Fourniture de carburants, de lubrifiants et de combustibles
Ville d'Aix-les-Bains
Le présent marché est passé selon la procédure dite « de l'appel d'offres ouvert » en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. C'est un accord-cadre alloti mono-attributaire de fournitures, qui sera exécuté eu fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016. Ledit accord-cadre est conclu avec un maximal quantitatif, exprimé ci-après.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-05-11 | Avis de marché |
| 2017-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: ST17027
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lubrifiants 📦
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: Services techniques municipaux, 1500 bd Lepic, BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.dumas@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479350452 📞
Fax: +33 479356063 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181434
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburant.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Fourniture de lubrifiants.
Informations complémentaires:
Brève description: Fourniture de combustible.
Informations complémentaires: Quantités maximales annuelles: 60 m
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les informations incluses au DC1 et DC2 suffisent.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 300 086 000 14
Contact
Point de contact: Pôle administratif, financier et juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 1500 Bd Lepic, BP 348
Point de contact: Pour les lots n° 1 et 2: centre technique municipal: M. Jean Luc Triquet au 04.79.361.62.77. Pour le lot n° 3: service énergie: M. Thibaut Derrien au 04.79.35.04.52
Courrier électronique: stm@aixlesbains.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/index.php/fre/La-Mairie/Marches-publics 🌏
Point de contact: Services techniques municipaux pôle administratif, financier et juridique
Téléphone: +33 479635635 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Fax: +33 478141115 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 092-181434 (2017-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence
Numéro de référence: ST17027
Brève description:
Le présent marché est passé selon la procédure dite « de l'appel d'offres ouvert » en application des articles 25-i-1°, 66, 67 et 68 du décret n
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence 📦
Code CPV supplémentaire: Essence 📦
Lubrifiants 📦
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: Services techniques municipaux, 1500 bd Lepic, BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.dumas@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479350452 📞
Fax: +33 479356063 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-11 📅
Date limite de soumission: 2017-06-16 📅
Date de publication: 2017-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 092-181434
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Quantités maximales annuelles: super sans plomb 95 ou super sans plomb 95-e10: 40 000 litres/gazole: 90 000 litres/cartes accréditives: 140 unités.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de carburant.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1.11.2017. Il est susceptible d'être reconduit trois (3) fois pour la même durée.
Informations complémentaires:
Quantités maximales annuelles: super sans plomb 95 ou super sans plomb 95-e10: 40 000 litres/gazole: 90 000 litres/cartes accréditives: 140 unités.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de lubrifiants.
Informations complémentaires:
Quantités maximales annuelles: 8000 litres environ (produits divers: huiles de moteur, huile de boîte de vitesse, huiles hydrauliques, graisse, liquide de refroidissement, lave glace, ...).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de combustible.
Informations complémentaires: Quantités maximales annuelles: 60 m
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les informations incluses au DC1 et DC2 suffisent.
Situation économique et financière:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les candidats devront fournir un mémoire technique justifiant la mise en conformité des normes pour le lot n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 217 300 086 000 14
Contact
Point de contact: Pôle administratif, financier et juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_L-jy72NYmy&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 1500 Bd Lepic, BP 348
Point de contact: Pour les lots n° 1 et 2: centre technique municipal: M. Jean Luc Triquet au 04.79.361.62.77. Pour le lot n° 3: service énergie: M. Thibaut Derrien au 04.79.35.04.52
Courrier électronique: stm@aixlesbains.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.aixlesbains.fr/index.php/fre/La-Mairie/Marches-publics 🌏
Point de contact: Services techniques municipaux pôle administratif, financier et juridique
Téléphone: +33 479635635 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Fax: +33 478141115 📠
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 092-181434 (2017-05-11)
Avis d'attribution de marché (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 265 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370343
Se réfère à l'avis: 2017/S 092-181434
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅
Référence
Source: OJS 2017/S 181-370343 (2017-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est passé selon la procédure dite «de l'appel d'offres ouvert» en application des articles 25-I-1°, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics pris en application de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. C'est un accord-cadre alloti mono-attributaire de fournitures, qui sera exécuté eu fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Ledit accord-cadre est conclu avec un maximal quantitatif, exprimé ci-après.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-18 📅
Date de publication: 2017-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 181-370343
Se réfère à l'avis: 2017/S 092-181434
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Pour la fourniture de carburant: le rabais consenti par litre par le titulaire est de 0.0385 EUR HT.
Pour le lot n° 2: le montant total du devis d'aide au dépouillement s'élève à 14 538.28 EUR HT.
Pour le lot n° 3: le prix net hors TVA par m
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-24 📅
Référence
Pour la fourniture de carburant: le rabais consenti par litre par le titulaire est de 0.0385 EUR HT.
Pour le lot n° 2: le montant total du devis d'aide au dépouillement s'élève à 14 538.28 EUR HT.
Pour le lot n° 3: le prix net hors TVA par m
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