Fourniture alimentaires de pains frais et viennoiseries fraiches
Centre hospitalier public d'Hauteville
Fourniture alimentaires de pains frais et viennoiseries fraiches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description: Fourniture alimentaires de pains frais et viennoiseries fraiches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier public d'Hauteville
Adresse postale: rue des Narcisses, BP 41
Code postal: 01110
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Contact
Adresse Internet: http://www.chph01.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chph01.fr 📧
Téléphone: +33 474408026 📞
Fax: +33 474408023 📠
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225032
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 232 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier public d'Hauteville — cellule marchés
Adresse postale: rue des Narcisses — BP 41
Courrier électronique: jm.scion@chph01.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 112-225032 (2017-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description: Fourniture alimentaires de pains frais et viennoiseries fraiches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier public d'Hauteville
Adresse postale: rue des Narcisses, BP 41
Code postal: 01110
Commune postale: Hauteville-Lompnes
Contact
Adresse Internet: http://www.chph01.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chph01.fr 📧
Téléphone: +33 474408026 📞
Fax: +33 474408023 📠
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-09 📅
Date limite de soumission: 2017-07-17 📅
Date de publication: 2017-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 112-225032
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, Dépôt contre récépissé La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: des échantillons pourront être demandés ultérieurement. Numéro de la consultation: 17aofs02.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 232 000 EUR 💰
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.9.2017 Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 232 000 EUR.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
État annuel des certificats reçus attestant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; extrait K-bis; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://chph.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier public d'Hauteville — cellule marchés
Adresse postale: rue des Narcisses — BP 41
Courrier électronique: jm.scion@chph01.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://chph.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 112-225032 (2017-06-09)
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