Fourniture de carburants ordinaires (gazole, gazole non routier et fioul domestique). Lots nº 1 à 7

Smitred Ouest d'Armor

Fourniture de carburants ordinaires (gazole, gazole non routier et fioul domestique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-15 Avis de marché
2017-05-19 Informations complémentaires
2017-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: 2017.1.9
Brève description:
Fourniture de carburants ordinaires (gazole, gazole non routier et fioul domestique).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SMITRED Ouest d'Armor
Adresse postale: Site du Quelven
Code postal: 22140
Commune postale: Pluzunet
Contact
Adresse Internet: http://www.smitred.com 🌏
Courrier électronique: accueil@valorys.smitred.com 📧
Téléphone: +33 296546510 📞
Fax: +33 296546518 📠
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL pour la participation: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-15 📅
Date limite de soumission: 2017-06-20 📅
Date de publication: 2017-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 096-188671
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur une quantité annuelle estimative de 204 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans. II.2.7: accord cadre d'une durée initiale d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de gazole ordinaire en vrac en cuve grande capacité sur le site de Pluzunet
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot nº 1: fourniture de gazole ordinaire en vrac en cuve grande capacité sur le site de Pluzunet. La cuve est d'une capacité de 50 m3.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, d'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois par période d'une année.
Informations complémentaires:
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur une quantité annuelle estimative de 204 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans.
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II.2.7: accord cadre d'une durée initiale d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac en cuve petite capacité sur le site de Pleumeur-Bodou
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac en cuve petite capacité sur le site de Pleumeur-Bodou. La capacité de la cuve est de 2 000 litres.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-Cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, d'une durée initiale d'un an renouvelable trois fois par période d'une année.
Informations complémentaires:
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur quantité annuelle de 110 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans.
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Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac sur les secteurs de Paimpol, Pleumeur-Gautier et Tréguier
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: Fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac sur les secteurs de Paimpol, Pleumeur-Gautier et Tréguier. Pour les cuves des centre de transferts de PLOURIVO et Minihy Treguier (capacité des cuves d'environ 1 400 litres chacune) la quantité de livraison sera au minimum de 1 000 litres. Des livraisons seront effectuées dans les réservoirs de broyeurs à déchets végétaux mobiles (capacité réservoir 450 litres) et les chargeurs (capacité réservoir 70 litres) qui sont en déplacement sur les déchèteries des secteurs concernés (Paimpol, Pleumeur-Gautier, Minihy-Tréguier...) ou sur les centres de transfert. La quantité estimative des livraisons dans ce cas est comprise entre environ 350 et 500 litres.
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Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-Cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, d'une durée initiale d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année.
Informations complémentaires:
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur une quantité annuelle de 45 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans.
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Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac sur les secteurs de Guingamp et Pontrieux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac sur les secteurs de Guingamp et Pontrieux. Pour le centre de transfert de Plouisy (capacité de la cuve de 1 400 litres) la quantité estimative de chaque livraison sera au minimum de 1 000 litres.
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Des livraisons seront effectuées dans les réservoirs des broyeurs à déchets végétaux mobiles (capacité réservoir 450 litres) et les chargeurs (capacité réservoir 70 litres) qui sont en déplacement sur les déchèteries des secteurs concernés ou sur le centre de transfert. La quantité estimative des livraisons dans ce cas est comprise entre environ 350 et 500 litres.
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Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur une quantité annuelle de 17 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans.
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Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac en cuve moyenne capacité sur le site de Pluzunet
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lot 5: fourniture de gazole non routier (GNR) ordinaire en vrac en cuve moyenne capacité sur le site de Pluzunet. (capacité cuve 10 000 litres)
il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur une quantité annuelle de 100 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans.
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Intitulé du lot: Fourniture de fioul domestique ordinaire en vrac pour la cuve grande capacité sur le site de Pluzunet
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lot 6: fourniture de fioul domestique ordinaire en vrac pour la cuve grande capacité sur le site de Pluzunet. Capacité de la cuve: 80 m3.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur une quantité annuelle de 68 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans.
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Intitulé du lot: Fourniture de gazole ordinaire en vrac en cuve petite capacité sur le site de Pleumeur-Bodou
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture de gazole ordinaire en vrac en cuve petite capacité sur le site de Pleumeur-Bodou. (capacité cuve de 2 000 litres).
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
II.2.6: marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. La valeur estimée est basée sur une quantité annuelle de 24 m3 sur la durée maximale du marché de 4 ans.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Valorys — site du Quelven — 22140 Pluzunet.
Site de Kerduel à Pleumeur-Bodou.
Les lieux de livraisons peuvent être les déchèteries des secteurs concernés…
… (Paimpol, Pleumeur-Gautier, Minihy-Tréguier...) ou les centres de transfert de Plourivo et Minihy Tréguier.
… (Saint Agathon et Pontrieux) et le centre de transfert de Plouisy.
Site du Quelven à Pluzunet.
Site du Quelven — 22 140 Pluzunet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret 2016-360 et dans l'arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics:
Situation juridique:
— le(S) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement;
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— lettre de candidature Dc1 ou équivalente;
— déclaration du candidat Dc2 ou équivalente.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisés au cours des 3 exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise que la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité, professionnels ou des références de services attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10 %
Pondération du prix: 90 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Groupement de collectivités territoriales (syndicat mixte)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smitred-marches.com 🌏
URL des documents: http://www.smitred-marches.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu gratuitement à l'adresse ci-dessous:
SMITRED Ouest d'Armor — site du Quelven 22 140 Pluzunet
Tél. : 02 96 54 65 10 /Fax: 02 96 54 65 18 /
Le DCE Est consultable et téléchargeable gratuitement sur notre profil acheteur: http://www.smitred-marches.com
Modalités de remise des dossiers:
Les dossiers des candidats seront: soit déposés contre récépissé, avant la date mentionnée ci-dessus, à l'adresse suivante: M. le président — SMITRED Ouest d'Armor Site du Quelven 22 140 — Pluzunet; soit envoyés par la poste en recommandé avec avis de réception à l'adresse, ci-dessus, et devront parvenir à destination avant les mêmes dates et heures limites que ci-dessus; soit transmis par voie électronique sur le profil acheteur du SMITRED, à savoir: http://www.smitred-marches.com; avant les mêmes dates et heures limites.
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— marché de fournitures sous la forme d'un accord cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, passé en application des articles 25, 67, 68, 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cédex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Nantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, DIRECCTE des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso BP 24209
Commune postale: Nantes Cédex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: Hôtel Bizien 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Source: OJS 2017/S 096-188671 (2017-05-15)
Informations complémentaires (2017-05-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: site du Quelven

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-19 📅
Date de publication: 2017-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 099-195972
Se réfère à l'avis: 2017/S 096-188671
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur, d'une durée initiale d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année.
Source: OJS 2017/S 099-195972 (2017-05-19)
Avis d'attribution de marché (2017-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1610042.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 223-463550
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur d'une durée initiale d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot no1: fourniture de gazole ordinaire en vrac en cuve grande capacité sur le site de Pluzunet. La cuve est d'une capacité de 50 m3. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Informations complémentaires:
Marché sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur d'une durée initiale d'un an, renouvelable trois fois par période d'une année.
Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac en cuve petite capacité sur le site de Pleumeur-Bodou
Brève description:
Lot 2: fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac en cuve petite capacité sur le site de Pleumeur-Bodou. La capacité de la cuve est de 2 000 litres. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac sur les secteurs de Paimpol, Pleumeur-Gautier et Tréguier
Brève description:
Lot 3: Fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac sur les secteurs de Paimpol, Pleumeur-Gautier et Tréguier. Pour les cuves des centre de transferts de PLOURIVO et minihy treguier (capacité des cuves d'environ 1 400 litres chacune) la quantité de livraison sera au minimum de 1 000 litres. Des livraisons seront effectuées dans les réservoirs de broyeurs à déchets végétaux mobiles (capacité réservoir 450 litres) et les chargeurs (capacité réservoir 70 litres) qui sont en déplacement sur les déchèteries des secteurs concernés (Paimpol, Pleumeur-Gautier, Minihy-Tréguier...) ou sur les centres de transfert. La quantité estimative des livraisons dans ce cas est comprise entre environ 350 et 500 litres. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac sur les secteurs de Guingamp et Pontrieux
Brève description:
Lot 4: fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac sur les secteurs de Guingamp et Pontrieux. Pour le centre de transfert de Plouisy (capacité de la cuve de 1 400 litres) la quantité estimative de chaque livraison sera au minimum de 1 000 litres. Des livraisons seront effectuées dans les réservoirs des broyeurs à déchets végétaux mobiles (capacité réservoir 450 litres) et les chargeurs (capacité réservoir 70 litres) qui sont en déplacement sur les déchèteries des secteurs concernés ou sur le centre de transfert. La quantité estimative des livraisons dans ce cas est comprise entre environ 350 et 500 litres. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Intitulé du lot: Fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac en cuve moyenne capacité sur le site de Pluzunet
Brève description:
Lot 5: fourniture de gazole non routier (G.N.R.) ordinaire en vrac en cuve moyenne capacité sur le site de Pluzunet. (capacité cuve 10 000 litres) Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Lot 6: fourniture de fioul domestique ordinaire en vrac pour la cuve grande capacité sur le site de Pluzunet. Capacité de la cuve: 80 m3. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Fourniture de gazole ordinaire en vrac en cuve petite capacité sur le site de Pleumeur-Bodou. (capacité cuve de 2 000 litres). Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert européen avec un seul opérateur économique sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-26 📅

Référence
Informations complémentaires
Précision Bloc V.2.4:- estimation initiale du marché: montant maximum du lot sur la durée maximum de 4 ans.- valeur totale du marché: la valeur totale pour chaque lot correspond au montant net en euros (H.T.) basé sur l'estimation annuelle des besoins indiqué aux Détail estimatif indicatif, sur la durée maximum de l'accord cadre de 4 ans. (accord cadre à bons de commande mono attributaire).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hôtel Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics denantes, direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, DIRECCTE des Pays de la Loire
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: hôtel Bizien 3 contour de la Motte
Source: OJS 2017/S 223-463550 (2017-11-16)
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Fournisseurs:
Armorine SAS breteche ouest sasu Compagnie Pétrolière de l'Ouest (CPO)
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Gasoils Carburant diesel Mazout Fioul domestique