Fourniture d'un spectromètre de masse et fourniture en option d'un système HPLC adapté au spectromètre de masse

CEA/Grenoble

Fourniture d'un spectromètre de masse en mode tandem (MS/MS) doté d'une source d'ionisation à pression atmosphérique.
En option, fourniture d'un système HPLC adapté au spectromètre de masse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-10-03 Avis de marché
2018-08-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: AOO-170631-CB
Brève description:
Fourniture d'un spectromètre de masse en mode tandem (MS/MS) doté d'une source d'ionisation à pression atmosphérique. En option, fourniture d'un système HPLC adapté au spectromètre de masse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Code CPV supplémentaire: Chromatographes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: cedric.bazin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0438783450 📞
Fax: +33 0438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-03 📅
Date limite de soumission: 2017-11-07 📅
Date de publication: 2017-10-05 📅
Date de début: 2017-11-20 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 191-390883
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr. Modalités d'obtention du Dossier de Consultation: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l'attention de M. Cédric Bazin (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble — service Achats — M.Cédric Bazin — bât C4 — pièce 402i — 17 avenue des martyrs — 38054 Grenoble. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-170631-CB. Modalités de transmission des candidatures et des offres: Les modalités de dépôt des candidatures et des offres et d'analyse sont précisées dans le règlement de consultation. Le CEA demande aux soumissionnaires de fournir dans leur offre technique un rapport des tests sur les molécules définies par le CEA, dans les conditions précisées au cahier des charges. Les résultats des tests seront pris en compte dans le jugement des offres. Il est précisé qu'aucune indemnisation des soumissionnaires n'est prévue au titre de la réalisation de ces tests.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'un spectromètre de masse en mode tandem (MS/MS) doté d'une source d'ionisation à pression atmosphérique.
En option, fourniture d'un système HPLC adapté au spectromètre de masse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble — Conditions d'accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— des descriptions ou photographies des fournitures,
— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cédric Bazin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d'obtention du Dossier de Consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l'attention de M. Cédric Bazin (fax :04.38.78.50.60) ou par courrier à l'adresse suivante:
CEA/Grenoble — service Achats — M.Cédric Bazin — bât C4 — pièce 402i — 17 avenue des martyrs — 38054 Grenoble.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AOO-170631-CB.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres et d'analyse sont précisées dans le règlement de consultation.
Le CEA demande aux soumissionnaires de fournir dans leur offre technique un rapport des tests sur les molécules définies par le CEA, dans les conditions précisées au cahier des charges. Les résultats des tests seront pris en compte dans le jugement des offres.
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Il est précisé qu'aucune indemnisation des soumissionnaires n'est prévue au titre de la réalisation de ces tests.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Grenoble
Source: OJS 2017/S 191-390883 (2017-10-03)
Avis d'attribution de marché (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 438783450 📞
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 151-346846
Se réfère à l'avis: 2017/S 191-390883
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «Valeur totale du marché» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans porter atteinte au secret industriel et commercial.
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Objet
Champ d'application du marché
Il a été indiqué 1.00 à la rubrique «Valeur totale du marché» uniquement parce que le champ est bloquant pour la publication de l'avis d'attribution et que le CEA ne peut pas indiquer le véritable prix de l'équipement sans porter atteinte au secret industriel et commercial.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sensibilité de détection en couplage HPLC en mode MRM, en ionisation positive et négative
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Sensibilité pour l’enregistrement de spectres de fragmentation en couplage HPLC en mode MS2, en ionisation positive et négative
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom): Possibilité de mise à jour du système en cas de développements techniques nouveaux
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 45 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-22 📅
Nom: Life Sciences Holdings France SAS
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Grenoble
Source: OJS 2018/S 151-346846 (2018-08-07)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
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