Fourniture d'articles de bureau
Carsat Rhône Alpes
Fourniture d'articles de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-21 | Avis de marché |
| 2017-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2017-206-APOO021
Brève description: Fourniture d'articles de bureau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat Rhône Alpes
Adresse postale: 35 rue Maurice Flandin
Code postal: 69439
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-ra.fr 🌏
Courrier électronique: polemarches@carsat-ra.fr 📧
Téléphone: +33 472919310 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_-g2gHg-EUW 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374509
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Les plis seront ouverts par le Département Central des Achats et Marchés.
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat: Conformément aux dispositions de l'article 78 du décret n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Les plis seront ouverts par le Département Central des Achats et Marchés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — normes environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2 — caractéristiques techniques dont:
2.1 — gestion du contrat (hotline / gestionnaire dédié)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 2.2 — mode de livraison (assurée par le titulaire / par des transporteurs tiers)
3 — outil Informatique
3.1 — fonctionnalités de l'outil
3.2 — suivis statistiques proposés
4 — délais de livraison
Critère de coût: 1. Proposition financière dont
Pondération du coût: 60
Critère de coût: 1.1 — prix des fournitures sur la base d'une simulation annuelle de commande
Pondération du coût: 50
Critère de coût: 1.2 — frais de livraison
Pondération du coût: 10
Critère de coût: 1.2.1 — montant minimum Franco de Port
Pondération du coût: 6
Critère de coût: 1.2.2 — frais Rez de Chaussée (moyenne sur l'ensemble des départements)
Pondération du coût: 2
Critère de coût: 1.2.3 — frais étages (moyenne sur l'ensemble des départements)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://lannuaire.service-public.fr/auvergne-rhone-alpes/rhone/tgi-69383-01 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 183-374509 (2017-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2017-206-APOO021
Brève description: Fourniture d'articles de bureau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Carsat Rhône Alpes
Adresse postale: 35 rue Maurice Flandin
Code postal: 69439
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.carsat-ra.fr 🌏
Courrier électronique: polemarches@carsat-ra.fr 📧
Téléphone: +33 472919310 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_-g2gHg-EUW 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-21 📅
Date limite de soumission: 2017-10-23 📅
Date de publication: 2017-09-23 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 183-374509
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Les plis seront ouverts par le Département Central des Achats et Marchés.
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2018. Il est renouvelable d'année en année par tacite reconduction, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception 3 mois au moins avant la fin de l'échéance. Toutefois, la durée totale du marché ne peut excéder 3 ans.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Présentation des capacités techniques, financières et professionnelles de la société à assurer la prestation (moyens humains, moyens matériels, chiffres d'affaires pour les 3 derniers exercices).
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références, pour des prestations similaires, précises et identifiables (nom de l'organisme, correspondant, description des prestations) lors les 3 dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Conformément aux dispositions de l'article 78 du décret n
Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Les plis seront ouverts par le Département Central des Achats et Marchés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — normes environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): 2 — caractéristiques techniques dont:
2.1 — gestion du contrat (hotline / gestionnaire dédié)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 2.2 — mode de livraison (assurée par le titulaire / par des transporteurs tiers)
3 — outil Informatique
3.1 — fonctionnalités de l'outil
3.2 — suivis statistiques proposés
4 — délais de livraison
Critère de coût: 1. Proposition financière dont
Pondération du coût: 60
Critère de coût: 1.1 — prix des fournitures sur la base d'une simulation annuelle de commande
Pondération du coût: 50
Critère de coût: 1.2 — frais de livraison
Pondération du coût: 10
Critère de coût: 1.2.1 — montant minimum Franco de Port
Pondération du coût: 6
Critère de coût: 1.2.2 — frais Rez de Chaussée (moyenne sur l'ensemble des départements)
Pondération du coût: 2
Critère de coût: 1.2.3 — frais étages (moyenne sur l'ensemble des départements)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Protection sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les candidats auront l'obligation de remettre des échantillons pour certaines références. Ces derniers sont précisés à l'article 3.2.1 du règlement de consultation et aux Bordereaux de Prix Unitaires. Les candidats devront remettre une offre comprenant les éléments suivants:
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— l'Acte d'engagement dûment complété et signé par le représentant qualifié de l'entreprise habilité pour signer le marché. Un document justifiant cette habilitation devra être joint au dossier,
— le Bordereau de Prix Unitaires,
— le catalogue fournisseur et les tarifs associés,
— le cadre technique de réponse,
— le mémoire technique qui comprendra les éléments suivants:
La présentation précise de l'outil informatique mis en place;
Accessibilité par la Carsat (Internet, réseau...);
Description de l'outil et de ses fonctionnalités;
Présentation des écrans;
Facilité d'utilisation ou formation nécessaire;
Possibilités ou non de modification en fonction des demandes Carsat;
Extraction des données pour statistiques;
Possibilités de paramétrage;
Formation proposée.
— les échantillons des produits listés au Règlement de Consultation,
— fiches techniques et photos pour les produits listés au Règlement de Consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://lannuaire.service-public.fr/auvergne-rhone-alpes/rhone/tgi-69383-01 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel (article L 1441-1 et L 1441-2 du Code de Procédure Civile) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure;
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Conformément aux dispositions de l'article 80 du Code des marchés publics, la Carsat Rhône-Alpes respectera un délai d'au moins 16 jours entre la réception, par le soumissionnaire non retenu, du courrier l'informant du rejet de son offre, et la conclusion du contrat. Ce délai est ramené à 11 jours en cas d'envoi électronique de l'information sus-mentionnée. Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union Européenne, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L 1441-1 à 1441-3 du Code de Procédure Civile — articles 2 à 10 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique — article 2 et 3 du décret 2009-1456 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). En l'absence de publication d'un avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
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Avis d'attribution de marché (2017-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413352
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-374509
Numéro JO-S: 201
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — Normes environnementales
2 — Caractéristiques techniques dont:
2.1 — Gestion du contrat (hotline / gestionnaire dédié)
2.2 — Mode de livraison (assurée par le titulaire / par des transporteurs tiers)
3 — Outil Informatique
3.1- Foonctionnalités de l'outil
3.2 — Suivis statistiques proposés
4 — Délais de livraison
Critère de coût: 1 — PROPOSITION FINANCIERE dont
1.1 -Prix des fournitures sur la base d'une simulmation annuelle de commande
1.2 — Frais de livraison
1.2.1 — Montant minimum Franco de Port
1.2.2 — Frais Rez de Chaussée (moyenne sur l'ensemble des départements)
1.2.3 — Frais étages (moyenne sur l'ensemble des départements)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance De Lyon
Adresse postale: 67, Rue Servient
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2017/S 201-413352 (2017-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413352
Se réfère à l'avis: 2017/S 183-374509
Numéro JO-S: 201
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 — Normes environnementales
2 — Caractéristiques techniques dont:
2.1 — Gestion du contrat (hotline / gestionnaire dédié)
2.2 — Mode de livraison (assurée par le titulaire / par des transporteurs tiers)
3 — Outil Informatique
3.1- Foonctionnalités de l'outil
3.2 — Suivis statistiques proposés
4 — Délais de livraison
Critère de coût: 1 — PROPOSITION FINANCIERE dont
1.1 -Prix des fournitures sur la base d'une simulmation annuelle de commande
1.2 — Frais de livraison
1.2.1 — Montant minimum Franco de Port
1.2.2 — Frais Rez de Chaussée (moyenne sur l'ensemble des départements)
1.2.3 — Frais étages (moyenne sur l'ensemble des départements)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance De Lyon
Adresse postale: 67, Rue Servient
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence dans le cadre d'un référé précontractuel (article L1441-1 et L1441-2 du Code de Procédure Civile) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure; Conformément aux dispositions de l'article 80 du Code des marchés publics, la Carsat Rhône-Alpes respectera un délai d'au moins 16 jours entre la réception, par le soumissionnaire non retenu, du courrier l'informant du rejet de son offre, et la conclusion du contrat. Ce délai est ramené à 11 jours en cas d'envoi électronique de l'information sus-mentionnée. Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'union Européenne, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (articles L1441-1 à 1441-3 du Code de Procédure Civile — articles 2 à 10 de l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique — article 2 et 3 du décret 2009-1456 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). En l'absence de publication d'un avis d'attribution, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché.
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