Fourniture de carburants par cartes accréditives
Ville de Montigny-lès-Metz
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture de carburants par cartes accréditives à compter du 1.1.2018.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-29 | Avis de marché |
| 2017-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: AA 001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-lès-Metz
Adresse postale: 160 rue de Pont à Mousson, BP 70730
Code postal: 57957
Commune postale: Montigny-lès-Metz Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montigny-les-metz.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.weitzel@montigny-les-metz.fr 📧
Téléphone: +33 0387557453 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YMfoKrDpR9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YMfoKrDpR9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-339579
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Montigny-lès-Metz.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YMfoKrDpR9 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 165-339579 (2017-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: AA 001
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum pour la fourniture de carburants par cartes accréditives à compter du 1.1.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montigny-lès-Metz
Adresse postale: 160 rue de Pont à Mousson, BP 70730
Code postal: 57957
Commune postale: Montigny-lès-Metz Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.montigny-les-metz.fr 🌏
Courrier électronique: nathalie.weitzel@montigny-les-metz.fr 📧
Téléphone: +33 0387557453 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YMfoKrDpR9 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YMfoKrDpR9 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-29 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 165-339579
Numéro JO-S: 165
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2018 reconductible (3) fois pour la même durée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 pour présenter leur candidature.
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 et L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
Afficher plus
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les attestations fiscales et sociales (ou Noti2),
— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les attestations d'assurance en cours de validité.
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques du candidat et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager,
— les références du candidat pour des prestations similaires et de même ampleur (de moins de 3 ans, avec identification du maître d'ouvrage et précisions concernant la nature et l'importance des prestations sous-traitées).
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Montigny-lès-Metz.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_YMfoKrDpR9 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0388212323 📞
Fax: +33 0388364466 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 165-339579 (2017-08-29)
Avis d'attribution de marché (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 160 rue de Pont-à-Mousson, BP 70730
Contact
Téléphone: +33 387557453 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518441
Se réfère à l'avis: 2017/S 165-339579
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Les options sont définies en fonction de chaque carte.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 247-518441 (2017-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 160 rue de Pont-à-Mousson, BP 70730
Contact
Téléphone: +33 387557453 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-21 📅
Date de publication: 2017-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 247-518441
Se réfère à l'avis: 2017/S 165-339579
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Offre: Un rabais de 0,03 EUR (TTC)/Litre sur le barème GR et 0,0351 EUR (TTC)/Litre dans les 2 stations proches de la ville. La valeur totale finale estimative du marché est de 100 000 EUR (TTC) annuelle.
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Les options sont définies en fonction de chaque carte.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2017/S 247-518441 (2017-12-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)
- Combustibles (>20)
- Pétrole et distillats (>20)
- Gasoils (20)