Fourniture de carburants | Façonéo | Les marchés publics en France

Date	Document
2017-07-21	Avis de marché
2017-08-17	Informations complémentaires
2017-10-16	Avis d'attribution de marché
2017-12-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Numéro de référence: 7003-2 2017.14
Brève description:

Fourniture de carburants nécessaires au bon fonctionnement du parc de bus et de véhicules de service de la SPL pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'étoile.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Code CPV supplémentaire: Carburant diesel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Façoneo
Adresse postale: 165 avenue du Marin Blanc, Optimum, bâtiment a, ZI Les Paluds
Code postal: 13685
Commune postale: Aubagne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://faconeo.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: sylviane.martino@faconeo.com 📧
Téléphone: +33 442844800 📞
Fax: +33 442702041 📠
URL des documents: http://faconeo.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://faconeo.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_1CBtlCV36P 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-21 📅
Date limite de soumission: 2017-08-21 📅
Date de publication: 2017-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 141-290677
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de carburants pour le dépôt d'Aubagne
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 — fourniture de carburants pour le dépôt d'Aubagne.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture de carburants pour le dépôt de la Destrousse
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 — fourniture de carburants pour le dépôt de la Destrousse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Pays d'Aubagne et de l'étoile.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

S'agissant d'un marché de fourniture, la sous-traitance n'est pas autorisée. Conformément à l'article 45 du décret n° 2016-360, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Aubagne.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://faconeo.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://faconeo.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 91134813 📞
Fax: +33 91811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 141-290677 (2017-07-21)

Informations complémentaires (2017-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de carburants nécessaires au bon fonctionnement du parc de bus et de véhicules de service de la SPL pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs du Pays d'Aubagne et de l'Étoile.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 165 avenue du Marin Blanc, Optimum, bâtiment A, ZI Les Paluds

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-17 📅
Date de publication: 2017-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 158-327766
Se réfère à l'avis: 2017/S 141-290677
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Erratum au règlement de consultation 8.1 Procédure de recours Ce paragraphe annule et remplace le précédent: Vous avez la possibilité de saisir le Tribunal de grande instance de Marseille (1): — avant la signature du contrat, afin de contester la présente procédure de passation, conformément à l'article 1441.2 du code de procédure civile (référé précontractuel), — ou d'introduire, après la signature du contrat, un référé contractuel conformément à l'article 1441.3 du code de procédure civile. Vous pouvez également former un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat conclu ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant de demandes indemnitaires, étant précisé que ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. (1) — Tribunal de grande instance de Marseille, 6 rue Joseph Autran, 13281 Marseille Cedex 06 téléphone: 0491155050 télécopie: 0491544290.

Source: OJS 2017/S 158-327766 (2017-08-17)

Avis d'attribution de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 466378.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Faconeo
Adresse postale: 165 avenue du Marin Blanc Optimum, bâtiment A, ZI Les Paluds
Contact
Courrier électronique: marches.publics@faconeo.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 202-416798
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les montants mentionnés au point Ii.1.7 sont des montants estimatifs conformément aux devis estimatifs fournis par les candidats. L'accord-cadre s'exécutera au moyen de bons de commandes émis au fur et à mesure des besoins. Il ne comporte ni montant minimum ni montant maximum pour chacun des lots.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Étoile.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Cout global des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-04 📅
Nom: Société varoise de transports
Adresse postale: 747 avenue de la Fleuride
Commune postale: Aubagne Cedex
Code postal: 13685
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442702800 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Société varoise de transport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Vous avez la possibilité de saisir le tribunal de grande Instance de Marseille *, avant la signature du contrat, afin de contester la présente procédure de passation, conformément à l'article 1441.2 du code de procédure civile (référé précontractuel), ou d'introduire, après la signature du contrat, un référé contractuel conformément à l'article 1441.3 du code de procédure civile.

Vous pouvez également former un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat conclu ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant de demandes indemnitaires, étant précisé que ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 202-416798 (2017-10-16)

Avis d'attribution de marché (2017-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 466378.46 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 165 avenue du Marin Blanc Optimum bâtiment A ZI les paluds

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-15 📅
Date de publication: 2017-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 243-507778
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Fourniture de carburants pour le dépôt d'Aubagne
Brève description: Lot 1: Fourniture de carburants pour le dépôt d'Aubagne.
Intitulé du lot: Lot 2: Fourniture de carburants pour le dépôt de la Destrousse.
Brève description: Lot 2: Fourniture de carburants pour le dépôt de la Destrousse.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global des prestations
valeur technique

Attribution du marché
Nom: Société Varoise de transport
Adresse postale: 747 avenue de la fleuride

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Marseille
Téléphone: +33 91155050 📞
Fax: +33 91544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 243-507778 (2017-12-15)