Fourniture d'une solution logicielle de détection de similitudes

CUE — université de Lyon

Le présent accord-cadre porte sur l'achat, le déploiement, la mise en œuvre et l'accompagnement d'une solution logicielle de détection de similitudes, permettant d'analyser les similitudes d'un document avec ceux issus des données disponibles sur internet et ceux préalablement soumis, pour des établissements d'enseignement supérieur ainsi que pour la Comue Université de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Compilatio SAS

Qui ?

• CUE — université de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels pour l'industrie › Logiciels de vérification de conformité

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-02	Avis de marché
2017-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: A2017.006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de vérification de conformité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr716 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — Université de Lyon
Adresse postale: 92 rue Pasteur, CS 30122
Code postal: 69361
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.universite-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@universite-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 0437372670 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date limite de soumission: 2017-07-03 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215312
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Solution logicielle de détection de similitudes — les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande dont les montants sont définis comme suit pour la durée totale du contrat (reconductions comprises):

— pas de montant minimum,

— montant maximum pour l'ensemble du groupement: 200 000 EUR HT.

Passé en application des articles 78 et suivants du décret n

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée initiale de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de la notification. L'accord-cadre peut être reconduit 2 fois pour une période de 1 an. Cette reconduction est tacite.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon (69)/Saint-Étienne (42).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent — nouvelle version en 2016);

2. Pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement;

3. Une déclaration sur l'honneur (formulaire DC1, attestations sur l'honneur ou équivalent);

4. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

5. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; (cadre de réponse fourni).

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

6. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années (cadre de réponse fourni);

7. La liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cadre de réponse fourni).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de l'université de Lyon.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002136300010
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: fr716 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Lumière Lyon 2
Adresse postale: 86 rue Pasteur
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: fr715 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: École normale supérieure de Lyon
Adresse postale: 15 parvie René Descartes, BP 7000
Code postal: 69342
Nom du pouvoir adjudicateur: École centrale de Lyon
Adresse postale: 36 avenue Guy de Collongue
Commune postale: Écullly
Code postal: 69134
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national des sciences appliquées de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut d'études politiques de Lyon
Adresse postale: 14 avenue Berthelot
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l''environnement (Vetagro Sup)
Adresse postale: 1 avenue Bourgelat
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Code postal: 69280
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale d'ingénieurs de Saint-Étienne
Adresse postale: 58 rue Jean Parot
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale des travaux publics de l'état
Adresse postale: 3 rue Maurice Audin
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69518
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Adresse postale: 17 boulevard du 11 Novembre 1918
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecam Lyon
Adresse postale: 40 montée Saint-Barthélémy
Code postal: 69321
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut supérieur d'agriculture et d'agroalimentaire Rhône-Alpes
Adresse postale: 23 rue Jean Baldassini
Code postal: 69634
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'architecture de Lyon
Adresse postale: 3 rue Maurice Audin, BP 170
Code postal: 69512
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut catholique de Lyon
Adresse postale: 10 place des Archives
Code postal: 69002
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@listes.univ-lyon2.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-lyon2.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-lyon3.fr 🌏
Courrier électronique: olivier.mounier@univ-st-etienne.fr 📧
Adresse Internet: http://www.univ-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.simand@ens-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ens-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: charles.havegheer@ec-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ec-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: remy.herve@insa-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.insa-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: sophie.fotiadi@sciencespo-lyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sciencespo-lyon.fr 🌏
Courrier électronique: luc.mounier@vetagro-sup.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vetagro-sup.fr 🌏
Courrier électronique: marie-pierre.redon@enise.fr 📧
Adresse Internet: http://www.enise.fr 🌏
Courrier électronique: martine.michel@entpe.fr 📧
Adresse Internet: http://www.entpe.fr 🌏
Courrier électronique: olivier.roure@enssib.fr 📧
Adresse Internet: http://www.enssib.fr 🌏
Courrier électronique: antoine.gagneux@ecam.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ecam.fr 🌏
Courrier électronique: agay@isara.fr 📧
Adresse Internet: http://www.isara.fr 🌏
Courrier électronique: jean-loup.castaigne@lyon.archi.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lyon.archi.fr 🌏
Courrier électronique: bdevauchelle@univ-catholyon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ucly.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: A la fin contractuelle ou anticipée de l'accord-cadre.

La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.

Le critère valeur technique a 3 sous-critères: présentation, clarté et concision (10 %), compréhension du besoin (10 %) et solution technique, connecteurs, délais, maintenance, supports d'aide, équipe, et organisation (40 %).

Une audition pourra être organisée (voir règlement de la consultation).

Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de l'université de Lyon www.marchespublics.gouv.fr/

(accès libre, direct et complet aux documents).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1),

— le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 107-215312 (2017-06-02)

Avis d'attribution de marché (2017-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CUE — université de Lyon
Contact
Téléphone: +33 437372670 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-04 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-488348
Se réfère à l'avis: 2017/S 107-215312
Numéro JO-S: 235

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Passé en application des articles 78 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon (69)/Saint-Etienne (42).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-26 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard, Lyon 1
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: université Jean Monnet
Commune postale: Saint-Etienne
Pays: Loire 🏙️
Commune postale: Ecullly
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut d''études politiques de Lyon
Institut d''enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l''environnement (Vetagro Sup)
Commune postale: Marcy l'Étoile
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale d''ingénieurs de Saint-Etienne
École nationale des travaux publics de l'État
Adresse postale: 17 boulevard du 11 novembre 1918
Nom du pouvoir adjudicateur: ECAM Lyon
Institut supérieur d'agriculture et d''agroalimentaire Rhône-Alpes

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1),

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2017/S 235-488348 (2017-12-04)

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