Fourniture de carburants et de fiouls pour le groupement de commande ville d'Auch — grand Auch Coeur de Gascogne
Ville d'Auch
Accord cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, pour 1 an du 1.8.2017 au 31.7.2018, reconductible 3 fois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-04 | Avis de marché |
| 2017-07-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171598
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord de la Ville d'Auch
Numéro du lot: 1
Brève description: 44 véhicules.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la Ville d'Auch
Numéro du lot: 2
Brève description: 76 véhicules.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord-Ouest de Grand Auch Coeur de Gascogne
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 véhicules.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul ordinaire ou fioul domestique -(indice cétane mesuré: 40 minimum)
Numéro du lot: 4
Brève description: À titre indicatif :4049 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul supérieur (indice cétane mesuré: 40 minimum )
Numéro du lot: 5
Brève description: À titre indicatif :8705 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de Gnr supérieur (indice cétane mesuré: 51 minimum )
Numéro du lot: 6
Brève description: À titre indicatif: 59439 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de gazole (indice cétane mesuré: 51 minimum)
Numéro du lot: 7
Brève description: À titre indicatif: 6149 litres en 2016.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix net, rabais consenti déduit, analysé sur la base des bordereaux de simulation (sauf pour les lots 4 à 7: 100 %)
Pondération du coût: 80
Critère de coût: Valeur technique jugée sur la base d'une note technique (accessibilité 24h/24 et débit des pompes:10 %, performance des cartes accréditives: 10 %)
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21320013200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2017/S 088-171598 (2017-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Brève description:
Accord cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, pour 1 an du 1.8.2017 au 31.7.2018, reconductible 3 fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Auch
Adresse postale: BP 90321
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-04 📅
Date limite de soumission: 2017-06-06 📅
Date de publication: 2017-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 088-171598
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.marches-securises.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus ou déposées contre récépissé au service des marchés publics 33 rue Gambetta à Auch ou par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord de la Ville d'Auch
Numéro du lot: 1
Brève description: 44 véhicules.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3 fois.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la Ville d'Auch
Numéro du lot: 2
Brève description: 76 véhicules.
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord-Ouest de Grand Auch Coeur de Gascogne
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 véhicules.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul ordinaire ou fioul domestique -(indice cétane mesuré: 40 minimum)
Numéro du lot: 4
Brève description: À titre indicatif :4049 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul supérieur (indice cétane mesuré: 40 minimum )
Numéro du lot: 5
Brève description: À titre indicatif :8705 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de Gnr supérieur (indice cétane mesuré: 51 minimum )
Numéro du lot: 6
Brève description: À titre indicatif: 59439 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de gazole (indice cétane mesuré: 51 minimum)
Numéro du lot: 7
Brève description: À titre indicatif: 6149 litres en 2016.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pouvoir de la personne habilité à signer au nom de l'entreprise (k bis de moins de 3 mois + pouvoir);renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ;Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Délai de paiement à 30 jours-financement par fonds propres- garantie à première demande de 100 % de l'avance forfaitaire le cas échéant.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix net, rabais consenti déduit, analysé sur la base des bordereaux de simulation (sauf pour les lots 4 à 7: 100 %)
Pondération du coût: 80
Critère de coût: Valeur technique jugée sur la base d'une note technique (accessibilité 24h/24 et débit des pompes:10 %, performance des cartes accréditives: 10 %)
Pondération du coût: 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21320013200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur www.marches-securises.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessus ou déposées contre récépissé au service des marchés publics 33 rue Gambetta à Auch ou par voie électronique à l'adresse www.marches-securises.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2017/S 088-171598 (2017-05-04)
Avis d'attribution de marché (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301546
Se réfère à l'avis: 2017/S 088-171598
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord de la Ville d'Auch.
Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la Ville d'Auch.
Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord-Ouest de Grand Auch Cœur de Gascogne.
Fourniture et livraison de fioul ordinaire ou fioul domestique - (indice cétane mesuré: 40 minimum).
Brève description: À titre indicatif: 4 049 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul supérieur (indice cétane mesuré: 40 minimum ).
Brève description: À titre indicatif: 8 705 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de GNR supérieur (indice cétane mesuré: 51 minimum).
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
2017-07-03 📅
2017-07-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 146-301546 (2017-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-28 📅
Date de publication: 2017-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 146-301546
Se réfère à l'avis: 2017/S 088-171598
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, les montants ci-dessus correspondent aux estimations des dépenses sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord de la Ville d'Auch.
Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Sud de la Ville d'Auch.
Fourniture de carburants au moyen de cartes accréditives pour enlèvement à la station de la zone Nord-Ouest de Grand Auch Cœur de Gascogne.
Fourniture et livraison de fioul ordinaire ou fioul domestique - (indice cétane mesuré: 40 minimum).
Brève description: À titre indicatif: 4 049 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de fioul supérieur (indice cétane mesuré: 40 minimum ).
Brève description: À titre indicatif: 8 705 litres en 2016.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de GNR supérieur (indice cétane mesuré: 51 minimum).
Brève description:
À titre indicatif: 59 439 litres en 2016.
À titre indicatif: 6 149 litres en 2016.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-11 📅
2017-07-03 📅
2017-07-04 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du Code de justice administrative.
Source: OJS 2017/S 146-301546 (2017-07-28)
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