Fourniture de carburants tous types pour les besoins de la CC Albères Côte Vermeille Illibéris
Communauté de communes Albères Côte Vermeille
Fourniture de carburants (essence, gazole et combustibles (fioul) pour les différents véhicules et appareils de la Communauté Albères Côte Vermeille qui sont situés sur différentes structures de celle-ci, au moyen de cartes accréditives.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Produits chimiques organiques de base › Hydrocarbures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-24 | Avis de marché |
| 2018-01-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 17CARB
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Albères Côte Vermeille
Adresse postale: 3 impasse Charlemagne, BP 90103
Code postal: 66700
Commune postale: Argelès-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: celine.auriach@cc-acvi.com 📧
Téléphone: +33 468816377 📞
URL des documents: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-333906
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site d'Argelès-sur-Mer
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché peut faire l'objet de 2 reconductions.
Intitulé du lot: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site de Port-Vendres
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements: Ce marché peut être reconduit 2 fois.
Intitulé du lot: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site d'Elne
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site d'Elne.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul pour les véhicules et équipements de la CCACVI
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de fioul pour les véhicules et équipements de la CCACVI.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché fera l'objet de 2 reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la CCACVI. Ce jour d'ouverture est prévisionnel, ne sera calé qu'avec le président.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain marché sera renouvelé en novembre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 765 rue Henri Becquerel
Source: OJS 2017/S 162-333906 (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 17CARB
Brève description:
Fourniture de carburants (essence, gazole et combustibles (fioul) pour les différents véhicules et appareils de la Communauté Albères Côte Vermeille qui sont situés sur différentes structures de celle-ci, au moyen de cartes accréditives.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Hydrocarbures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Albères Côte Vermeille
Adresse postale: 3 impasse Charlemagne, BP 90103
Code postal: 66700
Commune postale: Argelès-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: celine.auriach@cc-acvi.com 📧
Téléphone: +33 468816377 📞
URL des documents: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date limite de soumission: 2017-09-29 📅
Date de publication: 2017-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 162-333906
Numéro JO-S: 162
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site d'Argelès-sur-Mer
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture en carburant essence sans plomb, gazole .. Pour les véhicules stationnant sur le site d'Argelès-sur-Mer.
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché peut faire l'objet de 2 reconductions.
Intitulé du lot: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site de Port-Vendres
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site de Port-Vendres.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Ce marché peut être reconduit 2 fois.
Intitulé du lot: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site d'Elne
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site d'Elne.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de fioul pour les véhicules et équipements de la CCACVI
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de fioul pour les véhicules et équipements de la CCACVI.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché fera l'objet de 2 reconductions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le prestataire doit fournir toute habilitation, autorisation concernant l'exercice de sa profession,y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la CCACVI. Ce jour d'ouverture est prévisionnel, ne sera calé qu'avec le président.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le prochain marché sera renouvelé en novembre 2020.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot — CS 99002
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA).
Référé contractuel, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 du CJA.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis (CE, 4.4.2014, n° 358994).
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier (TA)
Adresse postale: 765 rue Henri Becquerel
Source: OJS 2017/S 162-333906 (2017-08-24)
Avis d'attribution de marché (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté cnes Albères Côte Vermeille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-043710
Se réfère à l'avis: 2017/S 162-333906
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fioul pour les équipements et les véhicules de la cc acvi.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Distance par rapport au lieu de travail du véhicule
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Distance par rapport au site de stationnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier (Ta)
Source: OJS 2018/S 021-043710 (2018-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de carburants tous types pour les différents véhicules de la CC Albères Côte Vermeille Illibéris
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté cnes Albères Côte Vermeille
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-29 📅
Date de publication: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 021-043710
Se réfère à l'avis: 2017/S 162-333906
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture en carburant pour les véhicules stationnant sur le site…
… d'Argelès-sur-Mer
… de Port-Vendres
… d'Elne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractère fonctionnel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Distance par rapport au lieu de travail du véhicule
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Distance par rapport au site de stationnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-30 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr le président
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot, CS 99002
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis (CE, 4.4.2014, nº 358994).
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier (Ta)
Source: OJS 2018/S 021-043710 (2018-01-29)
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