Fourniture d'une ambulance de réanimation pour le SMUR 38 suite accident

Ctre Hospitalier Unvt. Grenoble

Fourniture en urgence d'un véhicule sanitaire type ambulance de réanimation pour le SMUR du CHU de Grenoble Alpes suite à la destruction du véhicule de même type le dimanche 22 octobre. Le remplacement rapide du véhicule est indispensable au bon fonctionnement du SAMU. Il s'agit d'un véhicule pour transport primaire. Les transports primaires correspondent aux transports effectués du lieu de prise en charge des patients jusqu'à l'établissement de santé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-24 Avis de marché
2017-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances
Numéro de référence: 17DST021
Brève description:
Fourniture en urgence d'un véhicule sanitaire type ambulance de réanimation pour le SMUR du CHU de Grenoble Alpes suite à la destruction du véhicule de même type le dimanche 22 octobre. Le remplacement rapide du véhicule est indispensable au bon fonctionnement du SAMU. Il s'agit d'un véhicule pour transport primaire. Les transports primaires correspondent aux transports effectués du lieu de prise en charge des patients jusqu'à l'établissement de santé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ambulances 📦
Code CPV supplémentaire: Ambulances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre Hospitalier Unvt. Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354130&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354130&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-24 📅
Date limite de soumission: 2017-11-09 📅
Date de publication: 2017-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 207-428238
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative. Au sens du droit français, ce marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ni solutions alternatives. Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les transports primaires du SMUR sont financés dans le cadre de la dotation missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (Migac). Complément au Iv.2): Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir dans les conditions définies au règlement de consultation, une demande écrite à: Renseignement(S) administratif(s): chu grenoble Alpes Cellule des Marchés Bâtiment Nº17 — pavillon Moidieu Cs 10217 38043 GRENOBLE Cedex 09 mme Charvet Tél: 04 76 76 75 87 ou 04 76 76 68 59 mail: marches@chu-grenoble.fr renseignement(s) technique(s): chu grenoble Alpes Direction Générale Cs 10217 38043 GRENOBLE Cedex 09 m. Boarini Mail: marches@chu-grenoble.fr les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354130&orgAcronyme=x7c Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification dans les conditions définies au règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et
48 l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015;
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 11 du code du travail;
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les transports primaires sont financés dans le cadre de la dotation missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (Migac).
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Procédure
Procédure accélérée:
Fourniture en urgence d'un véhicule sanitaire type ambulance de réanimation pour le SMUR du CHU de Grenoble Alpes suite à la destruction du véhicule de même type le dimanche 22 octobre. Le remplacement rapide du véhicule est indispensable au bon fonctionnement du SAMU. Il s'agit d'un véhicule pour transport primaire.
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Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380030200014
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354130&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354130&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble Alpes
Adresse postale: cs 10217
Point de contact: Cellule des Marches (Pavillon Moidieu)
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354130&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Il est prévu d'effectuer une publication concernant un accord-cadr pour les véhicules du SMUR avant la fin de l'année 2017.
L'Ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au Iv.2.7 n'est qu'indicative.
Au sens du droit français, ce marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles ni solutions alternatives.
Les prestations, objet de l'accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Les transports primaires du SMUR sont financés dans le cadre de la dotation missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (Migac).
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Complément au Iv.2): Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir dans les conditions définies au règlement de consultation, une demande écrite à:
Renseignement(S) administratif(s):
chu grenoble Alpes
Cellule des Marchés
Bâtiment Nº17 — pavillon Moidieu
Cs 10217
38043 GRENOBLE Cedex 09
mme Charvet
Tél: 04 76 76 75 87
ou 04 76 76 68 59
renseignement(s) technique(s):
Direction Générale
m. Boarini
les candidats pourront également transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354130&orgAcronyme=x7c
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Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification dans les conditions définies au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 207-428238 (2017-10-24)
Avis d'attribution de marché (2017-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture en urgence d'un véhicule sanitaire type ambulance de réanimation pour le SMUR du CHU de Grenoble Alpes suite à la destruction du véhicule de même type le dimanche 22.10.2017. Le remplacement rapide du véhicule est indispensable au bon fonctionnement du SAMU. Il s'agit d'un véhicule pour transport primaire. Les transports primaires correspondent aux transports effectués du lieu de prise en charge des patients jusqu'à l'établissement de santé.
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Valeur totale du marché: 99868.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre hospitalier UNVT Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-01 📅
Date de publication: 2017-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 235-487724
Se réfère à l'avis: 2017/S 207-428238
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Aucune offre n'a été déposée lors de la consultation en appel d'offres ouvert, la procédure a été déclarée infructueuse. Le marché a donc été négocié conformément aux dispositions de l'article 30-I.2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.

Procédure
Procédure accélérée:
Fourniture en urgence d'un véhicule sanitaire type ambulance de réanimation pour le SMUR du CHU de Grenoble Alpes suite à la destruction du véhicule de même type le dimanche 22.10.2017. Le remplacement rapide du véhicule est indispensable au bon fonctionnement du SAMU. Il s'agit d'un véhicule pour transport primaire.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-24 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule Marchés

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Source: OJS 2017/S 235-487724 (2017-12-01)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Véhicules à usage spécial Véhicules de secours Véhicules à usage paramédical Ambulances