Fourniture d'orthèses et de grands appareillages sur moulage et bas de contention sur mesure

CHD Vendée

Fourniture d'orthèses et de grands appareillages sur moulage et bas de contention sur mesure pour les établissements membres du GHT Vendée: CHD Vendée — CH Loire Vendée Océan — hôpital local de Noirmoutier (Direction commune avec le CH Loire Vendée Océan) — hôpital Dumonté de l'Île-d'Yeu (Direction commune avec le CH Loire Vendée Océan) — CH Côte de Lumière (site des Sables-d'Olonne) — CH Fontenay-le-Comte — groupe public des collines vendéennes (site de la châtaigneraie) — CH de santé mentale Georges Mazurelle. Le CHD Vendée assure la coordination de cette procédure dans le cadre de sa fonction d'établissement support.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Equip'Santé Biron SA
• Proteor

Qui ?

• CHD Vendée

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Suppléance orthopédique
• Fournitures orthopédiques › Minerves

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-08	Avis de marché
2018-06-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suppléance orthopédique
Numéro de référence: GHT-DAL_2017-063
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Suppléance orthopédique 📦
Code CPV supplémentaire: Suppléance orthopédique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr515 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446103 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=337157&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-08 📅
Date limite de soumission: 2017-07-18 📅
Date de publication: 2017-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 111-222901
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Le marché comporte 2 lots distincts dont la description et les quantités estimatives sont indiquées à l'annexe 1 «catalogue des besoins». La consultation est lancée selon un appel d'offre ouvert en application de l'article 25 et des articles 66 et suivants du décret du 25.3.2016 n° 2016-360. Le volume et le rythme des besoins ne pouvant être déterminés avec précision, la consultation est un accord-cadre mono attributaire sans minimum et sans maximum en vertu de l'article 78 du décret n° 2016-360. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360. En application de l'article 39 III du décret n° 2016-360, le CHD Vendée établissement support du GHT Vendée se réserve le droit d'apporter des rectifications mineures sur les documents de consultation jusqu'à 10 jours avant le délai de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Chaque lot sera attribué séparément et dans sa totalité. Le candidat peut faire une offre sur un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à une même société. Le refus de fournir les échantillons demandés et donc l'impossibilité de procéder à des essais expose le candidat au rejet de sa candidature.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Orthèses et grands appareillages sur moulage
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'orthèses et de grands appareillages sur moulage.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois. Une date d'entrée différée dans le marché est d'ores et déjà prévue concernant le CH Cote de Lumière à compter du 7.5.2018. La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.

Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture selon les termes de l'article 30 — i- 4°a) du décret n° 2016-360.

Intitulé du lot: Bas de contention sur mesure
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de bas de contention sur mesure.
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture selon les termes de l'article 30 — I- 4°a) du décret n° 2016-360.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD Vendée
Adresse postale: les Oudairies
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Code postal: 85925
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats et de la logistique — cellule des marchés
Pays: fr515 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2021.

Le marché comporte 2 lots distincts dont la description et les quantités estimatives sont indiquées à l'annexe 1 «catalogue des besoins».

La consultation est lancée selon un appel d'offre ouvert en application de l'article 25 et des articles 66 et suivants du décret du 25.3.2016 n° 2016-360. Le volume et le rythme des besoins ne pouvant être déterminés avec précision, la consultation est un accord-cadre mono attributaire sans minimum et sans maximum en vertu de l'article 78 du décret n° 2016-360. L'accord-cadre s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret n° 2016-360.

En application de l'article 39 III du décret n° 2016-360, le CHD Vendée établissement support du GHT Vendée se réserve le droit d'apporter des rectifications mineures sur les documents de consultation jusqu'à 10 jours avant le délai de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Chaque lot sera attribué séparément et dans…

… sa totalité. Le candidat peut faire une offre sur un ou plusieurs lots.

… son intégralité. Le CHD Vendée se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à une même société.

Le refus de fournir les échantillons demandés et donc l'impossibilité de procéder à des essais expose le candidat au rejet de sa candidature.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 111-222901 (2017-06-08)

Avis d'attribution de marché (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'orthèses et de grands appareillages sur moulage et bas de contention sur mesure pour les établissements membres du GHT Vendée: CHD Vendée – CH Loire-Vendée-Océan – hôpital local de Noirmoutier (direction commune avec le CH Loire-Vendée-Océan) – hôpital Dumonté de l'Île-d'Yeu (direction commune avec le CH Loire-Vendée-Océan) – CH Côte de Lumière (site des Sables d'Olonne) – CH Fontenay le Comte – groupe public des collines vendéennes (site de la Chataigneraie) – CH de santé mentale Georges Mazurelle. Le CHD Vendée assure la coordination de cette procédure dans le cadre de sa fonction d'établissement support.

Valeur totale du marché: 630720.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243641
Se réfère à l'avis: 2017/S 111-222901
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le CHD Vendée, établissement support du GHT Vendée, se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires de fourniture selon les termes de l'article 30-I-4

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Coût global
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Délai
Pondération du coût: 40
70
30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-07 📅
Source: OJS 2018/S 107-243641 (2018-06-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (19)

Suppléance orthopédique (5)