Fourniture de changes et couches-culottes jetables, de lait, de produits d'hygiène, de puériculture, de pharmacie, de parapharmacie et de linge pour les établissements multi accueils municipaux

Ville d'Aulnay-sous-Bois

Fourniture de changes et couches-culottes jetables, de lait, de produits d'hygiène, de puériculture, de pharmacie, de parapharmacie et de linge pour les établissements multi accueils municipaux — année 2018/2019 reconductible jusqu'en 2021/2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de pharmacie › Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons
• Produits de soins personnels › Produits de soins pour bébés
• Produits en papier à usage sanitaire › Couches en papier
• Produits nutritionnels spéciaux › Aliments pour nourrissons
• Tissu de lin › Linge
• Vêtements spéciaux › Vêtements pour bébés
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-12-08	Avis de marché
2018-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Couches en papier
Numéro de référence: SPE1703
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Couches en papier 📦
Code CPV supplémentaire: Couches en papier 📦
Aliments pour nourrissons 📦
Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons 📦
Consommables médicaux 📦
Articles de pharmacie 📦
Vêtements pour bébés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WnEqkR0bwl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WnEqkR0bwl 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-08 📅
Date limite de soumission: 2018-01-09 📅
Date de publication: 2017-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 239-495688
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le montant annuel du lot est sans minimum et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Couches bébés jetables: changes complets et couches culottes
Numéro du lot: 1
Brève description: Couches bébés jetables: changes complets et couches culottes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale du marché dépasse 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Informations complémentaires: Le montant annuel du lot est sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Lait infantile 1
Numéro du lot: 2
Brève description: Lait infantile 1
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et articles de puériculture (tétines, biberons, savon doux, savon surgras, comprimés de désinfection des biberons, lingettes pour change bébé, recharge poubelles à couches etc)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Produits d'hygiène et articles de puériculture (tétines, biberons, savon doux, savon surgras, comprimés de désinfection des biberons, lingettes pour change bébé, recharge poubelles à couches etc).

Intitulé du lot: Produits pharmaceutiques (de type doliprane, valium, etc)
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits pharmaceutiques (de type doliprane, valium, etc).
Intitulé du lot: Parapharmacie (coton, pansements, bandes etc)
Numéro du lot: 5
Brève description: Parapharmacie (coton, pansements, bandes etc).
Intitulé du lot: Linge et linge porté
Numéro du lot: 6
Brève description: Linge et linge porté.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants — dc1. L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement — dc2 comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants (l'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de fournitures de matériels identiques ou similaires à l'objet du présent marché et réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (2014, 2015 et 2016),

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années (2014, 2015 et 2016), indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-01-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Aulnay-sous-Bois
Informations complémentaires:

La date et l'heure de la commission d'appel d'offres sont données à titre indicatif.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_WnEqkR0bwl 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, direction de la commande publique, Rez-de-Chaussée Bas, BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 158039302 📞
Fax: +33 148796481 📠
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Procédure: le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Critères de sélection des candidatures: les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.

Critères de sélection des offres: les critères et sous-critères ainsi que leur pondération sont énumérées à l'article 5.2 du règlement de consultation.

Dématérialisation: l'acheteur préconise la transmission des documents par voie électronique mais il autorise également la transmission par voie papier.

Il est à préciser que le choix du mode de transmission est irréversible: l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.

Durée: le marché est conclu pour 1 an à compter du 6.5.2018 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale du marché dépasse 4 ans.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Conformément à l'article 16-II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Financement: les prestations seront financées sur budget propre.

Délais d'exécution: les délais de livraison des fournitures sont ceux fournis par le titulaire à l'appui de son offre.

Échantillons: les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons signalés par un astérisque (*) sur les bordereaux, à l'adresse suivante: direction Petite Enfance, 40 avenue du 14 Juillet, 93600 Aulnay-sous-Bois du lundi au vendredi de 9:00-12:00 et de 13:30-17:00 ou les envoyer sur le même lieu par transporteur avec la mention «fourniture de changes et de couches-culottes jetables, de lait, de produits d'hygiène, de puériculture, de pharmacie, de parapharmacie et de linge pour les établissements multi accueils municipaux, année 2018/2019 reconductible jusqu'en 2021/2022 — ne pas ouvrir», nº du lot, avec le cachet de la société.

Les échantillons devront être dans un paquet distinct de l'offre et par lot.

Les échantillons devront être livrés au plus tard à la date limite de dépôt des plis indiquée en première page du règlement de la consultation sous peine de rejet.

Les modalités de dépôt des échantillons sont prévues à l'article 4.2 du règlement de consultation.

Groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement en vertu de l'article 45-V du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, direction de la commande publique, Rez-de-Chaussée Bas
Commune postale: Aulnay-sous-Bois Cedex
Code postal: 93602
Téléphone: +33 158039302 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.fr 📧
Fax: +33 148796481 📠
Adresse Internet: http://ww.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 239-495688 (2017-12-08)

Avis d'attribution de marché (2018-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de changes et de couches-culottes jetables, de lait, de produits d'hygiène, de puériculture, de pharmacie, de parapharmacie et de linge pour les établissements mutli-accueils municipaux — année 2018/2019 renouvelable jusqu'en 2021/2022.

Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142301
Se réfère à l'avis: 2017/S 239-495688
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics ainsi que des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu pour 1 an à compter du 6.5.2018 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale du marché dépasse 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Couches bébés jetables: changes complets et couches culottes
Intitulé du lot: Produits d'hygiène et articles de puériculture (Tétines, biberons, savon doux, savon surgras, comprimés de désinfection des biberons, lingettes pour change bébé, recharge poubelles à couches etc.)
Brève description: Produits d'hygiène et articles de puériculture
Intitulé du lot: Produits pharmaceutiques (de type doliprane, valium, etc.)
Brève description: Produits pharmaceutiques
Intitulé du lot: Parapharmacie (coton, pansements, bandes etc.)
Brève description:

Parapharmacie

Linge et linge porté

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-02-16 📅

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et sans maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Le marché est conclu pour 1 an à compter du 6.5.2018 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure.

Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que la durée totale du marché dépasse 4 ans.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — Direction de la commande publique, rez-de-chaussée bas
Source: OJS 2018/S 064-142301 (2018-03-29)

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