Fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la Charente-Maritime

Conseil général de Charente-Maritime

Fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la Charente-Maritime.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMC
• Com 1 Pact
• COM.IN
• Grand ouest

Qui ?

• Conseil général de Charente-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-17	Avis de marché
2017-07-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Textiles et articles connexes
Numéro de référence: 17FFFT01
Brève description: Fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la Charente-Maritime.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Textiles et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Textiles et articles connexes 📦
Équipement de signalisation 📦
Trophées 📦
Autocollants et bandes publicitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Charente-Maritime
Adresse postale: 85 bd de la République
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-17 📅
Date limite de soumission: 2017-04-24 📅
Date de publication: 2017-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 056-103392
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) et (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 627 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Textile et petits objets
Numéro du lot: 01
Brève description: Textiles et petits objets.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 02
Brève description: Signalétique.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Coupes
Numéro du lot: 03
Brève description: Coupes.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Intitulé du lot: Autocollants
Numéro du lot: 04
Brève description: Autocollant et bande publicitaire.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. le nombre de période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestation objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont approuvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Articles 109 à 132 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Caractéristique des prix: prix unitaire. Modalité de variation des prix: révision par ajustement. Aucune avance ne sera versée. Modalité de règlement des comptes: condition de l'article 11 du CCAG-FCS. Modalités de financements: financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (solidité, facilité d'utilisation), appréciée au vu des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique apprécié au vu des fiches techniques et des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au vu du détail estimatif fictif
Pondération du coût: 30
Critère de coût: Prix des prestations apprécié au vu du détail estimatif ficitf
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique appréciée au vu des fiches techniques et des échantillons
Critère de coût: Prix des prestations appréciée au vu du détail estimatif fictif

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil départemental de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 bd de la République, CS 60003
Commune postale: La Rochelle Cedex 9
Code postal: 17076
Source: OJS 2017/S 056-103392 (2017-03-17)

Avis d'attribution de marché (2017-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 627 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-13 📅
Date de publication: 2017-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 135-276610
Se réfère à l'avis: 2017/S 056-103392
Numéro JO-S: 135

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture d'objets promotionnels aux couleurs de la…

… Charente-Maritime- lot 1 Textile et petits objets.

… Charente-Maritime — lot 2 Signalétique.

… Charente-Maritime lot 3: coupes.

… Charente-Maritime Lot 4 — autocollants.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-10 📅
Source: OJS 2017/S 135-276610 (2017-07-13)

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