au règlement de consultation. Les candidats peuvent répondre sous forme dématérialisée. Date CAO prévisionnelle: 19.5.2017

Début d'exécution: début juin 2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. Un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. Un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 &Amp;Quot; Société Tropic Travaux Signalisation &Amp;Quot; req. No 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 &Amp;Quot; département Tarn et Garonne &Amp;Quot; req. No358994). Référé contractuel dans les 31 jours, suivant la publication de l'avis d'attribution. Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2017/S 066-123842 (2017-03-30)

Avis d'attribution de marché (2017-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre d'un groupement de commande entre la Métropole Rouen Normandie et la Ville de Rouen, le présent marché a pour objet la fourniture de ciment et béton pour les services de la Métropole Rouen Normandie et de la Ville de Rouen. Le marché se compose en 2 lots: — fourniture et livraison de ciment et ses dérivés — fourniture de béton en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6 m

Valeur totale du marché: 57 099 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement public territorial service des marchés Norwich House, 14 bis avenue Pasteur, BP 1180

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-03 📅
Date de publication: 2017-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 150-310177
Se réfère à l'avis: 2017/S 066-123842
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Lot 1 fourniture et livraison de ciment et ses dérivés l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est attribué à Route service industrie pour un montant résultant du détail quantitatif estimatif (non contractuel) de 68 518,80 EUR TTC. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Avis no17-40458 publié le 1.4.2017.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de ciment et ses dérivés. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est estimé à 50 000 EUR HT par période annuelle.

Intitulé du lot: Fourniture de béton pris en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6 m
Brève description: Fourniture de béton pris en vrac à la centrale et/ou livré par toupie de 6 m

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-19 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Seine-Maritime 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Lot 1 fourniture et livraison de ciment et ses dérivés

l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum est attribué à Route service industrie pour un montant résultant du détail quantitatif estimatif (non contractuel) de 68 518,80 EUR TTC.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22.

Références de l'avis initial paru au BOAMP: Avis no17-40458 publié le 1.4.2017.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. — un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. — un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. — un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 « Société Tropic Travaux Signalisation » req. N

Source: OJS 2017/S 150-310177 (2017-08-03)

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