Formations permis poids lourds

Ctre Hospitalier Unvt. Grenoble

Cette consultation est passée en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatif aux bons de commande du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un maximum annuel par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cesr 38

Qui ?

• Ctre Hospitalier Unvt. Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'enseignement et de formation › Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-22	Avis de marché
2017-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement
Numéro de référence: 17FC010
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre hospitalier unvt. Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349805&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349805&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-18 📅
Date de publication: 2017-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 185-379113
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Montant maximum annuel du lot: 15 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Permis C1 (ambulanciers)
Numéro du lot: 1
Brève description: Permis C1 (ambulanciers).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il peut être reconduit par période de 1 an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint (date de l'ordre de service ou du bon de commande qui provoquent le dépassement du montant maximum) ou au plus tard au terme d'un délai de 1 an à compter de sa date de notification ou de sa reconduction, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot: 15 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Permis C (marchandises) et FIMO
Numéro du lot: 2
Brève description: Permis C (marchandises) et FIMO.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: FCO conducteurs poids lourds
Numéro du lot: 3
Brève description: FCO conducteurs poids lourds.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel du lot 10 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 (non obligatoire si le candidat l'a renseigné dans la fiche MPS ou si le candidat l'a fourni lors d'une précédente consultation ou si le candidat transmet le certificat précité): déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

L'attestation de déclaration d'organisme de formation auprès de la Direccte (ex DRTEFP de Région).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-02-15 📅
Date d'ouverture des offres: 2017-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Universitaire
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=349805&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble Alpes
Point de contact: Cellule des marchés, Mme Johanne Maglione
Pays: Isère 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La consultation est passée en application de l'article 78 relatif aux accords-cadres et 80 relatif aux bons de commande en application du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif au marchés publics. Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation des prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30.1.7° du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Ce nouvel accord-cadre doit être conclu dans les 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre à bons de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble, Greffe de la 3eme chambre
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2017/S 185-379113 (2017-09-22)

Avis d'attribution de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ctre hospitalier unvt Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-455554
Se réfère à l'avis: 2017/S 185-379113
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

A. Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. B. Les valeurs indiquées aux sections II et V sont des montants maximum, reconductions comprises.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les prestations peuvent donner lieu à un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30.i.7° du décret n° 2016-360 du…

… 25.3. 2016 relatif aux marchés publics.

… 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-06 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble Greffe de la 3eme chambre
Source: OJS 2017/S 219-455554 (2017-11-10)

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